Compte-Rendu - CR CM 25 05 2018

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Compte-Rendu - CR CM 25 05 2018 Document publié le Vendredi 25 mai 2018 par la commune de Villiers-sous-Grez. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 25 05 2018)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs, Investissement et développement économique, Département de Seine-et-Marne

Commune de Villiers-sous-Grez

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2018

Présents : Yves LECHEVALLIER, Maire, Véronique GIRARD, Anne-Marie THIBAUT, Philippe BEAUDOIN, adjoints, Jérôme CHAMPION, Michet COTEROT, Emmanuel HOUDANT, Régine REY conseillers municipaux.

Absents excusés : Cédric THIBAUT (donne pouvoir à Anne-Marie THIBAUT) Ludovic JANNOTIN (donne pouvoir à Emmanuel HOUDANT).

Absents : David VIRATEL, Gilles CABARDOS.

Secrétaire : Régine REY.

Avant l’ouverture du Conseil Municipal, Madame Françoise Hubert, nous a présenté le rapport d’activité de la médiathèque de Villiers.

Le nombre d’inscrits à la médiathèque est stable et les activités habituelles continuent. En plus de la dotation mairie, la médiathèque a reçu en 2017 un don de 300 € permettant d’acquérir plus de documents que les autres années.

Certaines bénévoles ont souhaité « lever le pied » après des années de présence, elles ont été remplacées par des nouvelles venues. Merci à toutes pour leur implication. À partir de septembre 2018, plusieurs personnes vont suivre la formation initiale organisée par le département.

Le partenariat avec le RAM fonctionne bien depuis septembre 2017 et permet aux petits de venir une fois par mois pour une animation soit avec leurs familles soit avec leurs

« nounous ».

Le cycle de projections publiques a débuté en mai par « L’aigle et l’enfant » couplé avec une exposition de photos animalières et une conférence du photographe Aurélien Petit. Deux autres séances sont en projet pour octobre et novembre avec l’aide de la médiathèque départementale.

Sur sollicitation de Monsieur le Maire, un travail de collecte de renseignements auprès des lieux de lecture de la communauté de communes est entrepris par Françoise Hubert pour aider à l’avancement d’un projet de mise en réseau. Ces informations et une proposition d’organisation seront remontées aux élus dans l’espoir d’une mise en œuvre souhaitée par l’État, la Région et le Département qui s’engagent à une aide financière importante.

Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal est ouvert à 21H05.

1 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 23 AVRIL 2018

Le compte rendu du Conseil du 23 avril dernier est mis au vote.

Ce compte rendu est approuvé à l’unanimité.

2 - DELIBERATIONS :

1) Propositions de dotations et subventions aux associationsMM. Véronique Girard, 1ère adjointe, porte au Conseil les propositions d’attribution de subventions aux associations et dotation à la médiathèque faites par la commission Culture & Animation/Jeunesse & Sport qui s’est réunie mardi dernier.

Après avoir soumis chaque proposition au vote du Conseil, les subventions et l’attribution pour la médiathèque sont réparties de la façon suivante :

NOM DE LA STRUCTURE subvention 2017 demande 2018

proposition de la

commission "culture,

animation, jeunesse et sport

Observations

AJP (association jeune sapeur pompiers) 50 50 50 vote à l'unanimité Amicale des Anciens de l'école de Villiers / 125 50 vote à l'unanimité

ADAR / 100 50 1 abstention

Les amis du patrimoine 100 100 100 vote à l'unanimité

FFDSB (association don du sang) 0 100 0 pas de subvention. Cette association

en a déjà obtenue une de 150 euros

par le CCAS

FNACA 100 150 100 vote à l'unanimité

Coopérative école maternelle Villiers 250 350 250 vote à l'unanimité

OCCE (coopérative école Recloses) 350 350 350 vote à l'unanimité

Collège Blanche de Castille 150 100 100 vote à l'unanimité

Club Amitiés et Loisirs des Aînés 150 150 100 vote à l'unanimité

Amicale Villaronne 600 700 650 vote à l'unanimité

Paris Sous Grez 50 200 100 vote à l'unanimité

Le Coq Chantant 250 350 300 vote à l'unanimité

Tennis Club de Villiers 300 300 300 vote à l'unanimité

Le Club des Sages 200 250 200 1 abstention

Sauvebois 160 160 160 1 abstention

Association A Vivre 250 250 250 vote à l'unanimité

ESF 770 1155 770 3 abstention

USNSP (Sport adapté) 50 100 50 vote à l'unanimité

Médiathèque de Villiers 920 920 920 vote à l'unanimité AGVBM (association sportive de Bourron) 150 / / /

Rugby Club Pays de Nemours / 1000 0 vote à l'unanimité

Groupe motards de Villiers et Recloses / 300 100 1 abstention

Foyer Rural de Tousson 0 300 0 vote à l'unanimité

AMAP 50 / /

dossier arrivé après date butoir donc,

non éligible a une subvention.

Cependant, la Mairie peut faire un

équivalent subvention car, cette

association utilise un local communal

dans le cadre de son activité

Le Houblon Villaron / 300 100 vote à l'unanimité

Association Le chant du Corps / / / /

La plume philantrope / 200 0

dossier arrivé après date butoir donc,

non éligible a une subvention.

Cependant, la Mairie peut faire un

équivalent subvention car, cette

association utilise un local communal

dans le cadre de son activité

Totaux des subventions 4900 8060 5050

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2018Il est précisé qu’au niveau du CCAS il a été voté 3 972 € de subventions ce qui porte le total, à verser par la commune, à 9 022 €. L’année prochaine des coupes seront nécessaires compte tenu du nombre croissant d’associations qui ont leur activité à Villiers. Il est normal que chaque association demande toujours autant ou un peu plus, mais malheureusement le budget communal, lui, n’est pas en augmentation. A noter qu’au total cette année le budget des subventions a légèrement augmenté.

2) Maintenance de l’éclairage public 2018 – 2022

Pour mémoire, suite à la délibération du conseil du 23 mars dernier pour signifier au SDESM (Syndicat Départemental des Énergies de Seine et Marne) le choix de Villiers- sous-Grez d’une des formules proposées pour le futur marché de maintenance de l’éclairage public, marché pour lequel ce syndicat a lancé un appel d’offre, il a été décidé d’adhérer au groupement de commandes ; approuvé les termes de la convention constitutive et ses annexes ; autorisé le Maire à signer ladite convention constitutive liée à ce marché ; décidé de choisir : La Formule A qui correspondait le mieux à notre service actuel.

Aujourd’hui, M. le Maire nous expose que le SDESM a abandonné la formule précédente et en propose une nouvelle afin de simplifier l’offre précédente. Le SDESM propose d’adhérer à une formule différente comprenant à la fois la maintenance, mais aussi d’autres prestations dont la réponse aux DT et DICT. Dans ce cadre, le SDESM deviendra alors chargé d’exploitation, ce que la commune assurait jusque-là sans difficulté, mis à part le temps passé sur la plateforme « smartgeo » mal conçue pour les déclarations de pannes.

Monsieur le Maire voudrait s’assurer auprès du SDESM que ce transfère de compétence ne saurait entraîner un transfert de propriété du réseau. Il propose donc de modifier le modèle de délibération proposé par le SDESM et fait lecture de ce modèle rectifié :

OBJET : Groupement de commandes

Vu l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et le décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics

Vu l’article L.2212-1 du Code Général des collectivités territoriales (CGCT) qui charge le Maire de la police municipale.

Vu l’article L.2212-2 du CGCT relatif à la police municipale dont l’objet et « d’assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques », et notamment l’alinéa 1° dans sa partie relative à l’éclairage.

Vu les responsabilités du Chargé d’Exploitation des installations électriques relatives à la norme technique NFC 18-510

Vu la loi n°2009-967 du 3 Août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, et notamment son article 41.

Vu le code de l’environnement, notamment ses articles L.583-1 à L.583-5.

Vu le décret n°2011-831 du 12 Juillet 2011 relatif à la prévention et à la limitation des nuisances lumineuses.

Vu la convention constitutive du groupement de commandes ci-joint en annexe.

Considérant que la commune de Villiers-sous-Grez est adhérente au Syndicat Départemental des Energies de Seine et Marne (SDESM) ;

Considérant que le SDESM assurait une prestation dans le cadre de l’entretien et la maintenance de l’éclairage public de ses communes adhérentes ;

Considérant que le SDESM souhaite poursuivre cette prestation dans l’intérêt des dites communes ;Considérant que le SDESM propose de coordonner un groupement de commande et serait pilote de cette prestation dans l’intérêt des dites communes ;

Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil municipal de Villiers-sous-Grez

Décide d’adhérer au groupement de commandes sous la réserve exprimée à suivre ; Approuve les termes de la convention constitutive et ses annexes ;

Demande au SDESM de confirmer que l’adhésion de la commune n’entraîne pas le transfert de propriété du réseau au SDESM ;

Autorise le Maire à signer ladite convention constitutive sous réserve de la réponse du SDESM à sa demande ;

Dit que les crédits nécessaires seront inscrits chaque année au budget primitif pour la réalisation des prestations de services et des travaux.

Cette proposition de délibération est adoptée à l’unanimité.

3) Modification de l’annexe au règlement du foyer JL Garban

M. le Maire expose qu’après deux ans d’application du nouveau règlement du foyer il apparait préférable de ne pas spécifier la configuration par défaut de la scène. Cela favorise la demande d’information la concernant, de plus, appliquer le surcoût de 50 € qu’en cas de modification est avantageux pour le locataire, car le plus souvent la configuration « scène montée » convient et, est également avantageux pour nos agents municipaux qui ont moins d’interventions à effectuer.

Il est donc proposé au Conseil de supprimer la phrase « La salle est livrée avec la scène stockée en fond de salle ».

D’autre part, il est proposé au Conseil d’étendre la participation solidaire des associations aux frais d’entretien du foyer lorsqu’elles organisent un évènement à but lucratif. Ainsi cette participation est actuellement de 50 €/jour pour la grande salle. Pour les autres salles on propose ; 40 €/jour pour la salle des mariages et la salle de danse ; 30 €/jour pour la salle des jeunes.

Les associations seront informées que les stages organisés en dehors des périodes scolaires seront considérés comme des évènements à but lucratif.

En conséquence il est proposé au Conseil d’ajouter dans la rubrique « A noter » de l’annexe, le texte suivant : « Les demandes d’occupation par les associations des autres salles du foyer durant les périodes de vacances scolaires, seront tarifées au même titre que la salle polyvalente pour tous événements à but lucratif afin de participer solidairement à l’entretient de ces salles : salle de mariage et salle de danse 40 €/jour ; salle des jeunes 30 €/jour ».

Cette proposition de modification du texte de l’annexe au règlement du Foyer Jean- Louis GARBAN est adoptée par le Conseil à l’unanimité.

Ci-dessous l’annexe au règlement du foyer modifiéeANNEXE AU RÈGLEMENT DU FOYER JEAN-LOUIS GARBAN

Par délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mai 2018 le montant de la redevance

d’occupation et le montant de la caution de la salle polyvalente est fixé comme suit :

REDEVANCE D’OCCUPATION

24 H week-end 48 H

Tarifs pour : En semaine et jours fériés

du lundi au vendredi inclus

Du samedi 9 h au lundi 9 h

Villarons (habitants, artisans, et entreprises) 200 € 300 € Associations de la commune Gratuit Gratuit

(participation financière lors d'événements à

but lucratif)

50 € 100 €

Particuliers extérieurs 350 € 550 €

Associations, artisans, entreprises, tous

extérieurs

500 € 800 €

Associations de notre C/C et des communes

mitoyennes de Villiers-sous-Grez

250 € 400 €

Caution pour tous les preneurs 1 000 €

Exceptionnellement, possibilité de louer la salle pour le week-end à partir du vendredi 18 h avec un supplément de 50 €. Selon les disponibilités (à voir en mairie).

Pour des occasions ponctuelles, possibilité pour les associations d’occuper la salle ½ journée en semaine (ex : assemblée générale).

L’installation, la désinstallation ou une modification de la scène par le service technique entraîne un supplément forfaitaire de 50 €.

Sujet à facturation pour tous les utilisateurs du foyer Jean-Louis Garban :

 Dégradations de la salle (tarif de l’entreprise intervenante)

 Matériel abimé ou manquant (coût du neuf)

 Nettoyage négligé (prix horaire de l’employée communale. Sera pris en compte 1 h

entière au minimum).

La caution ne sera rendue qu’après le règlement de la facture de la remise en état.

À noter :

Les demandes d’occupation par les associations des autres salles du foyer durant les périodes de vacances scolaires, seront tarifées au même titre que la salle polyvalente pour tous événements à but lucratif afin de participer à l’entretient de ces salles: Salle de mariage et salle de danse 40 €/jour ; salle des jeunes 30 €/jour.

En cas de demandes simultanées de locations payantes et gratuites, la municipalité se réserve le droit de privilégier la location payante. Cette particularité ne s’applique pas aux associations utilisant les locaux du foyer Jean-Louis Garban dans leurs activités habituelles, celles-ci étant planifiées à l’année.

Si un résident de la commune loue la salle polyvalente au nom d’une personne ou d’une association extérieure au village, le tarif « des extérieurs » leur sera appliqué.

Lorsque le Foyer est mis gracieusement à disposition, une caution de 100 € sera demandée pour s’assurer de l’exécution d’un bon nettoyage de l’ensemble des locaux utilisés, y compris les sanitaires.4) Commande du véhicule municipal

Le concessionnaire Opel a annulé notre commande car le modèle proposé n’est plus produit. Il ignorait qu’après le rachat d’Opel par Renault, cette production serait arrêtée pour remplacer la base de cet utilitaire par une base de Kangoo.

En conséquence Monsieur le Maire propose de valider la proposition faite par l’agent Renault de Nemours qui concerne donc un Kangoo avec les mêmes options que celles demandées aux différents fournisseurs et détaillées au Conseil du mois de Mai. La proposition s’élève à la somme de 12.400,56 € HT soit 14.803,92 € TTC. La reprise de notre Berlingo, à déduire de cette somme en finalité, est de 1.000 €.

Le Conseil adopte cette proposition, à l’unanimité.

5) Bureau de contrôle

MM. Régine Rey, conseillère en charge du dossier de la rue Gabriel Bachet, informe le Conseil qu’il est obligatoire de prendre un bureau de contrôle pour superviser les travaux de restauration lourde du 27 rue Gabriel Bachet.

En effet, s’il est possible pour le maître d’ouvrage de se passer de cette prestation dans le cadre précis des travaux de la rue Gabriel Bachet, il est par contre obligé de souscrire une assurance Dommages-Ouvrage pour la réalisation des travaux, et les suites qui peuvent survenir du fait d’une malfaçon.

Hors pour obtenir cette Dommages-Ouvrage, les compagnies d’assurance exigent la présence d’un bureau de contrôle. S’il n’y en a pas, soit la compagnie refuse le risque, soit elle majore fortement cette prime. Mieux vaut donc en choisir un pour en avoir aussi les avantages car le bureau de contrôle a en plus une mission de conseil auprès du maître d’ouvrage tout au long des différentes phases du marché et des travaux.

Deux devis sont présentés :

Groupe Qualiconsult pour 10.070 € HT (12.084 TTC).

Bureau ANDICT pour 6.800 € HT (8.160 TTC)

Une discussion s’engage à l’issue de laquelle la proposition du bureau Andict est retenue et votée à l’unanimité, par le Conseil Municipal.

6) Mission de Coordination de Sécurité et de protection de la Santé (CSPS)

M. le Maire, informe le Conseil qu’il est aussi obligatoire de prendre un bureau d’étude pour une mission de « Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé » (CSPS). Cette mission consiste à coordonner les différents corps de métiers pendant les travaux, et à s’assurer que les entreprises soient qualifiées, en règle avec la législation sociale (personnel déclaré et qualifié) et avec les prescriptions de sécurité; par exemple que les échafaudages soient agréés.

Dans le cadre de la convention écoquartier le chargé de mission sera aussi chargé d’imposer le cahier des charges y afférant.

Suite à différentes sollicitations, seules la société ARC77 a soumis une proposition dans les temps. En effet, le chargé de mission doit intervenir, tout comme le bureau de contrôle, dès la rédaction du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).Ce dossier est en cours de rédaction et sera soumis au maître d’ouvrage fin mai, début juin. Cette société est régulièrement missionnée par les collectivités territoriales voisines qui en sont contentes.

La proposition de la société ARC77 se monte à 4.737,50 € HT (5.685,00 TTC).

Le Conseil après avoir pris bonne note de la proposition de la société ARC77 et des retombées positives issues des collectivités territoriales voisines, vote à l’unanimité pour ARC77 et sa proposition.

3 - LA VIE DU VILLAGE

 Devis de la société SEDI

Après la suppression par démontage, début 2018, des jeux du square Ginkgo Biloba dont la structure devenait dangereuse de part son vieillissement accéléré par plusieurs actes de vandalisme, il a été envisagé de la remplacer.

Philippe Beaudoin nous informe qu’un devis a été demandé à la société SEDI en vue de son remplacement. Cette société propose le même type de structure + un sol d’amortissement, obligatoire, le tout conforme aux nouvelles normes européennes. Le prix de la structure et des fournitures nécessaires pour la pose des dalles d’amortissement se monte à 3.528,29 euros HT (4.233,95 TTC).

Il convient maintenant d’avoir un devis pour la réalisation de la chappe de béton sur laquelle sera posé le sol d’amortissement, et le coût de cette pose.

Nous aurons ainsi la somme globale pour réaliser une nouvelle aire de jeux. Ce dossier sera présenté à la commission aménagement du territoire du PNRGF pour une demande de subvention.

 Entretien du patrimoine

Philippe Beaudoin nous informe que la société Roc Éclairc a été consultée pour un nettoyage complet du monument aux morts et de la croix centrale du cimetière. Le montant de l’intervention s’élèvera à 1 350 € HT.

 À propos du cimetière

Il a été rapporté que des vipères ont fait leur réapparition au cimetière. Trois ont été repérées à l’emplacement des poubelles. Prière de diffuser largement l’information !  RPI,

Anne-Marie Thibaut nous informe qu’elle a proposé un nouveau règlement périscolaire pour améliorer la gestion administrative. Elle précise que l’horaire de la garderie du matin est modifié à 7h30 pour satisfaire à la demande d’une famille.

Les membres du RPI ont voté à l’unanimité le nouveau règlement.

Madame Orpheuille Directrice de l’école élémentaire, a annoncé son départ. À la rentrée prochaine, elle sera remplacée par un nouveau directeur : Monsieur Terasse. Pour l’instant, le nombre d’enfants s’élèvera à 27 en maternelle et 64 en primaire.

 Les jardins familiaux

Michel Coterot nous informe que l’eau a été rouverte ce qui est une bonne nouvelle pour les jardiniers.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour et aucune question diverse n’étant soulevée, le Conseil est levé à 22 H 05.