Procès Verbal - CRCM 2023 12 14

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Procès Verbal - CRCM 2023 12 14 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Rocquancourt. Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM 2023 12 14)Thèmes du document : Loisirs, Environnement, Culture et patrimoine, 1

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CASTINE-EN-PLAINE DU 14 DÉCEMBREE 2023 Membres : 22

Présents : 17

Votants : 19

Date convocation : 6 décembre 2023

Date affichage :6 décembre 2023

Le conseil municipal de Castine-En-Plaine légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie de Rocquancourt, jeudi 14 décembre 2023 à 19h, sous la présidence de Madame Florence BOUCHARD, maire

Etaient présents : MATHON Patrice, SUEUR Jézabel, ROBERT Franck VIVIEN Béatrice, MAUNOURY Stéphane, LEBRETON Magalie, TANI Yolande, ANTOINE Jean-Jacques, CHESNEL Michelle, CARDON Vincent JACQUES Sylvie, BODIN Éric, DESBONNES Chantal, VILLAIN Frédéric, DEGRENNE Fabrice, HUBERT Romain. Absents excusés : HAY Xavier (pouvoir à Jézabel Sueur), DORE Myriam (pouvoir à Béatrice Vivien). Absents : BIRGUL Hacer, CARLAT Céline, BOURSIN Thomas.

Secrétaire de séance : Franck ROBERT

Le PV du compte rendu précédent est approuvé.

Ajout d’une question à l’ordre du jour : Signature de la convention avec la BDP

COMMUNICATIONS DU MAIRE

 Madame Bouchard a fait une demande d’accompagnement auprès de Caen la Mer pour la réduction des déchets et tri sélectif pour Castine en fête

 Un avis favorable a été émis en conférence des Maires, jeudi 7 décembre, concernant le projet Normandy Memory.

 Retour ateliers PLUIHM auxquels ont participé Patrice Mathon, Michelle Chesnel et Madame Bouchard. Habitat/ mobilités/activités éco/ environnement : 3 à 4 axes/table ronde (10/12 élus de commune différente rurale, urbaine et littorales) propositions de sous orientations et pour lesquelles les élus présents devaient indiquer si la proposition faite est à inciter, imposer. Un retour par CLM prochainement ( cf note Michelle)  Twisto flex : retour sur la fréquentation : environ 13921 montées et descentes de juillet à octobre 2023, pour Cep 2143. Les arrêts sont très fréquentés sauf celui des Tilleuls à Hubert-Folie.  Le terrain de football et les vestiaires seront mis à disposition pour les U15 de Barbery (lundi de 18h30 à 20h), après accord des 2 équipes de Rocquancourt.

 Loi d’accélération pour le développement des ENR (énergie renouvelable). Il faudra prendre une délibération en janvier/ février et prévoir une consultation publique. Une carte communale devra indiquer les possibilités d’implantation des ENR (éoliens/photovoltaïques...) ainsi que les zones d’exclusion sur la commune.  Madame Bouchard et Monsieur Mathon se sont rendus au Congrès des maires à Paris le 17 novembre. Des informations intéressantes telles que :

- Application « gend’élus » et « ma sécurité » : installé sur l’appli intramuros. - Label ville prudence décerné aux communes selon les aménagements prévus pour la sécurité : aménagement rue de l’avenir pour réduire la vitesse, proposition de leds lumineuses pour la piste cyclable après la zone commerciale.

- Projet « Toutounette » : pour éviter les crottes sur aire jeux enfants et sur trottoirs (distribution d’un sac contre photo et coordonnées propriétaires) et prévoir cendriers (SDF).

- Agrès sportifs dans la commune.

- Week-end propreté en mars 2024 avec le Fédération des Chasseurs. Possible d’associer l’école.  Construction Salle des fêtes : pas de subvention de l’état.

Arrivée de Monsieur Hubert à 19h47

 ACM et local ados : répartition financière (54 000€) vu avec le Castelet en proportion de la fréquentation par commune.

Le prix des cartes pour les familles a été augmenté pour pouvoir continuer à inclure les repas dans le prix de la carte, et maintenir l’accessibilité aux sorties/soirées à tous. Cette augmentation a été acceptée sans problème par les familles

 Changement des jours de collecte à partir d’avril 2024 : une information sera apportée aux habitants par le SYVEDAC et par nous en amont sur le flash

 Mur Hubert-Folie : des graffeurs de Familles rurales et Thomas Hebert feront un graff. Le budget à prévoir est d’environ 1500/2000€. Les jeunes pourront collaborer. Le projet sera présenté aux élus avant réalisation.  Inscriptions pour le père Noël : diffusé dans le flash et sur le portail famille. Arrivée de Monsieur Degrenne à 20h2

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE VOYAGE SCOLAIRE

L’école a fait une demande de subvention à la mairie pour le voyage à Saint-Pair sur Mer en 2024. Le coût : 136.50 € par élèves. La participation demandée aux parents est de 15€. Aucun budget prévisionnel n’a été transmis.

L’APE a également été sollicité

Madame Bouchard demandera le montage financier pour cette sortie.

RESTAURATION SCOLAIRE

Une réflexion est en cours pour un passage à 4 aliments à la cantine. Dès janvier il sera possible de moduler les quantités des entrées et dessert afin de s’approcher d’un objectif 0 déchets. Une évaluation sera faite au bout d’un trimestre. Le poids des déchets quotidiens est d’environ 12à 15kg/j soit environ 2 T sur 36 semaines.

SIVOS : ACCOMPAGNEMENT DU COLLÈGE

Le vote est reporté dans l’attente d’informations supplémentaires, notamment concernant la date de dissolution fixée par la préfecture au 31 décembre 2023 ou au 31 août 2024.

RÈGLEMENT CIMETIÈRE

La proposition de règlement a été transmise aux élus.

Pas d’observations.

POINT TRAVAUX

Les travaux de la médiathèque avancent selon le planning. Les travaux de la salle des fêtes sont également en cours.

POINTS ÉCOLE

Demande de la directrice de l’école : Augmentation de la subvention de 300€ par classes accordée pour la fin d’année Différents travaux : pose de stores dans garderie, répétiteur WIFI école, ordinateurs.

AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION AVEC BDP

Durée convention 5 ans (soit jusqu’en décembre 2028)

Convention de niveau 3 :

- 1.50€/habitant minimum (livres + revues avec abonnements de 10 minimum (échéance prévue 12/2024) - Ouverture public 8 h (échéance 12/2028)

- Budget action culturelle : à prévoir dans budget 2024 (ex : frais auteur invité, achat matériel bricolage : activité en bibliothèque...

- Ressources numériques : boite numérique,(la commune est déjà adhérente). - Services de la BDP = prêt de livres, de jeux société, exposition, valises thématiques ( ex jeux vidéo + TV+ nécessaire pour jouer

- Chaque année, 1 appel à projet de l’action culturelle proposé par BDP (ex : soirée contes) - Connexion à internet ou wifi publique

QUESTIONS DIVERSES

Prochain conseil : 18 janvier 2024 à 19 heures

Réunion d’adjoints le 8 janvier 2024

Constatant que l'ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 20 heures 40.

Fait et délibéré en séance les jours mois et an ci-dessus, et ont signé les membres présents. Pour copie certifiée conforme les jours mois et an susdits.