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Déliberation - FICHE DCM10
Déliberation - 230405008
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 230405008)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2023
9
Publié
le
5
LO
ID
: 063-216300699-20230405-23_04_05_008-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
:
30
MARS
2023
Date
et
heure
de
la
séance
: 5
AVRIL
2023à
18
h
30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 17
Absents
avec
procuration
: 5
Absents
: 7
Présents
:
Mme
Jacqueline
BOLIS
-
MM.
Jean-Marc
BRUSTEL
-
Jacques
DUBOISSET
-
Thibaut
FABRY
-
Pierre
FERNAND
-
Mmes
Margaux
FOURTIN
-
Christelle
GERMAIN
- Adrienne
LIBIOUL
- Christel
MARCHENAY
- Aurélie
MEJEAN-
LAPAIRE
-
MM.
Pierre
MESURE
-
Sébastien
MORIN
-
Mme
Sylvie
PARIS
-
MM.
Bruno
PONTRUCHER
-
Jean-Paul
PRESLE
-
Jean-François
RAZAVET
-
Mme
Karine
VALLUY.
Absents
avec
procuration
:M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
- M.
Ludovic
DEPLAGNE
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRESLE
- Mme
Sabrina
LARRIEU
procuration
à
Mme
Karine
VALLUY
-
Mme
Vanessa
PASDELOUP
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL
- M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN.
Absents
:Mme
Nastascia
ACCOT
- M.
Damien
BONJEAN
- Mme
Sandrine
BONNET
MM.
Florian
CATINOT
-
José
MAGALHAES
-
Mme
Valérie
MONTEIRO
-
M.
Hervé
PRONONCE.
Secrétaire
de
séance
:Mme
Karine
VALLUY.
Président
de
séance
:Mme
Jacqueline
BOLIS.
N°
23/04/05/008
OBJET
:Demandes
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional
Auvergne
Rhône-
Alpes
et
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
Auvergne
Rhône
Alpes
pour
financer
les
actions
culturelles
de
la
Ville.
Afin
de
permettre
aux
collectivités
de
réaliser
leur
saison
culturelle
et/ou
certains
projets
culturels,
le
Conseil
Régional
Auvergne
Rhône-Alpes
et
la
Direction
Régionale
des
Affaires
culturelles,
accordent
des
subventions.
Après
avis
favorable
émis
par
la
commission
«finances-budget»
au
cours
de
sa
réunion
du
27
mars
2023,
il est
donc
proposé
aujourd’hui
au
Conseil
Municipal
:
>
de
solliciter
des
subventions
suivantes
pour
le financement
:
e
du
«festival
de
marionnettes
et
de
théâtre
d'objets»
:
-
Auprès
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes:
«soutien
aux
festivals»
d'un
montant
de
6
000
€. Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2023
?
Publié
le
S
L
O
ID
: 063-216300699-20230405-23_04_05_008-DE
-__
Auprès
de
la DRAC
Auvergne-Rhône-Alpes
: «
soutien
au
festival
» d’un
montant
de
4000
€ en
2023,
6000
€
en
2024
et 2025
>
et
d'autoriser
le
Maire,
ou
son
adjointe
à
la
culture,
à
déposer
les
dossiers
correspondants. Le
Responsable
du
service
Culture
sera
chargé
du
suivi
administratif
des
demandes.
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération. ADOPTE
A
L'UNANIMITE
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
La
Secrétaire
de
Séance,
f&
:
Le
Maire,
;
LE
\
Karine VALLUY
|
Herv£
PRONONCE
ACTE
ÉXECUTQIRE
Publié le
|
1
AVI.
EVE
Reçu en préfecturele.
|
U
La
Directrice
Générale
des
Services,
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www'.telerecours.fr.