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Déliberation - Delib 26 04 13 Modification representants a lEhpad LOlivier affichee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 26 04 13 Modification representants a lEhpad LOlivier affichee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Fin de vie,
Décision
n° 26 04 13
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
L’ESCARENE
Séance
du
lundi
20
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le lundi
vingt
avril,
à dix-huit
heures,
le Conseil
municipal, légalement
convoqué
le
seize
avril
deux
mille
vingt-six,
s'est
réuni
au
siège
de
la
mairie
de
L'Escarène,
sous
la
présidence
de
Céline
Duquesne,
maire
Etaient
présents
: DUQUESNE
Céline,
SIMON
Raphaël,
GASC
Annie,
TAMAZOUT
Maurice,
SMANIOTTO
Amélie,
ARNULF
Julien,
MIGONE
Anaïs,
RATTI
Phillipe,
MANGIN
Flora,
CAUCHETEUX
Virginie,
PANERO
Stéphane,
PEREZ
Jennifer,
CHOLVIN
Nolan,
AZEMAR
Corinne,
PELUSO
Alain,
SOARES
Lily-Rose,
GUIRAL
Yoann,
, FOUQUET
Hervé
DONADEYŸ
Pierre,
VALLAURI
Jean-Claude,
DOTTAIN
Laurence,
SABLAYROLLES
Rolande
Absents
représentés
:
PIALA
Raoul
représenté
par
VALLAURI
Jean-Claude
Madame
SMANIOTTO
Amélie
a
été
nommée
secrétaire
de
séance
Délibération
n°:
26
04
13
Objet :
R
Désignation
d’un
membre
supplémentaire
au
conseil
d'administration
de
l’'Ehpad
L'Olivier Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatif
à
la
désignation
de
délégués
pour
siéger
au
sein
d'organismes
extérieurs,
Considérant
l'élection
municipale
du
15
mars
2026
et
l'installation
du
conseil
municipal
le 22
mars
2026,
.
Vu
la
délibération
n°
26
03
07
du
22
mars
2026
relative
à
la
désignation
des
représentants
à
l'Ehpad
L'Olivier,
Considérant
la
nécessité
de
désigner
un
membre
suppléant
supplémentaire
et de
désigner
un
autre
membre
suppléant
en
lieu
et
place
de
monsieur
de
monsieur
Raphael
Simon,
Considérant
les
candidatures,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Ouiï
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
après
en
avoir
délibérée
-Décide
de
procéder
à
main
levée
à
l'élection
des
représentants
suppléants
au
Conseil
d'administration
de
l'EHPAD
L'Olivier
et
élit :
AR
Prefecture
Mure
2
,
|
006-210600573-20260420-2B0113-DE
Transmis
à
la
Préfecture
le
:Date
visa
Reçu
le
28/04/2026
Affiché
le :
28/4126
Publié
le
28/04/2026 Décision
n° 26 04 13
Membre
suppléant
:
Madame
Virginie
Caucheteux
Mémbre
suppléant
:
Madame
Corinne
AZEMAR
Ainsi
2
total
les
représentants
de
la
commune
à
l'EHPAD
L'Olivier
sont
donc
:
Membre
titulaire:
Madame
Jennifer
PEREZ
Membre
titulaire:
Madame
Annie
GASC
Membre
suppléant
:
Madame
Virginie
Caucheteux
Membre
suppléant
: Madame
Corinne
AZEMAR
Nombre de
conseillers
en
exercice
:23
Nombre
de
présents
: 22
Nombre
de
votants
: 22
Pour: DUQUESNE
Céline,
SIMON
Raphaël,
GASC
Annie,
TAMAZOUT
Maurice,
SMANIOTTO
Amélie,
ARNULF
Julien,
MIGONE
Anaïs,
RATTI
Philipe,
MANGIN
Flora,
CAUCHETEUX
Virginie,
PANERO
Stéphane,
PEREZ
Jennifer,
CHOLVIN
Nolan,
AZEMAR
Corinne,
PELUSO
Alain,
SOARES
Lily-Rose,
GUIRAL
Yoann,
FOUQUET
Hervé,
DONADEY
Pierre,
VALLAURI
Jean-Claude,
DOTTAIN
Laurence,
SABLAYROLLES
Rolande,
PIALA
Raoul
Contre:/
:
re
‘
‘
Abstentions:/
Fait
et
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits,
pour
expédition
conforme.
LA SECRÉTAIRE
DE SÉANCE
MME
LE MAIRE
Amélie
SMANIOTTO
Céline DUQUESNE
Le
AR
Prefecture
RTS
,
.
006-210600573-20260420-2B0413-DE
Transmis
à
la
Préfecture
le
:Date
visa
Reçu
le
28/04/2026
Affiché le :
Lost
E
Publié
le
28/04/2026