Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 260225005 SUBVENTION CULTURE
Déliberation - 251217017 SUBVENTION OHLC
Déliberation - 251112001 SUBVENTION CCAS
Déliberation - D 07 03.2019 DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION POU
Déliberation - 260225006 SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE
Déliberation - 250326017 SUBVENTION ELEM ARAGON CLASSE DECOUVERTE
Déliberation - 24 05 29 003 tampon
Déliberation - 241212012 POSTE INGENIEUR PP
Déliberation - 250326013 ADHESION GUSO
Déliberation - 260520004 26 AVENUE DE L ALLIER
Déliberation - 250326007 Subvention Region Culture
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 250326007 Subvention Region Culture)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 28/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/03/2025
…
Publié
le
S
L
C
ID
: 063-216300699-20250326-250326007-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 20
mars
2025.
Date
et
heure
de
la
séance
: 26
mars
2025
à
18h30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 22
Absents
avec
procuration
: 6
Absent
: 1
Présents
:
Mme
Nastascia
ACCOT
-
Mme
Jacqueline
BOLIS
-
MM.
Damien
BONJEAN
-
Jean-Marc
BRUSTEL
-
Mme
Sandrine
CARDOSO-BONNET
-
MM.
Florian
CATINOT
-
Jacques
DUBOISSET-CHATAGNIER
-
Thibaut
FABRY
-
Pierre
FERNAND
- Mmes
Margaux
FOURTIN
- Sabrina
LARRIEU
- Adrienne
LIBIOUL
-
Christel
MARCHENAY
-
Aurélie
MÉJEAN-LAPAIRE
-
M.
Sébastien
MORIN
-
Mmes
Sylvie
PARIS
-
Vanessa
PASDELOUP
-
MM.
Bruno
PONTRUCHER
-
Jean-Paul
PRESLE
- Hervé
PRONONCE
- Jean-François
RAZAVET
- Mme
Karine
VALLUY. Absents
avec
procuration
:
M.
Ludovic
DEPLAGNE
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRESLE
-
Mme
Christelle
GERMAIN
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
-
M.
José
MAGALHAES
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL
- M.
Pierre
MESURE
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN
-
Mme
Valérie
MONTEIRO
procuration
à
Mme
Karine
VALLUY
-
M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
Mme
Christel
MARCHENAY. Absent
: M.
Nicolas
BERNARD.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
VALLUY
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE.
N°
25/03/26/007
OBJET
: Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional
Auvergne
Rhône-
Alpes
pour
financer
les
actions
culturelles
de
la Ville.
Afin
de
permettre
aux
collectivités
de
réaliser
leur
saison
culturelle
et/ou
certains
projets
culturels,
le Conseil
Régional
Auvergne
Rhône-Alpes
accorde
des
subventions.
Après
avis
favorable
émis
par
la
commission
«
finances-budget
»
au
cours
de
sa
réunion
du
18
mars
2025,
il est
donc
proposé
aujourd'hui
au
Conseil
Municipal
:
>
de
solliciter
la subvention
suivante
pour
le financement : Envoyé
en
préfecture
le 28/03/2025
Reçu
en
préfecture
le 28/03/2025
Publié
le
S
L
O7
ID
: 063-216300699-20250326-250326007-DE
e
du
«
festival
de
marionnettes
et
de
théâtre
d'objets
»
: auprès
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
: «
soutien
aux
festivals
»
d’un
montant
de
6
000
€.
>
et
d'autoriser
le
Maire,
ou
son
adjointe
à
la
culture,
à
déposer
le
dossier
correspondant. Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération. ADOPTE
À
L'UNANIMITE
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
La
Secrétaire
de
Séance,
e
Maire,
Karine
VALLUY
Hervé
FRONONCE
ACTE
EXECUTOIRE
Publié
le
28
man
4035
.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
Reçu
en
préfecture
le
2%
nan
d£S
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
La
Directrice
Générale
des
Services,
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.