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Conseil Municipal - 27.03.2023
Procès Verbal - PV 27.03.2023
Procès Verbal - 27.03.2023
Procès Verbal - PV du 12 DEC 2024
Procès Verbal - PV du 27.03.2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Jambville.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 27.03.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
eméoille
Conseil
municipal
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
de
Jambville
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
Extrait
du
registre
ARRONDISSEMENT
DE
des
Procès-Verbaux
MANTES
LA
JOLIE
du
Conseil
municipal
CANTON
DE
LIMAY
PV
N°2023-02
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MARS
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-sept
du
mois
de
mars,
à
dix-neuf
heures
quarante-cinq,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
à
la
mairie
de
JAMBVILLE
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Le
Maire,
Jean-Marie
RIPART,
Date
de
convocation
:22
Mars
2023
Date
d’affichage
:22
Mars
2023
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:14
Présents
:
9
Votants
:
10
Absents
:5
(pour
la
délibération
n°
2023-06)
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:14
Présents
:
11
Votants
:
12
Absents
:3
(pour
les
délibérations
n°
2023-07
à
n°
2023-14)
Etaient
présents
:
MRIPART
Jean-Marie,
Maire,
M.
OUERDANE
Gabriel,
M.
MATEUS
José,
Mme
NOBLESSE
Nadia
(arrivée
à
la
délibération
n°
2023-07),
Adjoints
au
Maire,
M.
CASANO
Sébastien,
Mme
JACOB
Catherine,
M.
HELLEBOID
Michel,
Mme
LUCIEN
Valérie,
M.
SAVILL
Bernard,
M.
GERARD
Olivier,
Mr
SOCHON
Cyril
(arrivé
à
la
délibération
n°
2023-07)
Absents
excusés
:M.
AUBRY
Dominique
a
donné
pouvoir
à
M.
MATEUS
José
Absents
:
Mme
DE
MELO
Fernanda
M.
LOPEZ
Michel
Secrétaire
de
Séance
: M.
HELLEBOID
Michel
Le
quorum
étant
atteint,
M.
Jean-Marie
RIPART,
Maire,
ouvre
la
séance
à
19h45. REPUBLIQUE
FRANCAISE
Ordre
du
jour
de
la
réunion
:
1 -
Nomination
du
secrétaire
de
séance
2
—
Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
13
Février
2023
3 —
Adoption
du
rapport
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
2023
de
la
Communauté
Urbaine
du
Grand
Paris
Seine
et
Oise
4
—
Reprise
des
résultats
de
la
caisse
des
écoles
5
—
Compte
de
gestion
de
la
Trésorerie
6 —
Compte
administratif
2022
7 —
Affectation
de
résultats
8
—
Vote
des
taux
de
contributions
2023
9 —
Budget
Primitif
2023
10
—
Attribution
de
subventions
aux
associations
11
—
Questions
diverses
KKKKKKREKRAKREXE
RÉ
Point
n°1
—
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
:Mr
HELLEBOID
Michel
Point
n°2
-
Délibération
2023-06
- Approbation
du
Procès-verbal
de
la
réunion
du
13
Février
2023
Le
Maire
:
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
CONSIDERANT
que
Monsieur
Le
Maire
a
remis
à
l'ouverture
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal,
le
projet
de
procès-verbal,
CONSIDERANT
que
Monsieur
Le
Maire
a
invité
les
membres
présents
à
en
prendre
connaissance
et
à
faire
leurs
remarques,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
des
membres
présents
:
10
voix
pour
0
voix
contre
0
abstention
ADOPTE
le
procès-verbal
de
la
précédente
éunien
du
43
février
2023
ainsi
présenté REPUBLIQUE
FRANCAISE
Point
n°3
—
Délibération
2023-07
- Adoption
du
rapport
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
2023
de
la
Communauté
Urbaine
du
Grand
Paris
Seine
et
Oise
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
:
La
CLECT
de
la
Communauté
urbaine
du
Grand
Paris
Seine
et
Oise
a
réuni
ses
représentants
titulaires
le
14
février
2023,
en
application
des
dispositions
du
V
de
l’article
1609
nonies
C
du
CGI
afin
d'extraire
les
recettes
de
taxe
d'aménagement
(TA)
et
de
taxe
locale
d'équipement
(TLE)
des
évaluations
de
charges
voirie
et
de
procéder
au
recalcul
des
évaluations
de
charges
des
communes.
La
Communauté
urbaine
perçoit
ou
verse
à
l'ensemble
de
ses
communes
membres
des
attributions
de
compensation
définitives
liées
à
l'exercice
de
la
compétence
voirie
depuis
l’année
2017.
Les
attributions
de
compensation
visent
à
sécuriser
les
équilibres
financiers
des
communes-membres
et
de
leur
établissement
public
de
coopération
intercommunale
(EPCI)
dès
lors
qu'il
y
a
transfert
de
compétences
et
de
facto
de
charges.
C'est
une
dépense
obligatoire
de
l'EPCI.
La
loi
prévoit
la
possibilité
de
réviser
le
montant
de
l'attribution
de
compensation
dans
le
cadre
d’une
procédure
de
révision
libre,
après
délibération
du
conseil
communautaire
statuant
à
la
majorité
des
deux
tiers
et
après
délibérations
concordantes
à
la
majorité
simple
de
chaque
conseil
municipal.
À
ce
titre,
la
CLECT
est
chargée
de
procéder
à
la
révision
des
évaluations
de
charges
transférées,
afin
de
permettre
le
recalcul
des
attributions
de
compensation.
La
CLECT
établit
et
vote
un
rapport
détaillé
en
ce
sens. Ce
rapport
est
transmis
à
chaque
commune
membre
de
la
Communauté
urbaine
qui
doit
en
débattre
et
se
prononcer
sur
celui-ci
dans
un
délai
de
trois
mois
suivant
sa
transmission.
Les
conditions
requises
pour
que
le
rapport
de
CLECT
soit
adopté
sont
la
majorité
qualifiée
des
deux
tiers
des
communes,
représentant
50
%
de
la
population
ou
inversement,
50
%
des
communes
représentant
les
deux
tiers
de
la
population.
En
cas
d'adoption
du
rapport
de
CLECT,
celui-ci
sera
transmis
par
Madame
la
Présidente
de
CLECT
au
Président
de
la
Communauté
urbaine
qui
pourra
proposer
la
révision
du
montant
des
attributions
de
compensation
définitives
aux
conseillers
communautaires.
Monsieur
Le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
:
D'adopter
le
rapport
de
CLECT
2023
de
la Communauté
urbaine
du
Grand
Paris
Seine
et Oise.
VU
la
loi
n°
2015-991
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
(NOTRE)
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
:
VU
le
code
général
des
impôts,
et
notamment
l’article
1609
nonies
C ;
VU
le
rapport
de
CLECT
voté
à
la
majorité
simple
le
14
février
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
des
membres
présents
:
12
voix
pour
0
voix
contre
0
abstention
ADOPTE
le
rapport
de
CLECT
2023
ce
la
Communauté
urbaine
du
Grand
Paris
Seine
et
Oise.
PRECISE
qu'en
cas
d'adoption
du
rapport
üe
CLECT
par
les
communes
membres
de
l'EPCI,
selon
les
conditions
de
majorités
définies
par
l'article
1509
nonies
©,
il sera
transmis
au
Président
de
la
Communauté
urbaine,
pour
proposition
de
révision
du
montant
des
attributions
de
compensation
définitives. REPUBLIQUE
FRANCAISE
Point
n°4
—
Délibération
2023-08
- Reprise
des
résultats
de
la
caisse
des
écoles
Le
Maire
:
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
2019-24
de
mise
en
sommeil
de
la
caisse
des
écoles,
VU
la
délibération
2022-44
de
dissolution
de
la
caisse
des
écoles
au
01
Janvier
2023
après
3
années
consécutives
de
mise
en
sommeil,
VU
la
délibération
2023-03
de
l'approbation
du
compte
de
gestion
du
Trésorier
Municipal
pour
l'exercice
2022, CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
reprendre
les
résultats
de
la
Caisse
des
Ecoles
au
sein
du
budget
de
la
commune, Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
des
membres
présents
:
12
voix
pour
0
voix
contre
0
abstention
ACTE
la
reprise
des
résultats
de
la
Caisse
des
écoles
au
sein
du
budget
de
fonctionnement
de
la
commune
en
report
à
nouveau
d'un
montant
de
+
2
083,07
€
Point
n°5
—
Délibération
2023-09
- Compte
de
gestion
de
la
Trésorerie
Le
Conseil
municipal,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à
l'ordonnateur. En
application
des
dispositions
des
articles
L
1612.12
et
L2121-31
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
l'assemblée
délibérante
entend,
débat
et
arrête
le
compte
de
gestion
du
comptable
qui
doit
être
voté
préalablement
au
compte
administratif,
sous
peine
d'annulation
de
ce
dernier
par
le
juge
administratif.
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2022,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales
CONSIDERANT
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées DÉCLARE
que
les
comptes
de
gestion
dressés
pour
l'exercice
2022
par
le
receveur,
visés
et
certifiés
conformes
par
l’ordonnateur,
n'appellent
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
des
membres
présents
:
12
voix
pour
0
voix
contre
0
abstention
APPROUVE
le
compte
de
gestion
du
Trésorier
municipal
pour
l'exercice
2022,
qui
s'établit
comme
suit
:
FONCTIONNEMENT
|
INVESTISSEMENT
RESULTATS
DE
399
115,50
€
- 17
737,06
€
CLOTURE
MANDATE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
pièces
relatives
à
ce
sujet. REPUBLIQUE
FRANCAISE
Point
n°6
—
Délibération
2023-10
- Compte
administratif
2022
LUI
DONNE
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif,
comme
suit :
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré
Le
Conseil
municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
SAVILL,
a
délibéré
sur
le
compte
administratif
de
la
commune
pour
l'exercice
2022,
dressé
par
Monsieur
Jean-Marie
RIPART,
Maire.
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
|
LISELLE
Dépenses
ou
|
Recettes
ou
|
Dépenses
ou
|
Recettes
ou
|
Dépenses
ou
Recettes
ou
déficit
excédent
déficit
excédent
déficit
excédent
Résultats réportés
-
250
654,53
€
-
91
020,93
€
-
341
675,46
€
ration
d
nel
° |
484608,15€
|
633069,12€
|
483
345,07
€ |
374
587.08€
|
967953,22€
|
100765620€
TOTAUX
484
608,15
€ |
883723,65€
|
483
345,07
€ |
465
608,01
€ |
967
953,22€
|
1 349
331,66
€
RESULTATS
DE
_
399
115,50
€
|
- 17
737,06
€
-
-
-
CLOTURE
(Le
Maire
s’étant
absenté)
11
voix
pour
0
voix
contre
0
abstention
DIT
que
les
excédents
seront
repris
au
BP
2023
CONSTATE
les
identités
de
valeur
avec
les
indications
du
compte
de
gestion,
ARRETE
et
APPROUVE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus,
MANDATE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
pièces
relatives
à
ce
sujet.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
des
membres
présents
:
Résultat
de
la
caisse
des écoles
:
2
083,07
€
Total
Résultats
de
fonctionnement
:-401
198,57
€
Point
n°7
—
Délibération
2023-11
- Affectation
de
résultats
Résultats
de
l'année
en
fonctionnement
: 148
460,97
€
Résultats
cumules
en
fonctionnement:
399
155:50
€
Monsieur
le
Maire
informe
que
pour
équilibrer
le
budget
primitif
de
l'année
2023
il sera
nécessaire
d'affecter
en
section
investissement
de
ce
budget
une
partie
de
l'excédent
de
fonctionnement
de
l'année
2022
au
titre
de
“l'affectation
des
résultats".
Monsieur
Le
Maire
précise
que
ce
résultat
intègre
le
résultat
de
fonctionnement
de
la
caisse
des
écoles
qui
a
été
dissous
par
délibération
n°2022-44
du
21
Novembre
2022, REPUBLIQUE
FRANCAISE
Point
n°9
—
Délibération
2023-13
- Budget
Primitif
2023
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
le
Budget
Primitif
2023
et
donne
toutes
les
explications
nécessaires
pour
sa
bonne
compréhension.
Les
budgets
qui
sont
soumis
à
l'approbation
du
Conseil
municipal
se
décomposent
de
la
manière
suivante
(les
données
comprennent
l'intégralité
des
mouvements,
c'est-à-dire
opérations
réelles
et
opérations
d'ordre
ainsi
que
les
reprises
de
résultats
2022)
:
BUDGET
PRINCIPAL
MOUVEMENTS
BUDGETAIRES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
835
290,20
€
835
290.20
€
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
421
598,27
€
421
598,27
€
Après
études,
discussion
et
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
des
membres
présents
:
12
voix
pour
0
voix
contre
0
abstention
APPROUVE
le
Budget
Primitif
2023
tel
que
présenté
ci-dessus
et
dans
les
documents
budgétaires
ainsi
que
les
documents
annexes,
CONSTATE
la
reprise
des
résultats
de
l'exercice
2022,
MANDATE
Monsieur
le
Maire
pour
signer
toutes
pièces
relatives
à
cette
affaire.
Point
n°10
—
Délibération
2023-14
Attribution
de
subventions
aux
associations
Monsieur
Le
Maire
invite
le
Conseil
municipal
à
se
prononcer
sur
l'attribution
des
subventions
aux
associations
pour
l'année
2023
afin
de
soutenir
la
vie
associative
de
la
commune
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2121-29
et
L
1611-4,
VU
les
demandes
présentées
par
les
associations
qui
sollicitent
une
subvention
au
titre
de
l'année
2023,
VU
le
budget
communal,
CONSIDERANT
la
bonne
implication
de
ces
associations
dans
la
vie
communale,
CONSIDERANT
que
l'ensemble
de
ces
associations
ont
produit
à
l'appui
de
leur
demande
un
bilan
de
l'exercice
écoulé
et
un
budget
prévisionnel,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
muricipal,
à
l'unanimité,
des
membres
présents
:
12
voix
pour
0
voix
contre
0
abstention REPUBLIQUE
FRANCAISE
DECIDE
d'attribuer
une
subvention
aux
associations
comme
suit
:
ASSOCIATIONS
MONTANTS
EN
EUROS
(e)
|
LES
AMIS
DE
JAMBVILLE
1 500,00
€
ANCIENS
COMBATTANTS
100,00
€
ASSOCIATION
NOTRE
DAME
DE
150,00
€
JAMBVILLE BIBLIOTHEQUE
DE
SERAINCOURT
80,00
€
BIBLIOTHEQUE
DE
JAMBVILLE
1 500,00
€
APE
250,00
€
HANDI
VAL
DE
SEINE
500,00
€
COMITE
DES
FETES
DE
JAMBVILLE
3
500,00
€
ASSOCIATION
LES
4
VENTS
500,00
€
TOTAL
8
080,00
€
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
pièces
relatives
à
ces
subventions,
PRECISE
que
la
dépense
inhérente
à
cette
décision
sera
imputée
sur
les
crédits
inscrits
au
budget
Point
n°11
-
Questions
diverses
Pas
de
questions
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
La
séance
est
levée
le
27
Mars
2023
à
21h06
Jean-Marie
RIPART_
Michel HELLEBOID