Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - SCAN 8816
Déliberation - SCAN 7102
Compte-Rendu - SCAN 4929
Déliberation - SCAN 4438
Déliberation - SCAN 7098
Déliberation - SCAN 8390
Déliberation - SCAN 7706
Déliberation - SCAN 9127
Déliberation - SCAN 4699
Déliberation - SCAN 5453
Déliberation - SCAN 4928
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Villié-Morgon.
Lien du pdf (Déliberation - SCAN 4928)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Économie et finances,
illié” / Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal
8 avril 2025 |
orgon
Compte rendu affiché le 11 avril 2025
Date de convocation du Conseil Municipal : 8 avril 2025
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice le jour de la séance : 15
Président : Monsieur Thierry LAMURE, Maire Secrétaire élu : Madame ROLLET Josiane
Membres présents : Mrs LAMURE — PASCAL - GARAVEL - Mmes DEFNET - ROLLET — CHAVY - Mrs BERETTI -
BROUSSIN — LUCAS — COTHENET — Mmes FOILLARD — PASCAL — GUTTY.
Membres excusés : Mme CONDEMINE — Mr NESME
Membre absent :
Secrétaire de séance : Madame Josiane ROLLET
Numéro Sujet Résultat du vote
11/2025 Budget assainissement compte administratif 2024 Approuvé à l’unanimité
12/2025 Budget communal compte administratif 2024 Approuvé à l’unanimité
13/2025 Budget assainissement compte de gestion 2024 Approuvé à l’unanimité
14/2025 Budget communal compte de gestion 2024 Approuvé à l’unanimité
15/2025 Budget assainissement 2025 Approuvé à l’unanimité
16/2025 Budget communal 2025 Approuvé à l’unanimité
17/2025 Budget communal affectation de résultat 2024 Approuvé à l’unanimité
18/2025 Budget assainissement affectation de résultat 2024 Approuvé à l’unanimité
19/2025 Vote des taux d’imposition 2025 Approuvé à l’unanimité 20/2025 Subvention annuelle aux associations Approuvé à l'unanimité
21/2025 Subvention façade Mme GENIN Approuvé à l’unanimité
22/2025 Demande de subvention désimpérméabilisation cour école Approuvé à l’unanimité
23/2025 Bail commercial Mr ANGELIN ERGOTHERAPEUTE Approuvé à l’unanimité
24/2025 Contrôle des comptes et gestion CCSB Approuvé à l’unanimité
25/2025 Charges SYDER Approuvé à l’unanimité
Le Marre,
Thierry LAMURE