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Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire 19 DECEMBRE 2018
Document publié le Mercredi 19 décembre 2018 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire 19 DECEMBRE 2018)
Thèmes du document : Famille, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
——
VILLE
DE
BOIS
UM
UME
+"
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE Mercredi
19
décembre
2018
SEANCE
DU
19
DECEMBRE
2018 Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
le
19
décembre
à
18
heures
30
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
Mariages,
par
suite
d’une
convocation
en
date
du
13
décembre
2018,
dont
un
exemplaire
a
été
affiché
le jour
même
en
Mairie
de
Bois-Guillaume.
| —
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ET
APPEL
NOMINAL
Olivier
DESCHAMPS
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Il
procède
à
l'appel
nominal.
Présents
réquiièrement
convoqués
:
Mmes
et
MM.
Gilbert
RENARD,
Marie-Françoise
GUGUIN
à
partir
de
19h04,
Lionel
EFFOSSE,
Dominique
MISSIMILLY,
Julien
LAUREAU,
Véronique
BARBIER,
Nicole
BERCES,
André
CARPENTIER,
Marie-Laure
RIVALS,
Jean-Pierre
GUERIN,
Isabelle
FAYOLLE,
Arnaud
DAUXERRE,
Philippe
COUVREUR,
Olivier
DESCHAMPS,
Danielle
RENAULT,
Aurélie
DELESTRE,
Gildas
QUERE
à
partir
de
18h42,
Michel
PHILIPPE,
Yannick
OLIVERI-DUPUIS,
Jérôme
ROBERT
jusqu’à
19h15,
Alain
TERNISIEN,
Sophie
LEBLIC
à
partir
de
18h50,
Claude
LAMACHE.
Absents
_excusés
_réquiièrement__
convoqués
:
Madame
Marie-
Françoise
GUGUIN
pouvoir
à
Monsieur
Gilbert
RENARD
jusqu’à
19h04,
Monsieur
Frédéric
ABRAHAM
pouvoir
à
Madame
Isabelle
FAYOLLE,
Monsieur
François
DUGARD
pouvoir
à
Monsieur
Julien
LAUREAU,
Madame
Jeannine
HUE
pouvoir
à
Madame
Véronique
BARBIER,
Madame
Carine
LE
GOFF
pouvoir
à
Madame
Dominique
MISSIMILLY,
Madame
Marie-Françoise
SIELER
pouvoir
à
Monsieur
Jean-Pierre
GUERIN,
Monsieur
Jacques
BERBRA
pouvoir
à
Monsieur
Lionel
EFFOSSE,
Madame
Aurélie
LELIEVRE,
absente,
Monsieur
Gildas
QUERE,
pouvoir
à
Madame
Marie-Laure
RIVALS
jusqu'à
18h42,
Madame
Karine
BOURGEOIS
pouvoir
à
Madame
Nicole
BERCES,
Monsieur
Quentin
VINCENT
pouvoir
à
Monsieur
André
CARPENTIER,
Monsieur
Pierre
THIBAUDAT,
absent,
Monsieur
Jérôme
ROBERT
pouvoir
à
Monsieur
Michel
PHILIPPE
à
partir
de
19h15,
Madame
Sophie
LEBLIC,
absente
jusqu'à
18h50.
Il
-
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
21
NOVEMBRE
2018
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
21
novembre
2018
est
approuvé.
Ill-
DELIBERATIONS
1
-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—-
FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
—
DECISIONS
DU
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°1.
| — AFFAIRES
GENERALES
2
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FOURNITURE
DE
PRODUITS
D'ENTRETIEN
ET
D'HYGIÈNE,
D'ACCESSOIRES
DE
NETTOYAGE
ET
D'ARTICLES
DE
RESTAURATION
DESTINES
AUX
EQUIPEMENTS
DE LA
COMMUNE
DE
BOIS-GUILLAUME
ET
DE
LA
CUISINE
CENTRALE
DU
SIREST
— AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DU
MARCHE
Rapporteur:
Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°2.
3
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FOURNITURE
D'ARTICLES
DE
RESTAURATION
DESTINES
AUX
EQUIPEMENTS
DE
LA
COMMUNE
DE
BOIS-GUILLAUME
ET
DE
LA
CUISINE
CENTRALE
DU
SIREST
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DU
MARCHE
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°3.
4
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
ENTRETIEN
ET
FOURNITURES
POUR
LES
ESPACES
VERTS
2019-2022
—
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DU
MARCHE
Rapporteur:
Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°4.
5
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
CONVENTION
CONSTITUTIVE
DE
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
LA
FOURNITURE
ET
LE
TRANSPORT
DE
FONDANTS
ROUTIERS
EN
VRAC
ET
EN
SACS
-
AUTORISATION
DE
SIGNER
LA
CONVENTION
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°5.
6
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
CONVENTION
CONSTITUTIVE
DE__
GROUPEMENT
__ DE
__COMMANDES
_ DE
PRESTATIONS
DE
FORMATION
RELATIVE
AU
DOMAINE
DE
L’HYGIENE
ET
LA
SECURITE
__A
DESTINATION
DES
AGENTS
COMMUNAUX
_-
AUTORISATION
DE
SIGNER
LA
CONVENTION
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le
projet
de
délibération
n°6.
Il —
URBANISME,
ENVIRONNEMENT
ET
TRANSPORTS
7
- URBANISME
— ACTION
FONCIERE
— TRANSFERT
DE
PROPRIETE
D’UNE
EMPRISE
DE
VOIRIE
A
LA
METROPOLE
ROUEN
NORMANDIE
- PARCELLE
CADASTRE
AX
735
Rapporteur :
Marie-Françoise
GUGUIN
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°7. 8
-
PROPRIETE
174
RUE
DE
LA
REPUBLIQUE
(parcelle
AO
472),
PORTEE ___ ACTUELLEMENT
__
PAR __
L'ETABLISSEMENT
__
PUBLIC
FONCIER
DE
NORMANDIE
(EPFN)
—
PROPOSITION
DE
LA
SOCIETE
INVESTIR
__ IMMOBILIER
_NORMANDIE_—
RACHAT
A
L’EPFN
-
REVENTE
A
LA
SOCIETE
NORMANDIE
—
REALISATIONS
OU
TOUTE
AUTRE
SOCIETE
QUI
S’Y
SUBSTITUERAIT
Rapporteur
:
Marie-Françoise
GUGUIN
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité Le
Conseil
Municipal
adopte
le projet
de
délibération
n°8.
111 —- METROPOLE,
FINANCES,
ECONOMIE
ET
INTERCOMMUNALITE
9
_-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FINANCES
—
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
- OUVERTURE
ANTICIPEE
DES
CREDITS
D’'INVESTISSEMENT
2019
Rapporteur:
Lionel
EFFOSSE
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et de
la
Commission
Métropole,
Finances,
Economie
et
Intercommunalité
Le
Conseil
Municipal
adopte
le projet
de
délibération
n°9.
10
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FINANCES
—
REPARTITION
DU
__PRODUIT_DES
CONCESSIONS
DE
TERRAIN
DANS
LES
CIMETIERES Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Métropole,
Finances,
Economie
et
Intercommunalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°10.
11
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FINANCES
—
AFFECTATION
DU
PRODUIT
DES
QUETES
AUX
MARIAGES
ET
DONS
AU
CENTRE
COMMUNAL
_
D’ACTION
SOCIALE
—
MODALITES
DE
MISE
EN
ŒUVRE Rapporteur:
Gilbert
RENARD,
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Métropole,
Finances,
Economie
et
Intercommunalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le
projet
de
délibération
n°11.
IV__—
ENFANCE,
EDUCATION,
JEUNESSE,
CITOYENNETE
_ET
SPORTS 12
- ENFANCE,
EDUCATION,
JEUNESSE,
CITOYENNETE
ET
SPORTS
-____
ACTIVITES
___PERI/EXTRASCOLAIRES
___—__AJUSTEMENTS
TARIFICATIONS
POUR
L’ANNEE
2018-2019
Rapporteur
: Véronique
BARBIER
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et
Sports
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°12. 13_-
PETITE
ENFANCE
-
ENFANCE
JEUNESSE
—
ACTIVITES
PERI/EXTRASCOLAIRES
=
FINANCEMENTS
CAISSE
D’ALLOCATIONS __
FAMILIALES
___
DE
___
SEINE
___
MARITIME
__ -
RENOUVELLEMENT
_DU__
CONTRAT
__
ENFANCE
JEUNESSE
_—-
PERIODE _
2018/2021
__—
CONVENTIONS
_
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENTS
A
INTERVENIR
— AUTORISATION
DE
SIGNATURE
Rapporteur
: Véronique
BARBIER
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et
Sports
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°13.
V
=
CULTURE,
MANIFESTATIONS
ET
RELATIONS
INTERNATIONALES 14_-
CULTURE
__ET
COMMUNICATION
—
EVENEMENTS
ET
MANIFESTATIONS
_—
ORGANISATION
DE
JAZZ
IN
MARS
-
CONTRATS
-— PRISE
D’ACTE
Rapporteur
:
Jean-Pierre
GUERIN
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Culture,
Manifestations
et
Relations
Internationales
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
projet
de
délibération
n°
14.
15
__-
CULTURE
ET
COMMUNICATION
—
EVENEMENTS
ET
MANIFESTATIONS
-
BILLETTERIE
EN
LIGNE
-
CONTRAT
—
PRISE
D'ACTE
DE
SIGNATURE
DU
CONTRAT
Rapporteur:
Jean-Pierre
GUERIN
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Culture,
Manifestations
et
Relations
Internationales
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
projet
de
délibération
n°
15.
VL_—__
ESPACES
PUBLICS,
BATIMENTS,
_CIMETIERES
ET
PREVENTION
DES
RISQUES
16
_-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
INTERCOMMUNALITE
-
RAPPORT
ANNUEL
D’ACTIVITES
2017
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
DE
L'EAU
ET
DE
L’ASSAINISSEMENT
—
PRISE
D'ACTE Rapporteur
: Nicole
BERCES
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
projet
de
délibération
n°
16.
17
-
RAPPORT
ANNUEL
2017
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
_D’ELIMINATION
DES
DECHETS
MENAGERS
—
PRISE
D'ACTE Rapporteur:
Julien
LAUREAU
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
projet
de
délibération
n°
17.
VI
- INFORMATIONS
DIVERSES
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité 1 —
INFORMATIONS
Le
Conseil
Municipal
est
informé
de
diverses
informations.
Il —- PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
La
date
n’est
pas
encore
définie.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19h47.
Bois-Guillaume,
le
28
décembre
2018
Le
Maire
à
>
Ci
\
L
RE:
Gilisert
KEWHARD