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Compte-Rendu - CR CM 12 02 2018
Document publié le Lundi 12 février 2018 par la commune de Villiers-sous-Grez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12 02 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Département de Seine et Marne
Commune de Villiers –sous-Grez
Compte rendu du Conseil Municipal du 12 Février 2018
Présents : Yves LECHEVALLIER, Véronique GIRARD, Anne-Marie THIBAUT, Régine REY,
Emmanuel HOUDANT, Jérôme CHAMPION, Michel COTEROT, Philippe BEAUDOIN,
Cédric THIBAUT.
Absent excusé : Ludovic JEANNOTIN pouvoir à Emmanuel HOUDANT.
Absents : Gilles CABARDOS et David VIRATEL.
Secrétaire : Emmanuel HOUDANT.
1 – Gérard MORET
Le Conseil Municipal débute cette réunion en observant une minute de silence en
mémoire de Gérard MORET avec une pensée particulière pour Dominique et Céline
ainsi que leurs proches.
2 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 10 Janvier 2018
Le compte rendu du conseil Municipal du 10 Janvier 2018 est adopté à l’unanimité.
3 – DELIBERATIONS :
Election 3ème adjoint
Suite au décès de Monsieur Gérard MORET qui occupait le poste de premier adjoint,
Monsieur le Maire rappelle que Véronique GIRARD par avancement automatique au
tableau occupe désormais cette place dans la mesure où elle l’accepte.
Monsieur le Maire demande donc à Véronique GIRARD si elle accepte cette fonction.
Cette dernière accepte.
De même Anne-Marie THIBAUT occupe de fait le poste de deuxième adjointe si elle
l’accepte.
Monsieur le Maire demande donc à Anne-Marie THIBAUT si elle accepte cette
fonction.
Anne-Marie THIBAUT répond de façon affirmative.
Monsieur le Maire demande qu’il soit procédé à bulletin secret à l’élection d’un
troisième adjoint et fait appel à candidature(s).
Se présente Philippe BEAUDOIN.
Régine REY et Cédric THIBAUT sont désignés assesseurs pour le scrutin.
Résultat du premier tour :
10 bulletins pour 9 présents et 1 pouvoir.
Bulletin nul : 1
Bulletin blanc : 1
Suffrages exprimés : 8
Majorité absolue : 5
Philippe Beaudoin obtient 8 voix. En conséquence le Conseil de Villiers-sous-Grez proclame Philippe BEAUDOIN 3ème
adjoint au Maire.
Le nouveau tableau de la commune de Villiers-sous-Grez s’établie donc ainsi :
Maire : Yves Lechevallier
1er adjointe : Véronique Girard
2ème adjointe : Anne-Marie Thibaut
3ème adjoint : Philippe Beaudoin
Jeannotin Ludovic : conseiller municipal
Houdant Emmanuel : conseiller municipal
Viratel David : conseiller municipal
Thibaut Cédric : conseiller municipal
Cabardos Gilles : conseiller municipal
Champion Jérôme : conseiller municipal
Coterot Michel : conseiller municipal
Rey Régine : conseillère municipale
Ce nouveau tableau sera communiqué à Madame la Préfète, aussitôt que la
préfecture aura accusé réception de la prise en compte du décès de Monsieur
MORET.
Election Vice-présidence de la commission des appels d’offres
Monsieur le Maire informe le Conseil que le décès de Monsieur MORET entraîne une vacance au poste de Vice-président de la commission des appels d’offres.
Pour y pallier, Il fait appel à candidature pour ce poste.
Régine REY se présente.
Par vote à main levée, Régine REY est élue à l’unanimité au poste de Vice-présidente de la commission des appels d’offres.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit.
Représentation à la commission de délégation de service public
Monsieur le Maire informe le Conseil que le décès de Monsieur MORET entraîne une
vacance à la commission de délégation de service public à un poste de suppléant.
Pour y pallier, il fait appel à candidature pour ce poste.
Se présente : Véronique GIRARD
Par vote à main levée, Véronique GIRARD est élue à l’unanimité suppléante à la
commission de délégation de service public.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit.
Par ailleurs, Monsieur le Maire informe le Conseil que la démission du Conseil
municipal de Monsieur POULAIN a entraîné une vacance au poste de titulaire dans la
même commission.
Pour y pallier, il fait appel à candidature pour ce poste.
Se présente : Michel COTEROT
Par vote à main levée, Michel COTEROT est élu à l’unanimité titulaire de la
commission de délégation de service public.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit. Représentation à la CCID (Commission Communale des Impôts Directs)
Monsieur le Maire informe le Conseil que le décès de Monsieur MORET entraîne une
vacance dans les postes de titulaires de la CCID.
Monsieur le Maire rappelle que les membres de cette commission sont nommés par
la préfecture. Il demande donc si quelqu’un se propose en remplacement de
Monsieur Moret.
Régine REY se propose
Par vote à main levée le Conseil entérine à l’unanimité cette proposition qui sera
transmise et soumise à l’approbation des ayants droit.
Remplacements à différents postes des représentants de Villiers-Sous-Grez auprès de la Communauté de Communes du Pays de Nemours (CCPN)
o Représentation au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Nemours.
Monsieur le Maire informe le Conseil que le décès de Monsieur MORET entraîne de
facto que Véronique Girard, qui a accepté le poste de première adjointe, soit sa
suppléante auprès du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du
Pays de Nemours (CCPN).
Communication de cette information sera faite aux ayants droit.
o Représentation auprès de la commission à l’aménagement du territoire Monsieur le Maire informe le Conseil que le décès de Monsieur MORET entraîne une
vacance dans la représentation de Villiers-sous-Grez auprès de la commission de la
CCPN à l’aménagement du territoire, au poste de titulaire.
Pour y pallier, il fait appel à candidature pour ce poste.
Se présente : Michel COTEROT
Par vote à main levée, Michel COTEROT est élu à l’unanimité titulaire auprès de la
commission à l’aménagement du territoire.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit.
o Représentation auprès de la commission environnement et développement durable
Monsieur le Maire informe le Conseil que le décès de Monsieur MORET entraîne une
vacance dans la représentation de Villiers-sous-Grez auprès de la commission
environnement et développement durable de la CCPN au poste de suppléant.
Pour y pallier, il fait appel à candidature pour ce poste.
Se présente : Philippe BEAUDOIN
Par vote à main levée, Philippe BEAUDOIN est élu à l’unanimité suppléant auprès de
la commission environnement et développement durable.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit. o Représentation auprès de la commission infrastructure
Monsieur le Maire informe le Conseil que le décès de Monsieur MORET entraîne une
vacance dans la représentation de Villiers-sous-Grez auprès de la commission
infrastructure de la CCPN au poste de titulaire.
Pour y pallier, il fait appel à candidature pour ce poste.
Se présente : Philippe BEAUDOIN
Par vote à main levée, Philippe BEAUDOIN est élu à l’unanimité titulaire auprès de la
commission infrastructure.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit.
Représentation auprès du syndicat du collège de La Chapelle La Reine.
Monsieur le Maire informe le Conseil que le décès de Monsieur MORET entraîne une
vacance dans la représentation de Villiers-sous-Grez auprès du syndicat du collège de
La Chapelle La Reine au poste de titulaire.
Pour y pallier, il fait appel à candidature pour ce poste.
Se présente : Anne-Marie THIBAUT
Par vote à main levée, Anne-Marie THIBAUT est élue à l’unanimité titulaire auprès du
syndicat du collège de La Chapelle La Reine.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit.
Représentation de Villiers-sous-Grez auprès du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Gestion des Ordures Ménagères. Pour nous, le SMETOM de la vallée du Loing. Monsieur le Maire informe le Conseil que le décès de Monsieur MORET entraîne une
vacance dans la représentation de Villiers-sous-Grez auprès du SMETOM au poste de
titulaire.
Pour y pallier, il est fait appel à candidature pour ce poste.
Se présente : Michel COTEROT
Par vote à main levée, Michel COTEROT est élu à l’unanimité titulaire auprès du
SMETOM.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit.
Par ailleurs, le Conseil municipal souhaite y adjoindre un suppléant.
Se présente : Emmanuel HOUDANT
Par vote à main levée, Emmanuel HOUDANT est élu à l’unanimité suppléant auprès
du SMETOM.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit.
Représentation auprès du Syndicat des Energies de Seine et Marne ( SDESM). Monsieur le Maire informe le Conseil que le décès de Monsieur MORET entraîne une
vacance dans la représentation de Villiers-sous-Grez auprès du SDESM au poste de
titulaire.
Pour y pallier, il fait appel à candidature pour ce poste.
Se présente : Michel COTEROT
Par vote à main levée, Michel COTEROT est élu à l’unanimité titulaire auprès du
SDESM.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit. Représentation auprès du PNRGF (Parc National Régional du Gâtinais Français).
o Comité syndical :
Monsieur le Maire informe le Conseil que le décès de Monsieur MORET entraîne une
vacance dans la représentation de Villiers-sous-Grez auprès du comité syndical du
PNRGF au poste de titulaire.
Pour y pallier, il fait appel à candidature pour ce poste.
Se présente : Véronique GIRARD
Par vote à main levée, Véronique GIRARD est élue à l’unanimité représentante
auprès du PNRGF au poste de titulaire.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit.
Par ailleurs, le Conseil municipal souhaite y adjoindre un suppléant.
Se présente : Michel COTEROT
Par vote à main levée, Michel COTEROT est élu représentant auprès du PNRGF au
poste de suppléant.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit.
o Représentation à la commission environnement
Monsieur le Maire informe le Conseil que le décès de Monsieur MORET entraîne une
vacance dans la représentation de Villiers-sous-Grez auprès de la commission
environnement du PNRGF au poste de titulaire.
Pour y pallier, il est fait appel à candidature pour ce poste.
Se présente : Michel COTEROT
Par vote à main levée, Michel COTEROT est élu à l’unanimité représentant auprès de
la commission environnement au poste de titulaire.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit.
Par ailleurs, le Conseil municipal souhaite y adjoindre un suppléant.
Se présente : Jérôme CHAMPION
Par vote à main levée, Jérôme CHAMPION est élu à l’unanimité suppléant auprès de
la commission environnement du PNRGF au poste de suppléant.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit.
o Représentation à la commission paysage et territoire
Monsieur le Maire informe le Conseil que le décès de Monsieur MORET entraîne une
vacance dans la représentation de Villiers-sous-Grez auprès de la commission
paysage et territoire du PNRGF au poste de titulaire.
Pour y pallier, il fait appel à candidature pour ce poste.
Se présente : Michel COTEROT
Par vote à main levée, Michel COTEROT est élu à l’unanimité titulaire auprès de la
commission paysage et territoire.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit.
Par ailleurs, le Conseil municipal souhaite y adjoindre un deuxième titulaire. Se présente : Philippe BEAUDOIN
Par vote à main levée, Philippe BEAUDOIN est élu à l’unanimité titulaire auprès de la
commission paysage et territoire du PNRGF.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit. o Représentation à la commission énergie
Monsieur le Maire informe le Conseil que le décès de Monsieur MORET entraîne une
vacance dans la représentation de Villiers-sous-Grez auprès de la commission énergie
du PNRGF au poste de titulaire.
Pour y pallier, il fait appel à candidature pour ce poste.
Se présente : Yves LECHEVALLIER
Par vote à main levée, Yves LECHEVALLIER est élu à l’unanimité titulaire auprès de la
commission énergie.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit.
o Représentation à la commission patrimoine
Monsieur le Maire informe le Conseil que le décès de Monsieur MORET entraîne une
vacance dans la représentation de Villiers-sous-Grez auprès de la commission
patrimoine du PNRGF au poste de titulaire.
Pour y pallier, il est fait appel à candidature pour ce poste.
Se présente : Philippe BEAUDOIN
Par vote à main levée, Philippe BEAUDOIN est élu à l’unanimité titulaire auprès de la
commission patrimoine.
Communication de cette décision sera faite aux ayants droit.
Par ailleurs, le Conseil municipal souhaite y adjoindre un second titulaire.
Se présente : Yves LECHEVALLIER
Par vote à main levée, Yves LECHEVALLIER est élu à l’unanimité Titulaire auprès de la
commission patrimoine du PNRGF.
Enfin, le Conseil municipal souhaite y adjoindre un suppléant.
Se présente : Régine REY
Par vote à main levée, Régine REY est élue à l’unanimité suppléante auprès de la
commission patrimoine du PNRGF.
Mandatement pour dépenses d’investissement
Dans l’attente du vote du budget 2018 qui doit intervenir au plus tard le 31 Mars 2018, le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’autoriser le Maire à engager, liquider, et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2017 soit 35.727,16 €, le quart des 142.908,63 total des crédits ouverts au budget 2017.
Mandatement pour la signature de la convention avec le service de l’urbanisme de la CCPN
Le mandatement pour la signature de la convention avec les services de l’urbanisme de la CCPN qui est annexée à la présente est accordé à l’unanimité à Monsieur le Maire.
Motion de soutien au département sur la base de l’ «Appel aux Maires » Monsieur le Maire demande au Conseil de voter une motion de soutien au texte proposé par le Président du département et qui résume les inquiétudes légitimes de perte d’identité de notre ruralité dans une future réorganisation territoriale imposée jusqu’ici sans concertation et qui entre autres voie à terme la disparition des départements d’Ile de France et, en pendant du Grand Paris, des Communautés de communes ou d’aglo regroupant au minimum 300.000 personnes (souhaité : 500.000).
Puis il lit le texte :
L’APPEL D’ELUS D’ILE-DE-FRANCE POUR UNE METROPOLE
AMBITIEUSE, SOLIDAIRE ET DEMOCRATIQUE
AVEC LES DEPARTEMENTS D’ILE-DE-FRANCE
Considérant l'apport historique de la décentralisation en matière de
développement des services publics et de démocratie locale,
Considérant la pertinence de la mise en œuvre des politiques publiques au plus
près des habitants,
Considérant l'amélioration substantielle de la qualité des anciennes
infrastructures de l’État transférées aux collectivités territoriales,
singulièrement aux Départements,
Considérant la commune comme socle de la démocratie locale dans la
République,
Considérant l'appui indispensable des Départements, de grande comme de
petite couronne, envers les communes et les intercommunalités,
Considérant les spécificités de la Région Capitale et le besoin de renforcer la
lisibilité de l’architecture institutionnelle du Grand Paris pour assurer,
notamment, le renforcement de son rayonnement à l’international,
Considérant le besoin de renforcer la solidarité territoriale et le rôle des
Départements piliers de la mise en œuvre de la solidarité nationale,
Considérant le manque manifeste d'information et de concertation de la
population et des élus locaux concernant le projet de réforme institutionnelle
du Grand Paris,
Considérant le besoin de stabilité institutionnelle pour permettre aux acteurs
locaux de mener à bien leurs projets en direction des habitants et des acteurs
économiques,
Considérant les dangers pour les habitants et le service public du scénario qui
serait privilégié par le Préfet de la Région d’Ile-de-France préconisant
notamment la suppression des départements d’Ile-de-France au profit de 11
établissements publics territoriaux et d’un grand nombre de « districts » ainsi
que le renforcement de la Métropole du Grand Paris dans ses limites actuelles,
Considérant que ce scénario ne démontre ni sa pertinence, ni son efficacité,
qu’il affaiblira durablement l’investissement public et qu’il constitue une
menace pour l’autonomie communale à terme, Nous, élus d’Ile-de-France signataires de cet appel, demandons :
- Une Métropole, épousant les contours de la Région Ile-de-France, fondée sur
un projet ambitieux, solidaire et démocratique, respectant l’autonomie des
collectivités territoriales, à commencer par les communes et les
Départements,
- La concertation des élus locaux d’Ile-de-France à propos de la réforme
institutionnelle du Grand Paris.
Le conseil soutient cette motion à l’unanimité
Orchestre pour le bal du 14 juillet 2018
Le choix se porte sur l’orchestre Carcagno. Le Conseil mandate le Maire à l’unanimité pour signer le contrat d’un montant de 380 €. Monsieur le Maire précise qu’avec les cotisations du GUZOT, au final le montant de la prestation sera d’environ 750 euros.
3- INFORMATION
Noël des enfants
La commission Culture et Animations va proposer au prochain Conseil le choix du spectacle pour le Noël des enfants.
Gabriel Bachet
Nous sommes actuellement dans la phase de collecte des données des diagnostics pour l’établissement du cahier des charges avant consultation des entreprises. Les diagnostics amiante et plomb sont réalisés.
Enfin, nous n’avons pas d’opposition des bâtiments de France sur le projet.
Aménagement d’une aire paysagère de stationnement.
Une réunion se tiendra le mercredi 21 février avec le Cabinet Greuzat dans le but d’affiner l’APS (Avant-Projet Sommaire). Cette réunion portera notamment sur l’implantation du quai, l’accessibilité, ….
4- VIE DU VILLAGE
Réunion du Conseil d’écoles du RPI
Anne-Marie Thibaut expose au Conseil les sujets abordés :
o Une fermeture de classe est prévue à la rentrée prochaine (seuls 29 élèves en maternelle). La répartition entre les deux communes serait de 2 classes à Recloses et 2 classes à Villiers-Sous-Grez. Pour information, le Conseil des maîtres suggère à l’académie la répartition des classes. Au final c’est l’Académie qui assure la désignation du personnel enseignant en fonction des classes.
Les postes d’ATSEM seront conservés. o Des travaux sont prévus à Recloses : deux portes « anti-panique » sont à mettre en place pour un budget de l’ordre de 10 K€. Des subventions sont à rechercher.
o Une ATSEM sera en formation dans le but d’organiser la médiathèque pour l’école maternelle et le périscolaire.
Médiathèque
o Les bénévoles de la médiathèque choisiront un documentaire proposé par la médiathèque départementale à l’occasion du « mois du documentaire ». Les droits de diffusion sont offerts.
o Dans la continuité de cet évènement, le Conseil donne son accord pour que cette projection soit suivie de deux autres. Le choix pourra se porter sur autre chose qu’un documentaire. Les droits de diffusion s’élèveront à environ 250 euros ; ils sont variables en fonction du choix.
Rocher Saint-Etienne
Jérôme CHAMPION signale que deux sapins sont à couper sur le chemin menant au Rocher Saint-Etienne.
Site internet
Le site actuel n’étant plus stable, il va être muté vers la plateforme Campagnol qui présente le gros avantage d’une facilité d’administration par les web-masters. Une réunion organisée par Régine REY se tiendra mercredi 21 février afin de finaliser cette transition. Pendant quelques mois la commune ne disposera plus d’un site.
Aucune autre question n’est posée, la séance est levée à 22h15.