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Procès Verbal - proces verbalx3 Document publié le Jeudi 14 février 2013 par la commune d'Ernolsheim-Bruche. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbalx3)Thèmes du document : Éducation, Famille, Jeunesse, Commune d’ERNOLSHEIM-BRUCHE

14 février 2013

P P R R O O C C E E S S - - V V E E R R B B A A L L D D E E S S D D E E L L I I B B E E R R A A T T I I O O N N S S

D D U U C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L

(convoqué individuellement par écrit le 7 février 2013)

Le Maire

Michel DAESCHLER

S S E E A A N N C C E E D D U U 1 1 4 4 F F E E V V R R I I E E R R 2 2 0 0 1 1 3 3

Sous la présidence de M. Michel DAESCHLER, Maire

Etaient présents :

MM. les Adjoints :

Paul SCHMID Antoine HERTLING André AUBELE

Martin PACOU

Mmes, MM. les Conseillers Municipaux :

Stéphane GILLMANN Bertrand HOEHN Fabien HOFFBECK

Bernard KAUFFER Anita KIM-WEISHAAR Raphaël KOENIG

Sonia MAHOU Sophie MULLER Antoine NOPPER

Absents excusés :

Mme Anita BOEHLER qui donne procuration à M. Michel DAESCHLER

M. Germain KASTNER-SPEISSER qui donne procuration à M. Antoine NOPPER

M. Jean-Claude NICOL qui donne procuration à M. Martin PACOU

Mme Nathalie SIGRIST

Absente : Mme Valérie KAYSER

Monsieur le Maire salue ses collègues et les remercie de leur présence.Commune d’ERNOLSHEIM-BRUCHE

14 février 2013

2013 - 1

OBJET : COLLEGE REMBRANDT BUGATTI A MOLSHEIM – DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN VOYAGE A BERLIN

Le Conseil Municipal,

VU la demande du Collège Rembrandt Bugatti à MOLSHEIM du 17 décembre 2012 sollicitant une participation financière pour un voyage à BERLIN du 4 au 7 mars 2013,

CONSIDERANT qu’un élève domicilié à ERNOLSHEIM-BRUCHE participera à ce voyage,

D E C I D E

à l’unanimité des membres présents et représentés

D’ATTRIBUER une subvention de 5 € par jour et par élève,

D’IMPUTER la dépense au compte 6574.

2013 – 2

OBJET : ECOLE ELEMENTAIRE DES TILLEULS A MOLSHEIM – DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE CLASSE DE DECOUVERTE

Le Conseil Municipal,

VU la demande l’Ecole Elémentaire des Tilleuls à MOLSHEIM sollicitant une participation financière pour une classe de découverte à MUCKENBACH du 13 au 17 mai 2013,

CONSIDERANT qu’un élève domicilié à ERNOLSHEIM-BRUCHE participera à ce séjour,

D E C I D E

par 17 voix POUR et 1 ABSTENTION

D’ATTRIBUER une subvention de 5 € par jour et par élève,

D’IMPUTER la dépense au compte 6574.

2013 – 3

OBJET : LYCEE HENRI MECK A MOLSHEIM – DEMANDE DE SUBVENTION POUR VOYAGES SCOLAIRES

Le Conseil Municipal,

VU la demande du Lycée Henri Meck à MOLSHEIM du 24 novembre 2012 sollicitant une participation financière pour les familles pour les voyages suivants :

séjour à LA PLAGNE du 7 au 12 avril 2013,

séjour en TOSCANE du 8 au 13 avril 2013,

séjour à VIENNE du 4 au 10 mars 2013,

séjour à CANNES du 17 au 24 mai 2013,Commune d’ERNOLSHEIM-BRUCHE

14 février 2013

CONSIDERANT que 7 élèves domiciliés à ERNOLSHEIM-BRUCHE participeront à ces voyages, soit :

4 élèves au séjour à LA PLAGNE,

1 élève au séjour en TOSCANE,

1 élève au séjour à VIENNE,

1 élève au séjour à CANNES,

D E C I D E

D’ATTRIBUER une subvention de 5 € par jour et par élève,

D’IMPUTER la dépense au compte 6574.

2013 – 4

OBJET : STRUCTURE D’ACCUEIL PERISCOLAIRE – PARTICIPATION FINANCIERE AU FONCTIONNEMENT

Le Conseil Municipal,

VU la convention de gestion mise en place par l’A.L.E.F. (Association de Loisirs Educatifs et de Formation) et la commune d’ERNOLSHEIM-BRUCHE ayant pour objet la gestion de la structure périscolaire d’ERNOLSHEIM-BRUCHE,

CONSIDERANT que la commune s’est engagée à participer financièrement aux dépenses de fonctionnement du Centre de Loisirs Périscolaire qui est en place depuis le 1er septembre 2003,

VU le tableau prévisionnel de financement faisant ressortir un montant minimum de subvention de 47 688,43 €,

CONSIDERANT que dans le cadre du contrat enfance jeunesse intervenu entre la commune et la Caisse d’Allocations Familiales du Bas-Rhin, cette dernière versera une prestation de service à la commune,

D E C I D E

DE VOTER une subvention de 50 000 € pour l’année 2013 à régler à l’A.L.E.F. (Association de Loisirs Educatifs et de Formation) selon les demandes de versement, D’IMPUTER la dépense au compte 6574.

2013 – 5

OBJET : AGRANDISSEMENT, TRANSFORMATION ET MISE AUX NORMES DE LA SALLE MULTIFONCTIONS – AVENANT N° 1 AU LOT 4 – ETANCHEITE – VEGETALISATION

Le Conseil Municipal,Commune d’ERNOLSHEIM-BRUCHE

14 février 2013

CONSIDERANT que l’évolution des travaux a fait apparaître la nécessité de faire procéder à des modifications des prestations, soit :

- travaux en moins :

254 m² de végétalisation,

VU la proposition d’avenant de SOPREMA ENTREPRISES SAS titulaire du lot 4 – étanchéité – végétalisation s’établissant comme suit :

- travaux en moins 8 509.00 € H.T.,

D E C I D E

D’APPROUVER les travaux et modifications présentés générant une moins-value sur le montant du marché initial de 8 509.00 € H.T.,

D’AUTORISER le Maire à signer l’avenant n° 1 au marché initial portant son montant de 96 801.46 € H.T. à 88 292.46 € H.T. ainsi que tous les documents s’y rapportant.

2013 – 6

OBJET : EXTENSION DE LA MAIRIE – AVENANT N° 1 AU LOT 6 – MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM

Le Conseil Municipal,

CONSIDERANT que l’évolution des travaux a fait apparaître la nécessité de faire procéder à des modifications des prestations, soit :

- travaux en moins :

modification de la position 4.1 : remplacement de la barre anti-panique par une serrure trois points avec une béquille simple et un cylindre moleté ;

modification de la position 5.1 : remplacement de la porte par un ouvrant OB avec une poignée fixe extérieure,

VU la proposition d’avenant de l’entreprise ATALU SAS titulaire du lot 6 – menuiserie extérieure aluminium s’établissant comme suit :

- travaux en moins 1 133.00 € H.T.,

D E C I D E

D’APPROUVER les travaux et modifications présentés générant une moins-value sur le montant du marché initial de 1 133.00 € H.T.,

D’AUTORISER le Maire à signer l’avenant n° 1 au marché initial portant son montant de 32 500.00 € H.T. à 31 367.00 € H.T. ainsi que tous les documents s’y rapportant.

2013 – 7

OBJET : REFECTION DE LA TOITURE DU BATIMENT DU CORPS DE GARDECommune d’ERNOLSHEIM-BRUCHE

14 février 2013

Le Conseil Municipal,

CONSIDERANT que les travaux de réfection de la toiture du bâtiment du Corps de Garde s’avèrent indispensables,

D E C I D E

DE FAIRE REALISER ces travaux,

DE DEMANDER différents devis,

D’ATTRIBUER les travaux au meilleur offrant.

2013 – 8

OBJET : AMENAGEMENT DE LA RUE DES ALOUETTES – ADOPTION DE L’AVANT- PROJET

Le Conseil Municipal,

CONSIDERANT que la rue des Alouettes nécessite un aménagement avec mise en souterrain de la partie restante du réseau téléphone,

VU le marché confiant la mission de maîtrise d’œuvre à BEREST SAS (Bureaux d’Etudes Réunis de l’Est) à ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN pour un montant de 12 000 € H.T.,

VU l’avant-projet établi par BEREST évaluant le coût des travaux à

voirie 166 576.00 € H.T. éclairage public et gaine électrique 51 965.50 € H.T. génie civil desserte téléphonique 12 890.00 € H.T. 231 431.50 € H.T.

D E C I D E

D’ADOPTER l’avant-projet établi par BEREST évaluant à 231 431.50 € H.T. la dépense à engager pour les travaux sus-indiqués,

DE PROCEDER à la dévolution des travaux par marchés à procédure adaptée (MAPA), D’AUTORISER le Maire à signer tout document concourant à l’exécution et au financement de cette opération, notamment les marchés de travaux,

DE VOTER le plan de financement comme suit :

coût des travaux 231 431.50 € H.T. maîtrise d’œuvre 12 000.00 € H.T.

Dépense totale 243 431.50 € H.T. T.V.A. 19,6 % 47 712.57 € 291 144.07 € T.T.C.

- DETR (Dotation d’Equipement des

Territoires Ruraux) pour les travaux

d’éclairage public

35 % de 51 965.50 € (travaux)Commune d’ERNOLSHEIM-BRUCHE

14 février 2013

+ 2 598.27 € (maîtrise d’œuvre proratisée) =

54 563.77 € 19 097.31 €

- subvention du Département du Bas-Rhin

231 431.50 € (travaux) + 9 401.73 € (maîtrise

d’œuvre proratisée) = 240 833.23 € 20 229.99 €

- participation FC TVA

15,482 % de 291 144.07 € 45 074.92 €

- autofinancement 206 741.85 €

291 144.07 €

DE SOLLICITER le concours financier de l’Etat pour la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux et du Conseil Général du Bas-Rhin.

2013 – 9

OBJET : AMENAGEMENT DE LA RUE DES ALOUETTES – ASSAINISSEMENT PLUVIAL

Le Conseil Municipal,

VU sa délibération de ce jour adoptant l’avant-projet pour les travaux de réaménagement de la rue des Alouettes,

CONSIDERANT que cette opération nécessite un redéploiement des ouvrages destinés à recueillir les eaux pluviales de chaussée,

CONSIDERANT que les travaux d’assainissement pluvial ne peuvent être dissociés des travaux de voirie,

VU le projet de convention entre la Communauté de Communes de la Région de MOLSHEIM-MUTZIG et la commune, relative à la définition des modalités techniques et financières liées aux travaux d’assainissement pluvial à réaliser dans la rue des Alouettes à ERNOLSHEIM-BRUCHE,

D E C I D E

D’APPROUVER la convention entre la Communauté de Communes de la Région de MOLSHEIM-MUTZIG et la commune, relative à la définition des modalités techniques et financières liées aux travaux d’assainissement pluvial à réaliser dans la rue des Alouettes à ERNOLSHEIM-BRUCHE,

A U T O R I S E

le Maire à signer ladite convention.

2013 – 10

OBJET : TRAVAUX SUR LA VOIRIE DEPARTEMENTALE RD793 (RUE PRINCIPALE)

Le Conseil Municipal,Commune d’ERNOLSHEIM-BRUCHE

14 février 2013

CONSIDERANT que le Conseil Général procèdera prochainement à la réfection de la voirie départementale entre la rue de Kolbsheim et le cimetière,

APRES EN AVOIR DELIBERE

D E C I D E

DE SAISIR l’opportunité de ces travaux pour faire procéder à l’aménagement de l’entrée Nord de la commune et à la suppression des pavés dans la partie située entre la rue de Kolbsheim et le cimetière,

D’APPROUVER la proposition faite par le Conseil Général pour l’entrée Nord, soit la réalisation d’un plateau à hauteur du cimetière,

VU le devis de l’entreprise EUROVIA,

CONSIDERANT que cette entreprise a été retenue par le Conseil Général pour les travaux de réfection de voirie suscités,

D E C I D E

DE CONFIER les travaux d’aménagement de l’entrée Nord et de suppression des pavés à l’entreprise EUROVIA pour un montant de 23 252.65 € H .T., soit 27 810.17 € T.T.C..

2013 – 11

OBJET : REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES

VU le Code de l’Education,

VU le décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l’organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires,

CONSIDERANT l’entrevue entre l’adjoint des affaires scolaires et l’Inspecteur de l’Education Nationale de la circonscription STRASBOURG X,

CONSIDERANT les conclusions des réunions des conseils d’écoles élémentaire et maternelle d’ERNOLSHEIM-BRUCHE associant les enseignants et les représentants des parents d’élèves tendant à demander le report à 2014 de la réforme des rythmes scolaires,

Monsieur le Maire expose les grandes lignes de la réforme des rythmes scolaires. Le décret du 24 janvier 2013 relatif à l’organisation du temps scolaire précise le cadre réglementaire de cette réforme dans le premier degré qui entre en vigueur à la rentrée 2013.

Le décret prévoit un retour à la semaine de 4,5 jours.

Deux objectifs sont poursuivis : mieux apprendre et favoriser la réussite scolaire de tous.

Pour permettre d’assurer un meilleur respect des rythmes naturels d’apprentissage et de repos de l’enfant, le décret fixe l’organisation du temps scolaire et prévoit le redéploiement des heures d’enseignement.Commune d’ERNOLSHEIM-BRUCHE

14 février 2013

La règle commune proposée est la suivante :

- 24 heures d’enseignement, comme aujourd’hui, mais sur 9 demi-journées, - les heures d’enseignement sont réparties les lundis, mardis, jeudis, vendredis et mercredis matin à raison de 5 H 30 maximum pour une journée et 3 H 30 maximum pour une demi- journée,

- la pause méridienne ne peut être inférieure à 1 H 30.

Le Directeur Académique des services de l’Education Nationale peut donner son accord à un enseignement le samedi matin en lieu et place du mercredi matin lorsque cette dérogation est justifiée par les particularités du projet éducatif territorial et présente des garanties pédagogiques suffisantes.

L’organisation de la semaine scolaire est décidée par le Directeur Académique des services de l’Education Nationale agissant par délégation du Recteur après avis du maire intéressé.

A ces 24 heures d’enseignement viendront s’ajouter des activités pédagogiques complémentaires, organisées en groupes restreints, pour l’aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages, pour une aide au travail personnel ou pour une activité prévue par le projet d’école. L’organisation générale de ces activités pédagogiques complémentaires est arrêtée par l’Inspecteur de l’Education Nationale de la circonscription, sur proposition du conseil des maîtres.

Il est précisé que de plus, les collectivités territoriales, selon les besoins recensés localement et en fonction de leurs ressources, pourront proposer aux enfants des activités périscolaires prolongeant le service public d’éducation et s’inscrivant dans la complémentarité et la continuité de celui-ci.

Nous prenons déjà partiellement à notre charge des activités périscolaires durant l’interclasse et après la classe. Le temps éducatif nouveau qui apparaît du fait de la réforme des rythmes scolaires n’est pas d’une autre nature. Il est assuré par des intervenants sous l’autorité de la collectivité territoriale. Les intervenants actuellement positionnés sur du temps scolaire peuvent, pour tout ou partie, être redéployés sur le temps éducatif. Le taux d’encadrement des activités pour ce temps éducatif nouveau devrait faire l’objet d’un assouplissement : celui-ci passerait à 1 animateur pour 14 enfants de moins de 6 ans (au lieu de 1 pour 10) et de 1 animateur pour 18 enfants de plus de 6 ans (au lieu de 1 pour 14) mais cet assouplissement serait accordé de façon dérogatoire dans le cadre d’un projet éducatif territorial.

Les maires ainsi que les conseils d’école auront la possibilité de présenter des projets d’organisation du temps scolaire pour la rentrée 2013, dans le respect des principes posés par le décret. Ces projets, élaborés en concertation avec tous les membres de la communauté éducative, pourront concerner la durée de la pause méridienne et les horaires d’entrée et de sortie des écoles, ainsi que les modalités d’articulation des temps d’enseignement et des temps d’activités éducatifs. Ils seront transmis au directeur académique des services de l’Education Nationale dans le courant du troisième trimestre de cette année scolaire.

Cela étant, le décret ouvre également la possibilité de décider de différer d’une année l’entrée de l’application de la réforme des rythmes scolaires. Dans ce cas, il convient d’en faire la demande auprès du Recteur Académique au plus tard le 31 mars 2013.

Monsieur le Maire précise les difficultés rencontrées et justifiant un report de la date d’effet de la réforme :Commune d’ERNOLSHEIM-BRUCHE

14 février 2013

les incertitudes concernant l’encadrement des activités. Aucune information n’est encore disponible sur les qualifications que devra détenir le personnel d’encadrement et sur un éventuel agrément par l’Education Nationale,

les incertitudes concernant les financements. Si la collectivité faisait le choix de mettre en œuvre la réforme dès septembre 2013, elle pourrait certes prétendre aux incitations financières annoncées. Mais cette source de financement ne semble acquise que pour cette année scolaire. Le coût annoncé par plusieurs associations d’élus est de 50 € par an et par élève (avec un complément de 40 € par élève pour les communes éligibles à la DSU et la DSR cibles). Cette dépense, non compensée à terme semble-t-il, nécessite une adaptation très profonde de notre budget.

En dernier lieu, Monsieur le Maire insiste sur le fait que du dialogue et de la concertation menée avec les enseignants et les représentants de parents d’élèves, il ressort clairement le souhait majoritairement exprimé de solliciter un report de mise en œuvre de cette réforme.

Dans ces conditions, après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal

D E C I D E

DE SOLLICITER une dérogation pour reporter à la rentrée scolaire 2014/2015 la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires, et notamment l’organisation de 3 heures hebdomadaires d’accueil des écoliers dans les écoles communales,

DE CHARGER Monsieur le Maire d’en informer le Directeur Académique des services de l’Education Nationale.