Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 2022 C
unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 2023 C
unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 2024 C
unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 2024 C
unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 74 202
unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 2024 A
unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 2023 C
unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 2025 C
unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 106 20
unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 16 202
unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 2024 CA OT
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 2024 CA OT)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
COMIT
DE
L'OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAUTAIRE
ARCS]
pusié le Envoyé
er
préfecture
le 29/09/2025
Reçu
en
gréfecture
le
29/08/2625
OFFICE
DE TOURISME
COMMUNAUTAIRE ARC
SUD
BRETAGNE
DATE
de
CONVOCATION
13
février
2025
DATE
d’'AFFICHAGE
28
mars
2025
NOMBRE
de
MEMBRES
:
En
exercice
: 22
Présents
:14
Votants
: 15
ID
: 666-200027027-20250923-DELIRX:
83;
2025
DE
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
Le
25
mars
à
dix-huit
heures,
Le
Comité
de Direction
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
Chez
« Jeanne et
Jean»
à Ambon
en
séance
non
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
LABESSE,
Président
de
l'Office
de
Tourisme
Communautaire
Arc
Sud
Bretagne.
Etaient
Présents
:Annick
ADVENARD,
Yann
BREISTROFFER,
Muriel
CLERY,
Gérard
GUILLOTIN,
Ludivine
HERISSE,
Bruno
HUBERT,
Nicole
KORN,
Jean-
Marie
LABESSE,
Denis
LE
RALLE,
Laurie
LE
TRIONNAIRE,
Patrick
MARTIN,
Maëlenn
MEZAC,
Bertrand
ROBERDEL,
Marie-Laure
SAHNER,
Aline
SERAZIN,
Isabelle
SIRLIN.
Etaient
Absents
Excusés
:André
ALLIO,
Christian
BILLY,
Bruno
LE
BORGNE,
Véronique
LEDOUX,
Geneviève
LE
GOUALLEC,
Mireille
LUCAS,
Arnaud
MAUGUIN. Excusés
avec
pouvoir:
Dominique
PRUDHOMME,
pouvoir
donné
à
Jean-
Marie
LABESSE.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Madame
Marie
Laure
SAHNER
a
été
élue
Secrétaire
DELIBERATION
N°1-
2025
—
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
DE
L'OFFICE
DE
TOURISME
M.
Jean-Marie
LABESSE,
Président
donne
au
Comité
de
Direction
le
détail
des
réalisations
budgétaires
de
l'exercice
2024
de
l'Office
de
Tourisme,
tant
en
section
de
fonctionnement
qu’en
section
d'investissement. Il
est
proposé
de
faire
voter
le
Compte
administratif
de
l’exercice
2024,
identique
au
Compte
de
gestion
2024
dressé
par
Monsieur
Le
Receveur.
Le
Comité
de
Direction,
après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE
à
l’unanimité
le
Compte
Administratif
2024
de
l'Office
de
Tourisme,
qui
se
présente
de
la
façon
suivante
:
Section
de
fonctionnement
Dépenses
de
l'exercice
Recettes
de
l'exercice
Déficit
de
l’exercice
Excédent
de
l’exercice
reporté
Excédent
global
de
fonctionnement
970
722.58
920
333.13
-50
439.45
371
235.12
320
795.67 Envoyé
en
préfecture
le 29/09/2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Recu en préfecture le 29/09/2025
DE
L'OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNA
pubié le
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
ARC
SUD
BRETAGNE!
1
: 056-200027027-20250923-DELIB
83 2025-DE
Section
d’Investissement
Dépenses
de
l'exercice
89
015.97
Recettes
de
l’exercice
103
541.02
Excédent
de
l'exercice
14
525.05
Restes
à
réaliser
à
reporter
en
2025
33
000.00
Excédent
de
l’exercice
reporté
38
592.07
Excédent
global
d'investissement
20
117.12
Excédent
global
RAR
déduits
340
912.79
Certifié
exécutoire
par
le
Président
du
Comité
de
Direction,
Compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture
Le
28
mars
et de
la publication
le 28
mars
2025
Le
Président,
Jean-Marie
LABESSE
A
Muzillac,
le
28
mars
2025
en
—
v OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
- OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SU
Envoyé
en
préfecture
le 29/09/2025
Reçu
en
gréfecture
le
29/08/2625
Pubtié
le
ID
: 056-200027007-20250928-DELIR:
84: 2028
DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Numéro
SIRET
COLLECTIVITE
DE
RATTACHEMENT
53922467500014
Autre
établissement
public
administratif
local
OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
POSTE
COMPTABLE
DE
:Centre
de
Gestion
Comptable
AURAY
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
Compte
administratif
BUDGET
: OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
(2)
ANNEE
2024
(1)
Compléter
en
fonction
du
service
public
local
et du
plan
de
comptes
utilisé
: M.
4,
M.
41,
M.
43
ou
M,
49.
(2)
Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe.
Page
! OFFICE DE TOURISME ARC SUD BRETAGNE - OFFICE DE TOURISME ARC SÛ
©""9$ 9 Préfecture le ENON/EUES Reçu
en
prétecture
le 29/08/2025
Publié
le
I
—
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINI
5
:066.200027027.20250908.Deum:
82: 2006.06
|
VUE
D'ENSEMBLE
AT
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
SOLDE
D D
+
REALISATIONS
Section
d'exploitation
A
970
772,58
G
920
333,13 |
c-A
-50
439,45
DE
L'EXERCICE
es) et
Section d'investissement
8
89015,97|
103 541,02 |
He
14 525,05
+
+
RENE
Report
en
section
€
0,00
|!
371
235,12
REPORTS
DE
d'exploitation (002)
(si déficit)
(si excédent)
L'EXERCICE
-
N-i
Report
en
section
D
0,00
js
38
592,07
d'investissement
(001)
{si déficit)
{si excédent)
DEPENSES
RECETTES
SOLDE
D D
TOTAL
(réalisations + reports)
P=
1 059 788,55 | ©
1 433 701,34 |
-a
373 912,79
A+B+C+D
'
G+H+t+J
’
’
Section
d'exploitation
E
0,00
!K
0,00
RESTES
À REALISER
A
REPORTER
EN
N+1
(2)
Section
d'investissement
F
33
000,00
!L
0,00
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à
DEF
33
000,00 |
=KeL
0,00
reporter
en
N+1
SOLDE
DEPENSES
RECETTES
D'EXECUTION
(1)
Section
d'exploitation || -A+c+E
970
772,58 |
= cxxk
1 291
568,25
320
795,67
RESULTAT
-
Section
CUMULE
d'investissement
= B+D+F
122 045,97 | = Ha
142
133,09
20
417,12
TOTAL
CUMULE
°
1 092 788,55 |
”
1 433
701,34
340
912,79
AtB+C+D+E+F
G+H+HJ+K+L
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à
émettre
mandatées
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
0,00
|K
0,00
011
Charges
à
caractère
général
0,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
73
Produits
issus
de
la fiscalité
74
Subventions
d'exploitation
75
Autres
produits
de
gestion
courante
Atténuations
de
charges
76
Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
33
000,00
[1
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
Page
|! OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
- OFFICE
DE
TOURISME
ARC
su
Envoyé en.préfeciure le 88/08/2625
Chap.
Libellé
Dépenses
engagé
P#2if
le
mandatées!|
1D
: 656-200027027-20250923-DEL
20285-DE
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA:régie)
(6)
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
|
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
33
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
26
Participat’
et créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
(1)
Indiquer
le signe
— si
les
dépenses
sont
supérieures
aux
recettes,
et + si les
recettes
sont
supérieures
aux
dépenses.
(2)
Les
restes
à
réaliser
de
la section
d'exploitation
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d’un
titre et non
rattachées
(R.
2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à
réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu’elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d’un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.
2311-11
du
CGCT).
{3)
Le
chapitre
45
doit
être
détaillé
conformément
au
plan
de
comptes,
tant
en
recettes
qu'en
dépenses.
Page
2 OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
- OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
- €
Publié
le
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINIS
ID :056-200027027-20250998-DEL
SECTION
D'EXPLOITATION
—
CHAPITRES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
1 039
739,06
103 541,02 |
0,00
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
(ETORERARNAN
LS
:
Charges
Restes
à
Crédits
Mandats
émis
rattachées
réaliser
au
annulés
(1)
31/12
011
Charges
à caractère
général
314
202,19
250
808,16
0,00
0,00
63
394,03
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
598
000,00
540
923,21
1
765,64
0,00
55
311,15
04
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
31
325,87
27
944,51
0,00
0,00
3
381,36
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
943
528,06
819
675,88
1
765,64
0,00
122
086,54
66
Charges
financières
19
000,00
15
631,73
152,36
3
215,91
67
Charges
exceptionnelies
32
211,00
5,95
0,00
32
205,05
68
|
Dotations
aux provisions
et dépréciat‘(2)
36 325,87
30 000,00
6 325,87
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés(3)
0,00
0,00
0,
0,00
022
|
Dépenses
imprévues
8 674,13
|
865 313,56
191800]
000
|
172 507,50
023
|
Virement
à
la section
d'investissement
74.
183,59
042
|
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
122
824,34
043
|
Opérat*
ordre
intérieur
de
la section
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
197
007,93
103
541,02
TOTAL
1 236
746,99
968
854,58
Pour
information
D
002
Déficit
d'exploitation
reporté
de
N-1
0,00
4 918,00
RECETTES
D'EXPLOITATION
19
283,32
0,00
93
466,91
265
974,41
Pour
information
R
002
Excédent
d'exploitation
reporté
de
N-1
371
235,12
(1)
Les
crédits
annulés
correspondent
aux
crédits
ouverts
desquels
il convient
de
soustraire
les
crédits
employés.
(2)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(3)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
48.
(4)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M4,
M41
et
M43.
Page
1
Chap.
Libellé
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
ouverts
Prod.
Restes
à
Crédits
(BP+DM+RAR
N-1)
Titres
émis
rattachées
réaliser au
annulés
31/12
013
Atténuations
de
charges
4
000,00
5
990,11
0,00
0,00
-1
980,11
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
105
500,00
132
064,62
0,00
0,00
-26
564,62
73
Produits
issus
de
la fiscalité(4)
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
296
186,00
296
195,90
0,00
0,00
-9,90
75
Autres
produits
de
gestion
courante
402
400,00
375
524,66
66
261,07
G,00
-38
385,73
Total
des
recettes
de
gestion
courante
808
086,00
809
775,29
66
261,07
0,00
-67
950,36
76
Produits
financiers
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
5
500,00
5 555,36
0,00
0,00
-55,36
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(2)
6
325,87
6 325,87
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
819
911,87
821
656,52
66
261,07
-68
005,72
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
45
600,00
32
415,54
13
184,46
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la section
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
45
600,00
32 415,54
13
184,46
TOTAL
865
511,87
854
072,06
66
261,07
-54
821,26
à OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
- OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
- €
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINIS
Envoyé
er
préfecture
le 29/09/2025
Publié
le
ID : 056-200027027-20250999-DEL
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
CHAPITRES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à
réaliser
Crédits
annulés
(BP+DM+RAR
NA)
au
31/12
(1)
20
Immobilisations
incorporelles
20
000,00
5
060,10
0,00
14
939,90
21
Immobilisations
corporelles
96
000,00
14
464,37
33
000,00
48
535,63
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,090
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
25
000,00
0,00
0,00
25
000,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
141
000,00
19
524,47
33
000,00
88
475,53
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
39
000,00
37
075,96
0,00
1
924,04
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA;régie)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,09
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
10
000,00
Total
des
dépenses
financières
49
000,00
37
075,96
0,00
14
924,04
45...
|
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(4)
0,00
0,00
0,00
0,09
Total
des
dépenses
réelles
d’investissement
190
000,00
56
600,43
33
000,00
100
399,57
C40
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(2)
45
600,00
32
415,54
13
184,46
041
Opérations
patrimoniales
(2)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
45
600,00
32 415,54
13
184,46
TOTAL
235 600,00
89 015,97
33 000,00
113 584,03
Pour
information
0,00
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
.
,
Restes
à
réaliser
ue
h
BP+DMRAR
N-1)
Titres
émis
au
31/12
Crédits
annulés
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
{hors
165)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporeilles
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
6,00
0,00
0,00
0,00
106
Réserves
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
000
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA;régie}(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
45.
|
Total
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
(4)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
0,00
0,00
«
0,00
0,00
021
Virement
de
la section
d'exploitation
(2)
74
183,59
040
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(2)
122
824,34
103
541,02
19
283,32
041
Opérations
patrimoniales
{2)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d’investissement
197
007,93
103
541,02
93
466,91
TOTAL
197 007,93
103 541,02
93 466,91
Page
1 Envoyé
en
préfecture
le 29/08/2085
OFFICE
DE TOURISME
ARC
SUD
BRETAGKE
- OFFICE
DE TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
J
F6
27 préfecture
le
s
Reçu
en
gréfecture
le
29/08/2625
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
.
.
Publié
le
Titres
émis
nee
(BP+DM+RAR
N:1)
ID:
Pour
information
38
592,07
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(1)
Les
crédits
annulés
correspondent
aux
crédits
ouverts
auxquels
il convient
de
soustraire
les
crédits
employés.
(2)DE
023
=
RI
021
;DI
040
=
RE
042
;RI
040
=
DE
042
;DI
041
=
RI
041
;DE
043
=
RE
043.
(3)
A
servir
uniquement,
en
dépense,
lorsque
la
régie
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
et,
en
recettes,
lorsque
le
service
non
personnalisé
reçoit
une
dotation
en
espèces
de
la
part
de
sa
collectivité
de
rattachement.
3
(4)
Seul
le
total
des
opérations
réelles
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
Annexe
1V
A7).
(5)
Le
compte
106
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
Page
2 OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
- OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
-
Envoyé
er
préfecture
le 29/09/2025
Reçu
en
prétecture
le 29/08/2025
{t)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
Pubiié
le
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINIS
;, .c56-po0027027.20250829-0eu:
a
2025.0€
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
Î
BT
]
1
—- MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
|}
Opérations
d'ordre
(2)
011
|
Charges
à
caractère
général
#
250
808,16
|
250
808,16
012
|
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
542
688,85
542
688,85
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
|
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
27
944,51
27
944,51
66
Charges
financières
15
784,09
0,00
15
784,09
67
Charges
exceptionnelles
5,95
0,00
5,95
68
Dot.
Amortist,
dépréciat®,
provisions
30
000,00
103
541,02
133
541,02
69
|
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés(4)
0,00
À
0,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
Dépenses
d'exploitation
—
Total
867
231,56
103
541,02
970
772,58
+
|
D 002 DEFICIT
D'EXPLOITATION
REPORTE
DE
N-1
|
0,00
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
970 772,58
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d’ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
24
726,00
24
726,00
14
Prav.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
37
075,96
0,00
37
075,96
budgétaire)
18
Compte
de
liaison
: affectat”
(BArégie)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
6,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelies
(6)
5
060,10
0,00
5
060,10
21
Immobilisations
corporelles
(6)
14
464,37
0,00
14
464,37
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45... | Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
481
|
Charges
à
répartir
plusieurs
exercices
0,00
0,00
3...
|
Stocks
0,00
7 689,54
7 689,54
Dépenses
d'investissement
-Total
56
600,43
32
415,54
89
015,97
+
|
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
N-1
|
0,00 |
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEE
|
89 015,97
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
les
variations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
et de
fournitures).
(4)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
(5)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
6)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(7)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A7).
Page
1 OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
- OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
-
Envoyé
er
préfecture
le 29/09/2025
Reçu
en
prétecture
le 29/08/2025
Pubiié
le
d
Il
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINIS
» .c5e-00027027.20250008-Deu:
8
2025. 0e
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
52
|
2 — Titres
émis
(y
compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1)
EXPLOITATION
Opérations
réelles (1)
Cp
d'ordre
TOTAL
#
013
|
Atténuations
de
charges
5
990,11
5
990,11
60
|
Achats
et variation
des
stocks
(3)
7 689,54
7 689,54
70
|
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
132
064,62
71
Production
stockée
{ou
déstockage)(3)
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité(7)
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
296
195,90
Ê
296
195,90
75
Autres
produits
de
gestion
courante
441
785,73
E
441
785,73
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
5
555,36
24
726,00
30
281,36
78
Reprise
amort.,
dépreciat®
et
provisions
6
325,87
0,00
6
325,87
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
d'exploitation
—
Total
887
917,59
32
415,54
920
333,13
+
R 002 EXCEDENT
D'EXPLOITATION
REPORTE
DE N-1 |
371 235,12 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
1
291
568,25
|
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
SpÉR
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Comptes
liaison
: affectat°®
BA,
régies
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles(5)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles(5)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation(5)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(5)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
103
541,02
103
541,02
29
Dépréciation
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
45... |
Opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
481
|
Charges
à
répartir plusieurs
exercices
0,00
0,00
491
|
Dépréciations
des
comptes
de
clients
0,00
0,00
3...
|
Stocks
0,00
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
—
Total
0,00
103
541,02
103
541,02
+
|
R 001 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
DE N< |
38 592,07 |
="
+
|
AFFECTATION
AUX COMPTES
106 |
0,00 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES |
142 133,09 |
1}
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
apérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
les
variations
de
stocks
{sauf
stocks
de
marchandises
et de
fournitures).
(4)
Si
la régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(5)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
{voir
le détail
Annexe
IV A7).
Page
1 Envoyé
en
préfecture
le 29/09/2025
OFFICE DE TOURISME
ARC
SUD BRETAGNE
- OFFICE DE TOURISME
ARC SUD
BRETAGNE|
2°
21 Préfecture le
s
Reçu
en
gréfecture
le
29/08/2625
(7)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
4,
en
M.
41
et en
M.
43.
Pubtié
le
ID
: 666-290027027-20250923-DELIR:
83:
2025-DE
Page
2 OFFICE DE TOURISME ARC SUD BRETAGNE
- OFFICE DE TOURISME ARC SU
F°*9£ 29 Préleciure le E9/OS/208S Publié.
le
Ill —
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ID : 056-200027027-20250929-DEL
SECTION
D'EXPLOITATION
—
DETAIL
DES
DEPENSES
Chap/
Libellé
(1)
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
|
art
(1)
ouverts
,
e
Charges
Restes
à
Crédits
(BP+DRAR
NA)
Mandats
émis
rattachées
réaliser
au
annulés
31/12
011
Charges
à
caractère
général
(2)
(3)
314
202,19
250
808,16
0,00
0,00
63
394,03
604
Achats
d'études,
prestations
de
services
34
000,00
31
713,95
0,00
0,00
-718,95
605
Achats
de
matériel,
équipements
2
000,00
287,19
0,00
0,00
4
712,81
6061
Fournitures
non
stockables
(eau,
énergie
26
000,00
21
191,36
0,00
0,00
4
808,64
6063
Fournitures
entretien
et
petit
équipt
2
000,00
1
704,70
0,00
0,00
295,30
6064
Fournitures
administratives
2
500,00
2
469,04
0,00
0,00
30,96
6066
Carburants
2
000,00
1 784,21
0,00
0,00
215,79
6068
Autres
matières
et fournitures
3 000,09
1
142,07
0,00
0,00
1 857,93
607
Achats
de
marchandises
35
000,00
21
856,77
0,00
0,00
13
143,23
6132
Locations
immobilières
200,00
86,45
0,00
0,00
113,55
6135
Locations
mobilières
6
000,00
3
891,57
0,00
0,00
2
108,43
614
Charges
locatives
et de
copropriété
4
500,00
0,00
0,00
0,00
4
500,00
61523
Entretien,
réparations
réseaux
G,00
219,00
0,00
0,00
-219,00
61528
Entretien
réparation
autres
biens
immob.
7
000,00
3
984,68
0,00
0,00
3
015,32
61551
Entretien
matériel
roulant
1
000,00
1
406,53
0,00
0,00
-406,53
61558
|
Entretien
autres
biens
mobiliers
4
009,00
..
1413,08
0,09
0,00
2
586,92
6156
Maintenance
24
009,00
14
228,71
0,00
0,00
9
771,29
6161
Multirisques
5 500,00
6 812,04
0,00
0,00
-1
312,04
6168
Autres
1 500,00
4 300,90
0,00
0,00
199,10
618
Divers
1 402,19
1
190,67
0,00
0,00
211,52
6228
Divers
1 000,00
0,00
0,00
0,00
1
000,00
6231
Annonces
et
insertions
1 000,00
600,00
0,00
0,00
400,00
6233
Foires
et
expositions
1
000,00
595,00
0,00
6,00
405,00
6236
Catalogues
et imprimés
85
000,00
76
213,32
0,00
0,00
8
786,68
6237
Publications
12
000,00
9 964,02
0,00
0,00
2
035,98
6238
Divers
2
000,00
2
138,30
0,00
0,00
-138,30
6251
Voyages
et déplacements
3
500,00
2 007,71
0,00
0,00
1 492,28
6256
Missions
2
500,00
1 853,55
0,00
0,00
646,45
6257
Réceptions
2
000,00
551,32
0,00
0,00
1 448,68
6261
Frais
d'affranchissement
7
000,00
5
643,84
0,00
0,00
1
356,16
6262
Frais
de
télécommunications
13
500,00
9
685,86
0,00
0,00
3
814,14
627
Services
bancaires
et
assimilés
600,00
507,02
0,00
0,00
92,98
6281
Concours
divers
(catisations)
12
500,00
10
461,17
0,00
0,00
2
038,83
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
11
000,00
13
174,13
0,00
0,00
-2
174,13
62878
|
Remb.
frais
à des
tiers
0,00
33,00
0,00
0,00
-33,00
6288
Autres
4 000,00
693,00
0,00
0,00
307,00
637
Autres
impôts,
taxes
(autres
organismes)
6,00
4,00
0,00
6,00
-4,00
042
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
598
000,00
540
923,21
1
765,64
0,00
55
311,15
6411
Salaires,
appointements,
commissions
443
500,00
406
112,37
0,00
0,00
37
387,63
6413
Primes
et
gratifications
1
000,00
0,00
0,00
0,00
1
000,00
6451
Cotisations
à
l'U.R.S.S.AF.
97
712,00
93
327,75
0,00
0,00
4
384,25
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
24
500,00
18
379,83
0,00
0,00
6
120,17
6458
Cotisat*
autres
organismes
sociaux
21
250,00
16
313,32
1
765,64
0,00
3
171,04
6474
Versement
aux
autres
oeuvres
sociales
2
250,00
2
314,66
0,00
0,00
-64,66
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
2
000,00
1
173,20
0,00
0,00
826,80
6478
Autres
charges
sociales
diverses
2 500,00
2 266,26
0,00
0,00
233,74
648
Autres
charges
de
personnel
3 288,00
1 035,82
0,00
0,00
2
252,18
014
Atténuations
de
produits
(4)
0,00
0,06
6,00
6,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
31
325,87
27
944,51
0,00
a
0,00
3
381,36
6518
Autres
25
000,00
21
617,34
0,00
0,00
3
382,66
6541
Créances
admises
en
non-valeur
6 325,87
6 325,87
0,00
0,00
0,00
6588
Autres
ch.
diverses
de
gestion
courante
0,00
1,30
0,00
0,00
-1,30
TOTAL
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
943
528,06
819
675,88
1 765,64
0,00
122
086,54
=
(011+012+014+65)
66
Charges
financières
(b)
(5)
19
000,00
15
631,73
152,36
0,00
3
215,91
‘
66112
|
Intérêts
- Rattachement
des
ICNE
0,00
0,00
152,36
0,00
-152,36
6618
intérêts
des
autres
dettes
18
000,00
15
631,73
0,00
0,00
3
368,27
Page
| OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
- OFFICE
DE
TOURISME
ARC
S
s
Reçu
en
gréfecture
le 29/08/2625
%
$
Envoyé
er
préfecture
le
29/09/2025
D
002
Déficit
d'exploitation
reporté
de
N-1
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5)
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
0,00 0,00
152,36
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la régie.
(2)
Le
compte
621
est
retracé
au
sein
du
chapitre
012.
3)
Le
compte
634
est
uniquement
ouvert
en
M.
41.
(4)
Le
compte
739
est
uniquement
ouvert
en
M.
4 et en
M.
43.
(5)
Si
le montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le
montant
de
l'article
66112
sera
négatif.
(6)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(7)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
(8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DE
042
= RI
040.
(8)
Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(10)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
au
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
Page
2
Chap/
Libellé
(1)
crédi
Crédits
employés
(d.
Publié
le
art (1)
rédits
ID : 056-200027027-20250989-DELIRE
AY: 2025-DE
ouverts
Mandats
émi
Charges
ali
annulés
(BP+DM+RAR
N-1)
andats
émis
rattachées
réaliser
au
31/12
67
Charges
exceptionnelles
(c)
32
211,00
5,95
0,00
0,00
32
205,05
6718
Autres
charges
exceptionnelles
gestion
0,00
5,95
0,00
0,00
-5,95
6742
Subventions
exceptionnelles
d'équipement
22
211,00
G,00
0,00
0,00
22
211,00
6743
Subventions
exceptionnelles
fonctionnt
8
000,00
0,00
0,00
0,00
8
000,00
678
Autres
charges
exceptionnelles
2
000,00
0,00
0,00
0,00
2
000,00
68
Dotations
aux
provisions
et
dépréciat®
(d)
(6)
36
325,87
30
000,00
6
325,87
6815
Dot.
prov.
pour
risques
exploitat®
30
000,00
30
000,00
0,00
6817
Dot.
dépréc.
actifs
circulants
6
325,87
0,00
6
325,87
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(e)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,60
0,00
022
Dépenses
imprévues
(f)
8 674,13
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
1
039
739,06
865
313,56
1 918,00
0,00
172
507,50
=
a+b+c+d+e+f
023
Virement
à
la
section
d'investissement
74
183,59
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(8)(9)
122
824,34
103
541,02
19
283,32
6031
Variation
stocks
mat.
premières
15
824,34
0,00
15
824,34
6811
Dot.
amort.
Immos
incorp.
et corporelles
107
000,00
103
541,02
3
458,98
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
197
007,93
103
541,02
93
466,91
SECTION
D'INVESTISSEMENT
043
Opérat*
ordre
intérieur
de
la
section
{10)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
197
007,93
103
541,02
93
466,91
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
1 236
746,99
968
854,58
1 918,00
0,00
265
974,41
L'EXERCICE
{=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
0,00 OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
- OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SU
I1—
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Pubtié le ID : 056-200 Envoyé
er
préfecture
le 29/09/2025
027027-20250923-DEL
SECTION
D'EXPLOITATION
—
DETAIL
DES
RECETTES
R
002
Excédent
d'exploitation
reporté
de
N-1
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
0,00 0,00 0,00
{1}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
ptan
de
comptes
utilisé
par
la
régie.
(2)
L'article
699
n'existe
pas
en
M.
49.
(3)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
4,
M.
41
et M.
43.
(4)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(5)
Cf.
Définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
= DI
040,
RE
0432DE
043.
(6)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si
la régie
a opté
pour
les
provisions
budgétaires.
Page
|
&
Chap/
Libellé
(1)
L
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
art(1)
crédits
Restes à
Crédits
ouverts
Titres
émis
Produits
réaliser au
annulés
(BP+DM+RAR
N:1)
rattachés
31/12
013
Atténuations
de
charges
(2)
4
000,00
5 990,11
0,00
0,00
-1
990,11
64198
Autres
remboursements
4
000,00
5
197,81
0,00
0,00
-1
197,81
6459
Rembourst
charges
SS
et
prévoyance
0,00
792,30
0,090
0,090
-792,30
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
105
500,00
132
064,62
0,00
0,00
-26
564,62
706
Prestations
de
services
6
500,00
7
781,81
0,00
0,00
-1
281,81
707
Ventes
de
marchandises
16
500,00
24
057,92
0,00
0,00
-7
557,92
7082
Commissions
et
courtages
12
500,00
14
650,22
0,00
0,00
-2
150,22
7083
Locations
diverses
9
000,00
4
833,34
0,00
0,00
4
166,66
7088
Autres
produits
activités
annexes
61
000,00
80
741,33
0,00
0,00
-19
741,33
73
Produits
issus
de
la
fiscalité
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
296
186,00
296
195,90
0,00
0,00
-3,90
74
Subventions
d'exploitation
296
186,00
296
195,90
0,00
0,00
-9,90
75
Autres
produits
de
gestion
courante
402
400,00
375
524,66
66
261,07
0,00
-39
385,73
752
Revenus
des
immeubles
2
400,00
2
400,00
0,00
0,00
0,00
753
Reversement
taxe
de
séjour
400
000,00
373
122,60
66
261,07
0,00
-39
383,67
7588
Autres
0,00
2,06
0,00
0,00
-2,06
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
808
086,09
809
775,29
66
261,07
0,00
-67
950,36
(a)
=
70+73+74+75+013
76
Produits
financiers
(b}
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
(c)
5 500,00
5 555,36
0,00
0,00
-55,36
773
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
8,00
55,36
0,00
-55,36
7741
Subvent*
excep.
coll.
de
rattachement
5
500,00
5
500,00
0,00
0,00
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(d)}
6
325,87
6
325,87
(4
7817
Rep.
dépréciat®.
actifs
circulants
6
325,87
6
325,87 |
TOTAL
DES RECETTES
REELLES
819 911,87
821 656,52JO]
0
-68 005,72
=atb+c+d
—.-.
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
45
600,00
32
415,54
13
184,46
6031
Variation
stocks
mat.
premières
20
000,00
7
689,54
12
310,46
771
Quote-part
subv
invest
transf
cpte
résul
25
600,00
24
726,00
874,00
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la section
(5)
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
45
600,00
32
415,54
13
184,46
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
DE
865
511,87
854
072,06
66
261,07
-54
821,26
L'EXERCICE
(=Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
371
235,12 OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
- OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SU]
F'voyé en préfeciure le 29/08/2028 Reçu
en
prétecture
le 29/08/2025
s
Publié
le
ll
— VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ID : 056-200027027-20250
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
DÉPENSES
Chap/
Libellé
(1
4
à
Pr
P
(1)
Crédits
ouverts
e
Restes
#
Crédits
art
(1)
Mandats
émis
réaliser
au
'
(BP+DM+RAR
N-1)
annulés
(2)
-
31/12
20
Immobilisations
incorporelles
(hors
opérations)
20
000,00
5 060,10
0,00
14
939,90
2051
Concessions
et
droits
assimilés
20
000,00
5
060,10
0,00
14
839,90
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
96
090,00
14
464,37
33
000,00
48
535,63
21735
|
Installations
générales
(mise
à
dispo)
45
000,00
3
439,76
0,00
11
560,24
21783
|
Matériel
bureau,
info.
(mise
à
dispo)
2
500,00
2
103,57
0,00
396,43
2181
installat*
générales,
agencements
5
000,00
0,00
0,00
5
000,00
2182
Matériel
de
transport
30
000,00
0,00
25
000,00
5
000,00
2183
Matériel
de
bureau
et
informatique
48
000,00
8
921,04
8
000,00
1
078,96
2184
Mobilier
3
500,00
0,00
0,00
3
500,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
22
000,00
0,00
0,00
22
000,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
{hors
opérations)
25
000,00
0,00
0,00
25
000,00
2317
Immo.
corporelles
reçues
mise
à
dispo.
25
000,00
0,00
0,00
25
000,00
Total
des
dépenses
d'équipement
141
000,00
19
524,47
33
000,00
88
475,53
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
: 0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
39
000,00
37
075,96
0,00
1
924,04
1678
Autres
dettes
condit°
particulières
8 000,00
7 325,96
0,00
674,04
1687
Autres
dettes
31
000,00
29
750,00
0,00
1 250,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
0,00
0,00
0,09
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
6,00
020
Dépenses
imprévues
10
060,00
Total
des
dépenses
financières
49
000,00
37
075,96
0,00
11
924,04
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
190
000,00
56
600,43
33
000,00
100
399,57
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(5)
45
600,00
32
415,54
13
184,46
Reprises
sur
autofinancement
antérieur(6)
25
600,00
24
726,00
874,00
13911
|
Sub.
équipt
cpte
résult.
Etat
6
200,00
6
093,00
107,00
13912
|
Sub.
équipt
cpte
résuit.
Régions
8 500,00
8 294,00
206,00
13913 |
Sub.
équipt
cpte
résult.
Départements
9 500,00
9
288,00
212,00
13914
|
Sub.
équipt
cpte
résult.
Communes
900,00
745,00
155,00
13918 |
Sub.
équipt
cpte
résult. Groupements
500,00
306,00
194,00
Charges
transférées
20
000,00
7
689,54
12
310,46
313
Matières
premières
et
fournitures
20
000,00
7
689,54
12
310,46
041
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
6,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
45
600,00
32
415,54
13
184,46
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
235
600,00
89
015,97
33
000,00
113
584,03
L'EXERCICE
(=
Total
des
dépenses
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
0,00
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
{1}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la régie.
{2}
Les
crédits
annulés
correspandent
aux
crédits
ouverts
auxquels
il convient
de
soustraire
les
mandats
émis
et les
restes
à
réaliser
au
31/12.
(3)
Voir
état
lil B3
pour
le détail
des
apérations
d'équipement.
{4ÿ
Voir
annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
{5}
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DJ
040
= RE
042.
(6)
Les
comptes
15..2
peuvent
figurer
dans
le détail
des
reprises
sur
autofinancement
antérieur
si
la
régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DJ
041
= RI
041.
Page
| OFFICE
DE TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
- OFFICE
DE TOURISME
ARC
SÙÛ
Ff97é en préfecture le 29/08/2028 Reçu
en
prétecture
le 29/08/2025
s
Publié
le
ID
: C56-200027027-20250
111 — VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
RECETTES
:
:
Crédits
ouverts
:
2
Restes
à
Crédits
Libellé
(1}
Titres
émis
réaliser
au
.
(BP+DM+RAR
N-1)
31/12
annulés
(2)
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
Emprunts
et
dettes
assimilées{hors
165)
6,00
Immobilisations
0
Immobilisations
0
Immobilisations
en
affectation
Immobilisations
en
cours
Total
des
recettes
d'équipement
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
Dépôts
et
cautionnements
reçus
de
liaison
: affectat°
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Total
des
recettes
financières
oc
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
74
183,59
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(4)(5)
122
824,34
103
541,02
19
283,32
2805
Licences,
logiciels,
droits
similaires
11
000,00
9
682,31
1
317,69
28154
|
Matériel
industriel
300,00
205,71
94,29
28173
|
Constructions
(mise
à
disposition)
35
600,00
34
383,18
1
216,82
28178 |
Autres
immos
corporelles
(mad)
200,00
170,27
29,73
28183
|
Matériel
de
bureau
et
informatique
3
100,00
2
934,55
165,45
28184 |
Mobilier
450,00
357,00
93,00
28188 |
Autres
2 450,00
2 370,00
80,00
2823
Constructions
(affectation)
53
900,00
53
438,00
462,00
313
Matières
premières
et
fournitures
15
824,34
0,00
15
824,34
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
197
007,93
103
541,02
93
466,91
D'EXPLOITATION
041
Opérations
patrimoniales
(6)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
197
007,93
103
541,02
93
466,91
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
DE
197
007,93
103
541,02
93
466,91
L'EXERCICE
=
Total
des
recettes
réelles
et
d'ordre
Pour
information
38
592,07
R
001
Solde
d'exécution
de
N-1
(t}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la régie.
(2)
Les
crédits
annulés
correspondent
aux
crédits
ouverts
auxquels
il convient
de
soustraire
les
mandats
émis
et les
restes
à
réaliser
au
31/12.
(3}
Voir
annexe
{V A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(4)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
Di
040
=
RE
042.
(5)
Les
comptes
15..2
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D!
041
=
RI
041.
Page
! OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
- OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGKE
- (
Envoyé
er
préfecture
le 29/09/2025
s
Reçu
en
gréfecture
le
29/08/2625
Publié
le
IV
—
ANNEXES
ID : 056-200027027-20260928-DELIR!
84: 2025
DE
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
LIEES
À
LA
GESTION
DE
LA
CRISE
SANITAIRE
DU
A5.3.2
ELEMENTS
DU
BILAN
|
COVID-19
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
10 13 16 20 21 22 23 26 27
Article (1)
A5.3.2
— SECTION
D’'INVESTISSEMENT
DEPENSES
-
MANDATS
EMIS
Libellé
(1)
Montant
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
Immobilisations
incorporelles
(hors
opérations)
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
Participat°
et créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Opérations
d'équipement
(1
ligne
par
opération)
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération)
Total
des
dépenses
réelles
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
Opérations
patrimoniales
Total
des
dépenses
d'ordre
TOTAL
GENERAL
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
Page
| Envoyé
en
préfecture
le 29/09/2025
OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BRETAGNE
- 56
- OFFICE
DE
TOURISME
ARC
SUD
BR
Reçu
en
préfecture
le
29/09/2025
Publié
le
ID
: 056-200027027-20250923-DELIB
83
2025-DE
IV
- ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
IV D
Présenté
par
le
Président
du
Comité
de
Direction
À
Damgan,
le 25/03/2025
Le
Président
du
Comité
de
Direction
Délibéré
par
le Comité
de
Direction,
réuni
en
session
ordinaire
A
Damgan,
le 25/03/2025
Les
membres
du
Comité
de
Direction
Nombres
de
membres
en
exercice :
LEA
Nombres
de
membres
présents:
_A
/,
Nombres
de
suffrages
exprimés:
LA
57
VOTES : Pour
:
AS
Contre
:
Abstentions : Date
de
convocation :
13/02/2025
Monsieur
Jean-Marie
LABESSE
2)
ÎLeu
—
Madame
Annick
ADVENARD
Lena
Monsieur
André
ALLIO
Excusé
Monsieur
Christian
BILLY
Excusé
Monsieur
Yann
BREISTROFFER
Madame
Muriel
CLERY
Monsieur
Gérard
GUILLOTIN
Madame
Ludivine
HERISSE
Monsieur
Bruno
HUBERT
Madame
Nicole
KORN
Monsieur
Bruno
LE
BORGNE
Madame
Geneviève
LE
GOUALLEC
Excusée
Monsieur
Denis
LE
RALLE
+
12
Madame
Véronique
LEDOUX
Excusée
,
Madame
Mireille
LUCAS
Excusée
À.
1.
Monsieur
Patrick
MARTIN
…
RAT
—#
Monsieur
Arnaud
MAUGUIN
TT
Madame
Maëlenn
MEZAC
LT
7
A __
—
Monsieur
Dominique
PRUDHOMME
Excusé
Pourvoir
à
Mr
LABESSE
Monsieur
Bertrand
ROBERDEL
|
‘
Page
1 Envoyé
er
préfecture
le 29/09/2025
Madame
Aline
SERAZIN
Reçu
én
préfecture
le 29/09/2035
Publié
le
Madame
Isabelle
SIRLIN
Certifié
exécutoire
par
le
Président
du
Comité
de
Direction,
compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture,
le
18/0
So
et de
la date
de
publication,
le
48/0
st
ES
Page
2
A Ambon,
le 25/03/2025
je
—