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Procès Verbal - doc 670f8e19d283a
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Seloncourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc 670f8e19d283a)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
N° DCM TITRE DÉCISION
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Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat du maire.
Liste affichée et mise en ligne le 16 octobre 2024
Le Maire
Daniel BUCHWALDER
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2024