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Procès Verbal - doc 648964becda02
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Seloncourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc 648964becda02)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Loisirs, Handicap et inclusivité,
N° DCM TITRE DÉCISION
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DCM 20230613-3 Approbation du Compte Administratif 2022 ADOPTÉE
DCM 20230613-4 Approbation du Compte de Gestion du percepteur pour l’année 2022 ADOPTÉE
DCM 20230613-5 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022 ADOPTÉE
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DCM 20230613-7 Taux horaires des agents communaux 2023 ADOPTÉE
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DCM 20230613-23 Spectacle fête de la musique mercredi 21 juin 2023 ADOPTÉE
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL DU 13 JUIN 2023 DCM 20230613-24 Animation musicale du marché d’été du samedi 29 juillet 2023 ADOPTÉE
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DCM 20230613-28 Nouveau règlement intérieur de la crèche Irène THARIN ADOPTÉE
DCM 20230613-29 Spectacle fin d’année crèche Irène THARIN ADOPTÉE
DCM 20230613-30 Participation de la ville au financement du BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) ADOPTÉE
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat du maire.
Liste affichée et mise en ligne le 14 juin 2023
Le Maire
Daniel BUCHWALDER