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Procès Verbal - cr pv seance du 26 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pleumeur-Gautier.
Lien du pdf (Procès Verbal - cr pv seance du 26 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
EL. ee
CORNE
COMPTE-RENDU
/ PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PLEUMEUR
- GAUTIER
Date
de
convocation
:
20
mars
2026
Nombre
de
conseillers :
En
exercice :
15
Présents :
15
Votants :
15
Quorum
atteint
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-six
mars
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
LE
MOULLEC
Frédéric
Etaient
présents :
Madame
BOBONY
Annaïg,
Madame
BOURDOISEAU
Sindy,
Madame
CALLEC
Angélique,
Madame
CLENET
Véronique,
Madame
CORNILLAULT
Annabelle,
Monsieur
FAISANT
Gurvan,
Monsieur
L'ANTHOËN
Jérémie,
Monsieur
LE
GUEN
François,
Monsieur
LE
MOULLEC
Frédéric,
Monsieur
LE
ROUZES
Benoît,
Madame
LE
TIRANT
Christine,
Madame
LOUTOUFI
Céline,
Monsieur
RENAUD
François,
Monsieur
TERRIEN
Yannick,
Monsieur
TRÉHIOU
Mickaël Absents : Représentés : Non-représentés :
Secrétaire
de
séance
Annaïg
BOBONY
Assistait
également
Anne-Hélène
HENRY,
Secrétaire
de
Mairie
Ordre
du
jour
:
1-
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
2-
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
3-
Élection
des
membres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
Page
1 sur7 4-
Création
des
commissions
municipales
et
désignation
des
membres
y
siégeant
5-
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Départemental
d'Énergie
des
Côtes
d'Armor
a1
Informations
NN i
Questions
diverses
Conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT,
Monsieur
le Maire
propose
à
l'assemblée
de
confier
le secrétariat
de
séance
à Madame
Annaïg
BOBONY.
La
proposition
est
adoptée
à
l'unanimité.
Monsieur
le Maire
propose
à l'assemblée
d'approuver
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026.
La
proposition
est
adoptée
à
l'unanimité.
L'article
L.
1414-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
dispose
notamment
que
«
pour
les
marchés
publics
passés
selon
une
procédure
formalisée
dont
la
valeur
estimée
hors
taxe
prise
individuellement
est
égale
ou
supérieure
aux
seuils
européens
qui
figurent
en
annexe
du
code
de
la
commande
publique,
à
l'exception
des
marchés
publics
passés
par
les
établissements
publics
sociaux
ou
médico-sociaux,
le
titulaire
est
choisi
par
une
commission
d'appel
d'offres
composée
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L. 1411-5
».
Page
2 sur 7 Les
commissions
sont
composées :
- par
le
Maire,
Président
de
la
commission,
- par
trois
membres
titulaires
de
l'assemblée
délibérante
ainsi
que
trois
membres
suppléants. Après
avoir
entendu
le rapport
de
Monsieur
le Maire,
Vu
les
dispositions
de
l'article
L.1411-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
qui
prévoit
que
dans
les
communes
de
moins
de
3
500
habitants,
la commission
d'appel
d'offres
comporte
en
plus
du
Maire
ou
son
représentant,
Président,
3
membres
titulaires
et
3
membres
suppléants,
élus
au
sein
du
Conseil
Municipal,
à la représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
procéder,
au
scrutin
de
liste
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
à
l'élection
des
membres
devant
composer
la
Commission
d'appel
d'Offres
à titre
permanent.
Les
listes
déposées
sont
les suivantes :
Liste
n°1
composée
de
:
Membres
Titulaires
Membres
suppléants
+
Yannick
TERRIEN
+
Véronique
CLENET
4
Benoît LE ROUZÈS
4
Angélique
CALLEC
4
Mickaël
TRÉHIOU
4
François
LE GUEN
Il
a été
procédé
au
vote
à scrutin
secret,
ainsi
qu'au
dépouillement.
Page
3 sur7 Les
résultats
sont
les
suivants
:
Sont
élus
à
la
commission
d'appel
d'offres
:
Membres
Titulaires
Membres
suppléants
Yannick
TERRIEN
4
Benoît
LE
ROUZÈS
4
Mickaël
TRÉHIOU
+
Véronique
CLENET
+
Angélique
CALLEC
+
François
LE
GUEN
Monsieur
le Maire
propose
à l'assemblée
d'organiser
la gestion
des
affaires
communales
comme
suit,
et
d'y
désigner
les
membres
correspondants
:
Nom dela Commission
|
Membres
Commission
n°1
« Technique
» :
Bâtiments-Travaux-Voirie-Réseaux- Urbanisme-Environnement-Fleurissement-
-Benoît
LE
ROUZES
-Yannick
TERRIEN
-Véronique
CLENET
Enfance-Jeunesse-Affaires
Scolaires-
Affaires
Sociales-Vie
Associative
et
Culturelle-Citoyenneté Aménagement
-Annaïg
BOBONY
-Gurvan
FAISANT
-Mickaël
TREHIOU
-Térémie
L'ANTHOEN
Commission
n°2
«Vie
Communale
» |
-Christine
LE
TIRANT
-Sindy
BOURDOISEAU
- Angélique
CALLEC
-Céline
LOUTOUFI
-Annabelle
CORNILLAULT
Page
4 sur
7 -François
LE
GUEN
-Jérémie
L'ANTHOEN
-Annaïg
BOBONY
Commission
n°3
«
Communication
»
-François
RENAUD
-Annabelle
CORNILLAULT
-Annaïg
BOBONY
-Angélique
CALLEC
Commission
n°4
«
Administration
-François
LE
GUEN
Générale-Finances-Personnel
»
-Yannick
TERRIEN
-Christine
LE
TIRANT
-Sindy
BOURDOISEAU
-Benoît
LE
ROUZES
La
proposition
est
adoptée
à
l'unanimité.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
statuts
du
SDE
22,
publié
par
arrêté
préfectoral
en
date
du
09/01/2026
indiquant
le mode
de
calcul
et
le nombre
de
délégués
pour
la commune,
Vu
le nombre
de
délégués
à désigner
par
la commune,
qui
nous
a été
communiqué
préalablement
par
courrier,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-
désigne +
Délégué
titulaire
: Yannick
TERRIEN
Page
5 sur 7 4
Délégué
suppléant
: Benoît
LE
ROUZÈS
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
engager
et
à
signer
toutes
les
démarches
relatives
à
ce
dossier
-
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'une
découverte
de
la
commune
est
prévue
samedi
28
mars
2026,
ainsi
qu'une
visite
des
bâtiments
communaux.
- Monsieur
le Maire
porte
à la connaissance
de
l'assemblée
qu'une
rencontre
a eu
lieu avec
le
personnel
communal
le
mardi
24
mars,
puis
avec
les
équipes
pédagogiques
des
établissements
scolaires
le jeudi
26
mars.
Ces
temps
d'échanges
ont
été
très
appréciés
de
tous.
- Les
permanences
des
élus
ont
été
définies
comme
suit :
4 Æ FE EE € 4
Mardi
- De
10h00
à 12h00
: Sindy
BOURDOISEAU
Mercredi
- De
10h00
à
12h00
: Christine
LE
TIRANT
Mercredi
- Après-midi
- Sur
rendez-vous
: Frédéric
LE
MOULLEC
Jeudi - De 10h00 à 12h00 : Benoît LE ROUZÈS Vendredi
- de
10h00
à 12h00
: Yannick
TERRIEN
Vendredi
- Après-midi
- Sur
rendez-vous
: Frédéric
LE
MOULLEC
Samedi
-
De
10h00
à
12h00
: Élu
d'astreinte
- Les
élus
référents
sur
des
thématiques
précises
seront
:
+ + +
Bulletin
municipal
: Annabelle
CORNILLAULT
Sono
: Mickaël TRÉHIOU
Décorations
de
Noël
: Véronique
CLENET,
Sindy
BOURDOISEAU,
Mickaël
TRÉHIOU
et Jérémie L'ANTHOËN
Lutte
contre
le frelon
: Mickaël
TRÉHIOU
Économie
: Véronique
CLENET,
François
RENAUD,
Jérémie
L'ANTHOËN
Page
6 sur
7 -
Monsieur
Benoît
LE
ROUZÈS
propose
d'organiser
une
Commission
Voirie
le
25
avril
2026.
La
proposition
est
adoptée
à
l'unanimité.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h39.
Pour
extrait
conforme,
Secrétaire
de
Séance
Président
de
séance
Page
7 sur 7