Procès Verbal - 08 NOVEMBRE 2016

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Procès Verbal - 08 NOVEMBRE 2016 Document publié le Mercredi 9 novembre 2016 par la commune de Chantraine. Lien du pdf (Procès Verbal - 08 NOVEMBRE 2016)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Eau et assainissement, Chantraine, le 9 Novembre 2016

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CONSEIL MUNICIPAL DE CHANTRAINE

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU 8 Novembre 2016

NOM Prénom Présent Absent Excusé Pouvoir DIOT François X Brigitte GILLE GILLE Brigitte

HINGRAY Sandrine

BARBAUX Marc

VALDENAIRE Jean-Pascal

HUSSON Audrey

OHNIMUS Martine

BOXBERGER Jean-Daniel

HARQUET Florian

PETOT Stephane

PIERRAT Nathalie

FELLMANN Bernadette

HAMM Agnès

RICHARD Sylvie

xx

ex

xx

xl

lee

2e

RODRIGUES Chantal

SCHUMACHER Dominique X Jacques CHAPON SEVRAIN Sophie X Jean Pascal VALDENAIRE AUBERT Michel

XX CHAPON Jacques

DORGET Patrick X

RICHARD Max

TRINIDAD Claude

CITES COLLE Emilie

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Madame Brigitte GILLE, Première adjointe.

Madame Emilie COLLE 2 été désignée secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la séance du 4 octobre 2016 a été lu et adopté à l’unanimité.

Monsieur Max RICHARD à rappelé qu’il avait été demandé l’envoi de documents préparatifs au conseil

municipal, ce qui n’a pas été fait pour cette séance.

Monsieur Didier NOIRTIN présente ses excuses. C’est un oubli de sa part. Pour la prochaine séance, un dossier sera préalablement transmis aux membres du conseil.Le Conseil Municipal a acté les décisions ci-dessous et pris connaissance des informations suivantes :

* A approuvé la Décision Modificative n° 1 au budget communal.

Monsieur Stéphane PETOT a expliqué au conseil municipal que des travaux supplémentaires sur le réseau d'éclairage public ont été nécessaires. Ces derniers n'étant pas prévus au budget, il était donc nécessaire de

prévoir une augmentation de crédit de 8600 € sur le compte D-2135-231 et de 1000 € sur le compte D-16 « Emprunts et dettes », les 9600 € étant retirés du compte D-20 : « Dépenses imprévues ».

Monsieur BARBAUX a précisé que l'éclairage public du secteur de la salle Grandemange est en très mauvais état et fait disjoncter l'ensemble de l'installation. Le remplacement de l'ensemble des points lumineux est impératif.

* Par 21 voix pour et 1 abstention, a accordé une indemnité de conseil au taux de 75 % au receveur municipal.

* A reporté à la prochaine séance la question relative au choix du mode de gestion du service

d’assainissement.

Monsieur BARBAUX a expliqué aux membres du Conseil municipal que le rapport concernant le mode de

gestion du service d'assainissement n'est pas encore achevé ; des études complémentaires sont nécessaires. Il sera donc présenté lors de la prochaine séance du conseil municipal.

* A approuvé l’incorporation dans le domaine communal d’un bien sans maître.

Monsieur BARBAUX a informé l'assemblée que l'arrêté préfectoral n° 734/2016 porte la liste des immeubles susceptibles d'être présumés sans maître sur la commune de CHANTRAINE. En fait, une seule parcelle est

concernée par cet arrêté. Elle est sise Vallon d'Olima et porte la référence cadastrale Section C n° 6. Après une période de publicité de six mois au cours de laquelle aucun propriétaire ne s'est fait connaitre, le bien a été classé « présumé sans maître » par la préfecture. Il a été ensuite demandé à la commune de délibérer dans un délai de six mois pour l'incorporer dans son domaine communal, le défaut de délibération après ce délai engendrant le transfert de la propriété du bien à l'Etat.

* A adopté le montant des frais scolaires pour l’année 2017 ainsi que la participation communale aux

séjours scolaires.

Madame GILLE a indiqué aux membres que les propositions concernant la prise en charge des frais scolaires

et la participation communale aux différents séjours scolaires ont été formulées par la commission scolaire lors

de sa réunion du 19 octobre 2016. Ladite commission a proposé de reconduire les participations fixées pour

l’année 2016.

* A autorisé Monsieur le Maire à solliciter toutes subventions auprès d’organismes pour les travaux de mise en accessibilité de l’accueil de la mairie.

Monsieur BARBAUX a informé que les travaux de mise en accessibilité de l'accueil de la mairie sont éligibles à diverses subventions, en particulier au titre du « Fond de soutien à l'investissement local » et du F.IP.H.P. (Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la fonction Publique), et relevé l'importance de solliciter les organismes correspondants afin d'obtenir des aides pour contribuer au financement de ces travaux.

Informations diverses :

e Madame HINGRAY rappelle que les articles pour le prochain « CHANTRAINE INFO » doivent lui être

transmis pour la fin du mois.

e Monsieur VALDENAIRE informe le conseil municipal que l'association RT20 organise le « Trail des Brosses » le weekend des 12 et 13 novembre. 2700 concurrents sont attendus durant ces deux jours.

2Un feu d'artifice, d'une douzaine de minutes, sera tiré le samedi soir à la Maison Grandemange. Cette organisation nécessite la mobilisation de 160 bénévoles. Il rappelle également que l'association ne demande pas de participation financière à la commune, maïs juste une aide au montage des chapiteaux et au tir du feu d'artifice. Le budget nécessaire à cette organisation s'élève à 40 000 €. Monsieur VALDENAIRE profite de l'occasion pour remercier Monsieur le Maire ainsi que le conseil municipal pour l’aide apportée.

e Monsieur BOXBERGER informe l'assemblée de l'avancement du dossier ECOQUARTIER de la ZAC du Parc de l'Arsenal. Le dossier a été défendu en commission régionale le 13 octobre par Monsieur GUENOT de la SEBL et lui-même. La commission nationale aura lieu le 15 novembre au sein du Ministère du Logement. La suite donnée à notre dossier nous sera communiquée après cette commission. La remise des labels et des diplômes d'engagement se déroulera le 8 décembre à Paris.

Il rappelle également que la cérémonie du 11 novembre se déroulera de la manière suivante :

- 9h00 : rendez-vous au cimetière de CHANTRAINE

- 9h15 : cérémonie au monument aux morts de CHANTRAINE

- 10h00 : messe à l'église de CHANTRAINE

- 11h15 : commémoration au monument aux morts de LES FORGES

- 11h45 : Vin d'honneur à Maison des Association de LES FORGES.

e Monsieur HARQUET annonce qu'un concert sera donné le dimanche 27 novembre 2016 à 17h00 à l'Eglise de CHANTRAINE.

e Madame GILLE informe le conseil municipal que 226 colis de fin d'année ont été commandés par le

CCAS.

Elle informe également que la commission « Transport » de la Communauté d'Agglomération d'Epinal s'est réunie, et qu'elle tient le compte rendu à la disposition des conseillers municipaux.

e Monsieur BARBAUX informe les membres du conseil municipal de l'avancement des travaux de construction du nouveau bâtiment destiné aux services techniques et des travaux de finition des voiries de la ZAC du Parc de l'Arsenal.

Dates à retenir :

- 11 novembre 2016 : commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918 à CHANTRAINE à partir de 9h00.

- 19 novembre 2016 : visite des installations d'eau potable avec la Lyonnaise des eaux -

rendez-vous à 9h30.

- 23 novembre 2016 : réunion de présentation de la CAE à 20h30.

- 27 novembre 2016 : concert à l'Eglise de CHANTRAINE à 17h00.

La séance est levée à 20h35

Fait à Chantraine, le 9 Novembre 2016

Le Maire,

François DIOT