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Procès Verbal - doc 67f63221646a9
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Seloncourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc 67f63221646a9)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
N° DCM TITRE DÉCISION
DCM 20250408-1 Approbation du PV du CM du 11 mars 2025 ADOPTÉE
DCM 20250408-2 Vote des taux des impôts directs locaux - Année 2025 ADOPTÉE
DCM 20250408-3 Budget primitif 2025 ADOPTÉE
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DCM 20250408-8 Attribution de subventions éducatives et sociales – Année 2025 ADOPTÉE
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DCM 20250408-10 Attribution des subventions aux associations extérieures – Année 2025 ADOPTÉE
Motion pour que le centre de lutte contre le cancer de l’aire urbaine soit implanté sur le site du Mittan à Montbeliard ADOPTÉE
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat du maire.
Liste affichée et mise en ligne le 09 avril 2025
Le Maire
Daniel BUCHWALDER
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2025