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Document publié le Mardi 18 septembre 2018
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 240918 P1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
JNIN Met. METZ MÉTROPOLE = 7 | HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
Métropole T. 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction Conseillers présents : 81
métropolitain : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : 1
108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 15
Absent(s) excusé(s) : 18
Absent(s) : 10
Date de convocation : 18 septembre 2018 Vote(s) pour: 95 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 24 septembre 2018,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 5211-11, VU la délibération du Conseil de Communauté en date du 14 avril 2014 fixant son lieu de réunion,
RAPPORTE la délibération du Conseil de Communauté du 14 avril 2014, DECIDE de fixer le lieu de réunion de l'organe délibérant au siège de l'EPCI ou, le cas échéant, à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Moselle (CMA) - 5 Boulevard de la Défense - 57070 Metz, ou au CESCOM - 4, rue Marconi - 57070 Metz ou au Centre Metz Congrès Robert Schuman - 2, parvis de l'Amphithéâtre - 57000 Metz.
Pour extrait conforme
Metz, le 25 septembre 2018 iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20180924-09-2018-DC1-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
09-2018-DC1
lundi 24 septembre 2018
DE
Lieu de réunion de l'organe délibérant
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
26/09/2018
057-200039865-20180924-09-2018-DC1-DE
99 AU-ERD1.pdf
26/09/18 14:43
26/09/18 14:45
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26/09/18 14:59
26/09/18 15:04
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu