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Déliberation - d33 0
Déliberation - deliberation ndeg2 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Genis-Pouilly.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation ndeg2 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Union Européenne,
SG
COMMUNE
DE
SAINT-GENIS-POUILLY
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
SAINT GENIS
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUILLY N°2023.00002
Département
de
l'Ain
Arrondissement
de
Gex
Convocation
: (4
janvier
2023
Nombre
de
Conscillers
élus
: 33
Conseillers
en
fonction
: 33
Conseillers
présents
: 19
|
_
Séance
du
10
janvier
2023
Votants
: 27
Sous
la présidence
de
Monsieur
Hubert
BERTRAND,
Maire
Présents
: M.
Hubert
BERTRAND,
Mme
Christiane
RYCHEN
DIT
RICH,
M.
Gilles
CATHERIN,
Mme
Anne
FOURNIER,
M.
Gaëtan
COME,
Mine
Annick
MAADI,
Mme
Sylvie
DIDELLE,
M,
Patrice
DRIVIERE,
Mme
Olga
AMPAUD,
Mme
Virginie
GUILLER,
M.
Philippe
MATARRANZ,
M.
Samuel
NIANG,
M.
Iean-Maric
TARTIVEL,
M.
Philippe
THEVENON,
Mme
Marie-Christine
CANSELL,
Mme
Sylvie
DURAND,
Mme
Monique
GONZALEZ,
M.
Jacques
LACOTE,
Mme
Anne-Sophie
MARCHAND
Procurations
:
M.
Didier
PATROTX
donne
pouvoir
à M.
Patrice
DRIVIERE,
M.
Romain
BALADA
donne
pouvoir
à M,
Gilles
CATHERIN,
M.
Elie
DUPI
donne
pouvoir
à Mme
Virginie
GUILLER,
M,
Nicolas
LIGNOT
donne
pouvoir
à M.
Gaëtan
COME,
Mme
Sabrina
MERHAZ
donne
pouvoir
à M.
Samuel
NIANG,
Mme
Sylvie
BOUCLIER
donne
pouvoir
à Mme
Monique
GONZALEZ,
M.
Bernard
BOURDON
donne
pouvoir
à Mme
Sylvie
DURAND,
M,
Jean-Marie
KOCT
donne
pouvoir
à Mme
Marie-Christine
CANSELL
Excusés
: Mme
Morgane
ABDOUL,
M.
Jean-Paul
BOCCARD,
Mme
Sophie
BOREL
MULLIER,
M.
Mehdi
DEHRIB,
Mme
Elodie
MAGANGA,
Mme
Olivia
RASOLOARHAO
Absents
:
Secrétaires
de
Séance
: M.
Gaëtan
COME,
Mme
Sylvie
DURAND,
Mme
Anne-Sophie
MARCHAND
OBJET
:
PASS'SPORT
ET
CULTURE
- VERSEMENT
D’UNE
SUBVENTION
AUX
ASSOCIATIONS
ET
AUTRES
ORGANISMES
:-
‘
Afin
de
favoriser
l'accès
au
sport
ct à
la culture
pour
les
plus
jeunes,
la commune
s'est
engagée
au
travers
du
dispositif
"Pass
Sport
et Culture".
Un
certain
nombre
d'associations
et d'établissements
sportifs
ont
souhaité
adhérer
au
projet
et à
cette
fin
ont
souscrit
à la
convention
proposée
par
la commune.
Les
dossiers
de
prise
en
charge
ont
été
transmis
par
les
associations
suivantes
:
7 Les
Arts
Martiaux
du
Pays
de
Gex
pour
9 enfants
et un
montant
de
1 655
euros
:
# Ain
Est
Athlétisme
pour
3 enfants
ct un
montant
de
425
curos
:
RECU
EN
PREFECTUR
PUBLIÉ
LE
:
Le
12 janvier
2023
1 3 JAN.
2093
IA
DOTELEC
- FAST
Acte
CG1-210100545-20720110-DOCORD-DE Pays
de
Gex
Football
Club
pour
14
enfants
et un
montant
de
2 450
euros
;
Judo
Club
de
Saint-Genis-Pouilly
pour
28
enfants
et un
montant
de
7 210
euros
;
La
Compagnie
du
Bordeau
pour
12
enfants
et un
montant
de
1 729
euros
;
Odyssée
AS
pour
70
enfants
et un
montant
de
14
790
euros
;
La
Lyre
Musicale
de
Saint-Genis
pour
4 enfants
et un
montant
de
1 963
euros.
VNYNNNY
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- APPROUVE,
à l’unanimité,
le versement
d'une
subvention
de
1 655
€ à
l'association
les
Arts
martiaux
du
Pays
de
Gex
au
titre
du
dispositif
Pass
Sport
et Culture
;
- APPROUVE,
à l’unanimité,
le versement
d'une
subvention
de
625
€ à
l'association
Ain
Est
Athlétisme
au
titre
du
dispositif
Pass
Sport
et Culture
;
- APPROUVE,
à l’unanimité,
le versement
d'une
subvention
de
2 450
€ à
l'association
Pays
de
Gex
Football
Club
au
titre
du
dispositif
Pass
Sport
et Culture
;
- APPROUVE,
à l’unanimité,
le versement
d'une
subvention
de
7 210
€ à
l'association
Judo
Club
de
Saint-Genis-Pouilly
au
titre
du
dispositif
Pass
Sport
et Culture
;
- APPROUVE,
à l’unanimité,
le versement
d'une
subvention
de
1 729
€ à
l'association
La
Compagnie
du
Bord'Eau
au
titre
du
dispositif
Pass
Sport
et Culture
;
- APPROUVE,
à l’unanimité,
le versement
d'une
subvention
de
14
790
€ à
l'association
ODYSSEE
AS
au
titre
du
dispositif
Pass
Sport
et Culture
;
- APPROUVE,
à l’unanimité,
le versement
d'une
subvention
de
1 963
€ à
l'association
La
Lyre
Musicale
au
titre
du
dispositif
Pass
Sport
et Culture
;
- DIT,
à l’unanimité,
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
de
l’exercice
en
cours
à l’article
65748
du
budget
communal
intitulé
"subventions
aux
personnes
de
droit
privé".
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
Le
Maire,
H.
BERTRAND