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Ordre du Jour - ODJ 21.11.08
Document publié le Mardi 2 novembre 2021 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 21.11.08)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Brumath, le 2 novembre 2021
Réunion du Conseil Municipal
Lundi 8 novembre 2021 à 20 h
Salle Krebs du Centre Culturel de Brumath
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Installation de Madame Christine REYMANN dans les fonctions de Conseillère Municipale
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation du procès‐verbal du 20 septembre 2021
4. Centre Communal d’Action Sociale – nouvelle désignation des membres élus siégeant au
sein du Conseil d’Administration
5. Composition des commissions municipales
6. Communauté d’Agglomération de Haguenau – communication du rapport d’activité de la
CAH au titre de l’année 2020
7. Mobilier urbain ‐ avenant à la convention constitutive d’un groupement de commande
pour la mise à disposition, installation, entretien et maintenance de mobiliers urbains
dédiés à l’information à la population et au transport de voyageurs du réseau RITMO
8. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : exonération des dispositifs publicitaires apposés
sur le mobilier urbain
9. Compteurs gaz communicants
10. Personnel : création d’emplois ‐ approbation du tableau des effectifs
11. Compte‐rendu des décisions du Maire
12. Divers et communications
Le Maire
Etienne WOLF