Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE 12 JUIN 2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE 19 DECEMBRE 2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE 7 FEVRIER 2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE CM DU 09.10.2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE 29 SEPTEMBRE 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE 9 juin 2022
Compte-Rendu - compte rendu sommaire 20 mai 2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE 29 JANVIER 2020
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire CONSEIL MUNICIPAL 21 JANVIER
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE CMAL 17 MARS 2022
Compte-Rendu - compte rendu sommaire 6 mars 2019
Document publié le Mercredi 6 mars 2019 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire 6 mars 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
— VILLE DE
BOIS-GUIR
Mure
+
"e
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
Vendredi
8
mars
2019
SEANCE
DU
6
MARS
2019 Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
le
6
mars
à
19
heures
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
Mariages,
par
suite
d’une
convocation
en
date
du
28
février
2019,
dont
un
exemplaire
a
été
affiché
le jour
même
en
Mairie
de
Bois-Guillaume.
| - DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ET
APPEL
NOMINAL
Marie-Françoise
SIELER
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Elle
procède
à l'appel
nominal.
Présents
réquiièrement
convoqués
:
Mmes
et
MM.
Gilbert
RENARD),
Marie-Françoise
GUGUIN,
Dominique
MISSIMILLY,
Julien
LAUREAU,
Véronique
BARBIER,
Frédéric
ABRAHAM,
Nicole
BERCES,
André
CARPENTIER,
Marie-Laure
RIVALS,
Jean-Pierre
GUERIN,
Isabelle
FAYOLLE,
Philippe
COUVREUR,
Marie-Françoise
SIELER,
Danielle
RENAULT,
Aurélie
DELESTRE,
Jacques
BERBRA
à
partir
de
19h20,
Gildas
QUERE,
Michel
PHILIPPE,
Yannick
OLIVERI-DUPUIS,
Jérôme
ROBERT,
Alain
TERNISIEN.
Absents
_excusés
_réqulièrement__
convoqués:
Monsieur
Lionel
EFFOSSE
pouvoir
à
Monsieur
Gilbert
RENARD,
Monsieur
François
DUGARD
pouvoir
à
Monsieur
André
CARPENTIER,
Madame
Jeannine
HUE
pouvoir
à
Madame
Marie-Françoise
GUGUIN,
Monsieur
Arnaud
DAUXERRE
pouvoir
à
Monsieur
Julien
LAUREAU,
Madame
Carine
LE
GOFF
pouvoir
à
Madame
Dominique
MISSIMILLY,
Monsieur
Olivier
DESCHAMPS
pouvoir
à
Monsieur
Frédéric
ABRAHAM,
Monsieur
Jacques
BERBRA,
absent
jusqu'à
19h20,
Madame
Aurélie
LELIEVRE
pouvoir
à
Madame
Nicole
BERCES,
Madame
Karine
BOURGEOIS
pouvoir
à
Madame
Véronique
BARBIER,
Monsieur
Quentin
VINCENT
pouvoir
à
Madame
Isabelle
FAYOLLE,
Monsieur
Pierre
THIBAUDAT,
absent,
Madame
Sophie
LEBLIC
pouvoir
à
Monsieur
Alain
TERNISIEN,
Monsieur
Claude
LAMACHE,
absent.
Il
-
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
7
FEVRIER
2019
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
7 février
2019
est
approuvé.
Ill-
DELIBERATIONS
1
_-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—-
FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
_—
_DECISIONS
DU
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°1.
| — AFFAIRES
GENERALES
2
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
PERSONNEL
COMMUNAL
-
RECRUTEMENT
D’UNE
DIRECTRICE
DE
l’'URBANISME
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°2. Il -
METROPOLE,
FINANCES,
ECONOMIE
ET
INTERCOMMUNALITE
3 - ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FINANCES
-— IMPOTS
DIRECTS
LOCAUX
- FIXATION
DES
TAUX
D'IMPOSITION
POUR
2019
-
ADOPTION Rapporteur
:
Gilbert
RENARD
pour
Lionel
EFFOSSE,
excusé,
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Métropole,
Finances,
Economie
et
Intercommunalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°3.
4
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FINANCES
—
CREATION
D’UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
N°1901
POUR
L’'OPERATION
DE
REALISATION
D’UNE
MAISON
DE
L'ENFANCE
- DECISION
Rapporteur:
Gilbert
RENARD
pour
Lionel
EFFOSSE,
excusé,
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Métropole,
Finances,
Economie
et
Intercommunalité
Le
Conseil
Municipal
adopte
le projet
de
délibération
n°4.
5
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FINANCES
—
CREATION
D’UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
N°1902
POUR
L'OPERATION
DE
REALISATION
D’UNE
HALLE
SPORTIVE
- DECISION
Rapporteur:
Gilbert
RENARD
pour
Lionel
EFFOSSE,
excusé,
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Métropole,
Finances,
Economie
et
Intercommunalité
Le
Conseil
Municipal
adopte
le projet
de
délibération
n°5.
6
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FINANCES
—
BUDGET
PRIMITIF
DE
L’EXERCICE
2019
DU
BUDGET
ANNEXE
«
LOTISSEMENT
DU
PARC
DE
HALLEY
» — ADOPTION
Rapporteur:
Gilbert
RENARD
pour
Lionel
EFFOSSE,
excusé,
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Métropole,
Finances,
Economie
et
Intercommunalité
Le
Conseil
Municipal
adopte
le projet
de
délibération
n°6.
7
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FINANCES
—
BUDGET
PRIMITIF
DE
_L’EXERCICE
2019
DU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
—-
ADOPTION Rapporteur:
Gilbert
RENARD
pour
Lionel
EFFOSSE,
excusé,
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Métropole,
Finances,
Economie
et
Intercommunalité
Le
Conseil
Municipal
adopte
le projet
de
délibération
n°7.
111 - AFFAIRES
GENERALES
(suite) 8
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FOURNITURE
DE
SERVIETTES
JETABLES
A
USAGE
UNIQUE
DESTINÉES
AUX
EQUIPEMENTS
DE
LA
COMMUNE
DE
BOIS-GUILLAUME
ET
DE
LA
CUISINE
CENTRALE
DU
SIREST
— AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DU
MARCHE
Rapporteur:
Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°8.
IV —
ENFANCE,
EDUCATION,
JEUNESSE,
CITOYENNETE
ET
SPORTS 9
-
ENFANCE,
JEUNESSE,
EDUCATION
ET
SPORT
-
CREATION
D'UN
_RESEAU___
COEDUCATIF
__ET___
D'ACCOMPAGNEMENT
PEDAGOGIQUE
ENTRE
LA
VILLE
DE
BOIS-GUILLAUME
ET
CANOPE
—
CONVENTIONS
DE
PARTENARIAT
A
INTERVENIR
—
ADOPTION
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
Rapporteur
: Dominique
MISSIMILLY
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et
Sports Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°9.
10
-
ENFANCE,
EDUCATION,
SEJOURS
ET
PROJETS
D’ECOLE
-
SUBVENTIONS
POUR
L’ANNEE
SCOLAIRE
2018/2019
—- ADOPTION
Rapporteur
: Dominique
Missimilly
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et
Sports
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°10.
11
-
ENFANCE
ET
EDUCATION
- SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
RESTAURATION
COLLECTIVE
DES
VILLES
DE
BOIS-GUILLAUME
ET
DE
ROUEN
- MODIFICATION
DES
STATUTS
— ADOPTION
Rapporteur
: Dominique
MISSIMILLY
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et
Sports Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°11.
12
- SPORTS
ET
LOISIRS
—-
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
-—
FOOTBALL
_
UNION
SPORTIVE
CULTURELLE
BOIS-GUILLAUME
(FUSCB)
—
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
AU
TITRE
DE
L'ANNÉE
_ 2019
—
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
-
DECISION
-
VERSEMENT
DE
LA
SUBVENTION
ALLOUEE
Rapporteur: André
CARPENTIER
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et
Sports
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°12. VL-
INFORMATIONS
DIVERSES
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
1 -
INFORMATIONS
Le
Conseil
Municipal
est
informé
de
diverses
informations.
11 —
PROCHAINS
CONSEILS
MUNICIPAUX
-
Jeudi
4 avril
à
19h00,
-
Mercredi
12 juin
à
19h00.
Mercredi
6
mars
à
19h00.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h33.
Bois-Guillaume,
le
8
mars
2019