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Procès Verbal - doc 648964becda02
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Seloncourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc 648964becda02)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Loisirs, Handicap et inclusivité,
N° DCM TITRE DÉCISION
DCM 20230613-1 Approbation du PV du CM du 11 avril 2023 ADOPTÉE
DCM 20230613-2 Réhabilitation et rénovation énergétique du bâtiment Louise Michel – Modification du plan de financement faisant suite aux résultats de la consultation ADOPTÉE
DCM 20230613-3 Approbation du Compte Administratif 2022 ADOPTÉE
DCM 20230613-4 Approbation du Compte de Gestion du percepteur pour l’année 2022 ADOPTÉE
DCM 20230613-5 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022 ADOPTÉE
DCM 20230613-6 Etat des opérations immobilières réalisées en 2022 ADOPTÉE
DCM 20230613-7 Taux horaires des agents communaux 2023 ADOPTÉE
DCM 20230613-8 Indemnité de gardiennage de l’Eglise communale pour l’année 2023 ADOPTÉE
DCM 20230613-9 Indemnisation de frais – Formation informatique ADOPTÉE
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DCM 20230613-11 Modification des tarifs communaux ADOPTÉE
DCM 20230613-12 Aire de jeux extérieure crèche Irène THARIN – Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales du Doubs ADOPTÉE
DCM 20230613-13 Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 – Passage au référentiel M57 ADOPTÉE
DCM 20230613-14 Garantie d’emprunt Office Public de l’Habitat du Département du Doubs - Habitat 25 pour la construction de 17 logements rue Viette à Seloncourt ADOPTÉE
DCM 20230613-15 Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Doubs ADOPTÉE
DCM 20230613-16 Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements – Annule et remplace la délibération DCM20220412-2 en date du 12 avril 2022 ADOPTÉE
DCM 20230613-17 Application de l’Aménagement et de la Réduction du Temps de Travail – Annule et remplace la délibération DCM20221025-9 en date du 25 octobre 2022 ADOPTÉE
DCM 20230613-18 Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la fourniture, pose et entretien d’un mobilier de signalisation publique et commerciale ADOPTÉE
DCM 20230613-19 Acquisition de parcelles boisées appartenant aux consorts GROSCLAUDE ADOPTÉE
DCM 20230613-20 Autorisation de vente d’un terrain communal à Monsieur SCHWARZTWALDER ADOPTÉE
DCM 20230613-21 Autorisation de vente d’un terrain communal à Monsieur PONZI ADOPTÉE
DCM 20230613-22 Autorisation de vente de terrains communaux à Monsieur ZEBBICHE ADOPTÉE
DCM 20230613-23 Spectacle fête de la musique mercredi 21 juin 2023 ADOPTÉE
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL DU 13 JUIN 2023 DCM 20230613-24 Animation musicale du marché d’été du samedi 29 juillet 2023 ADOPTÉE
DCM 20230613-25 Festival « Le Bruit du Renard » - Concerts du vendredi 25 août et du samedi 26 août 2023 ADOPTÉE
DCM 20230613-26 Spectacle de contes – Samedi 02 décembre 2023 ADOPTÉE
DCM 20230613-27 Modification du règlement intérieur de la Médiathèque Alice BONAME ADOPTÉE
DCM 20230613-28 Nouveau règlement intérieur de la crèche Irène THARIN ADOPTÉE
DCM 20230613-29 Spectacle fin d’année crèche Irène THARIN ADOPTÉE
DCM 20230613-30 Participation de la ville au financement du BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) ADOPTÉE
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat du maire.
Liste affichée et mise en ligne le 14 juin 2023
Le Maire
Daniel BUCHWALDER