Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 26 04 18 Abrogation protection fonctionnelle
Déliberation - Delib 26 04 12 Modification designations membres C
Déliberation - Delib 26 04 10 subventions aux associations 2026 s
Déliberation - Delib 26 04 11 jAnnexe tableau Indemnites des elus
Déliberation - Delib 26 02 04 Modification marche voirie 20252026
Déliberation - Delib 26 03 02 indemnites maires et adjoints visee
Déliberation - Delib 26 04 04 affectation resultat budget eau ass
Déliberation - Delib 26 04 13 Modification representants a lEhpad
Déliberation - Delib 26 04 08 Adoption budget pompes funebres 202
Déliberation - Delib 26 04 06 Adoption budget principal M57 2026
Déliberation - Delib 26 04 11 Indemnites de fonction modifications signee 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 26 04 11 Indemnites de fonction modifications signee 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Décision
n°
26
04
11
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
L’ESCARENE
Séance
du
lundi
20
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
lundi
vingt
avril,
à dix-huit
heures,
le Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
seize
avril
deux
mille
vingt-six,
s'est
réuni
au
siège
de
la
mairie
de
L'Escarène,
sous
la
présidence
de
Céline
Duquesne,
maire
Etaient
présents
: DUQUESNE
Céline,
SIMON
Raphaël,
GASC
Annie,
TAMAZOUT
Maurice,
SMANIOTTO
Amélie,
ARNULF
Julien,
MIGONE
Anaïs,
RATTI
Phillipe,
MANGIN
Flora,
CAUCHETEUX
Virginie,
PANERO
Stéphane,
PEREZ
Jennifer,
CHOLVIN
Nolan,
AZEMAR
Corinne,
PELUSO
Alain,
SOARES
Lily-Rose,
GUIRAL
Yoann,
, FOUQUET
Hervé
DONADEY
Pierre,
VALLAURI
Jean-Claude,
DOTTAIN
Laurence,
SABLAYROLLES
Rolande
Absent
représenté
:
PIALA
Raoul
représenté
par
VALLAURI
Jean-Claude
Madame
SMANIOTTO
Amélie
a
été
nommée
secrétaire
de
séance
Délibération
n°:
26
04
11
Objet : Indemnités
de
fonctions
: modifications
Madame
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
différentes
dispositions
déterminent
les
modalités
d’indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
conseillers
municipaux
délégués.
Suite
à
l'élection
municipale
du
17
mars
2026
et
à
l'installation
du
conseil
municipal,
l'élection
du
Maire
et
des
Adjoints
le
22
mars
2026,
un
tableau
des
indemnités
récapitulant
l'ensemble
des
indemnités
attribuées
aux
élus,
le maire
et
les
cinq
adjoints.
Elle
propose
de
modifier
ce
tableau
afin
d'ajouter
une
indemnité
concernant
Philippe
Ratti,
en
qualité
de
délégué
aux
travaux. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Ouï
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré
-
Adopte
ce
tableau
selon
l'annexe
ci-jointe
récapitulant
l'ensemble
des
indemnités
attribuées
aux
élus,
le
maire
et
les
5
adjoints
à
compter
du
22
avril
2026.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:23
Nombre
de
présents
: 22
Nombre
de
votants
: 22
Transmis
à
la
Préfecture
le
:Date
visa
Affiché
le
:
AR
Prefecture
006-210600573-20260420-260411-DE Reçu
le 23/04/2026
Publié
le
23/04/2026
24/04/2026 Décision
n°
26
04
11
Pour
:
DUQUESNE
Céline,
SIMON
Raphaël,
GASC
Annie,
TAMAZOUT
Maurice,
SMANIOTTO
Amélie,
ARNULF
Julien,
MIGONE
Anaïs,
RATTI
Phillipe,
MANGIN
Flora,
CAUCHETEUX
Virginie,
PANERO
Stéphane,
PEREZ
Jennifer,
CHOLVIN
Nolan,
AZEMAR
Corinne,
PELUSO
Alain,
SOARES
Lily-Rose,
GUIRAL
Yoann,
FOUQUET
Hervé,
DONADEY
Pierre,
VALLAURI
Jean-Claude,
DOTTAIN
Laurence,
SABLAYROLLES
Rolande,
PIALA
Raoul
Contre
: /
Abstentions:/
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
pour
expédition
conforme.
LA
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
MME
LE
MAIRE
Amélie
SMANIOTTO
Céline
DUQUESNE
Transmis
à
la
Préfecture
le
:Date
visa
Affiché
le:
-
--------
AR
Prefecture
006-210600573-20260420-260411-DE Reçu
le 23/04/2026
Publié
le
23/04/2026
24/04/2026