Conseil Municipal - 1629355267 P.V. du Conseil Municipal du 21 06 21 modifie

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Conseil Municipal - 1629355267 P.V. du Conseil Municipal du 21 06 21 modifie Document publié le Lundi 21 juin 2021 par la commune de Noyers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1629355267 P.V. du Conseil Municipal du 21 06 21 modifie)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Télécommunications et internet, 1 PV CM du 21/06/21

PROCES-VERBAL de la séance du Conseil Municipal

du vendredi 21 juin 2021 à 20h00

Présents : Marie-Annick MARCEAUX, Pierre BADER, Angélique BEAUDOIN, Sylviane CAILLE, Christiane DENIZARD, Hubert DEPREZ, Jacques FOUCHER, Yannick GERVAIS, Florence QUIGNON, Richard MARCEAUX.

Absents excusés : Monsieur Jacques AUBERT (procuration donnée à Madame Marie-Annick MARCEAUX), Madame Sarah BADER (procuration donnée à Monsieur Pierre BADER), Madame Martine CORDIER (procuration donnée à Monsieur Richard MARCEAUX).

Secrétaire de séance : Richard MARCEAUX et Angélique BEAUDOIN pendant la délibération sur le montant des subventions à verser aux associations..

ORDRE DU JOUR

• PRESENTATION DU PROJET D’IMPLANTATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE PAR LA SOCIETE JP ENERGIE ENVIRONNEMENT :

Monsieur COGNY, chef de projet en énergie solaire à la Société JP Energie Environnement (société indépendante productrice d’énergies renouvelables) présente le projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque qui prendrait place sur une quarantaine d’hectares actuellement en herbe etjachère, appartenant à des propriétaires privés, sur les communes de Noyers et La Cour Marigny.

Suite à cette présentation, un échange s’engage entre Monsieur COGNY et des nucériens riverains au projet. Ces derniers font part de leurs remarques et de leurs craintes.

Madame le Maire propose aux riverains du projet de se retrouver pour une réunion de concertation qui permettrait de prendre le temps de mettre en évidence les remarques et les suggestions de chacun à faire remonter à la Société JP Energie Environnement. Madame le Maire s’engage à recontacter chacun dans les meilleurs délais.

• SUBVENTIONS 2021 VERSEES AUX ASSOCIATIONS :

Madame le Maire rappelle que chaque année sont versées des subventions aux associations locales, dès lors que celles-ci comptent des nucériens parmi leurs adhérents.

Madame le Maire présente les propositions d’attribution, après étude des dossiers par la Commission des Finances, sur une base de 20 € par nucérien mineur pour les clubs sportifs et culturels.

Monsieur Richard MARCEAUX, 3ème adjoint au Maire et Président de l’A.P.N. sort de l’assemblée et ne prendra pas part au vote.2 PV CM du 21/06/21

Après en avoir débattu, le Conseil Municipal approuve, les propositions comme suit : ▪ H.B.C. de Lorris : 240 € (11 voix pour)

▪ La Noiseraie : 525 € (11 voix pour)

▪ Association pour le Patrimoine de Noyers : 300 € (11 voix pour)

▪ O.N.A.C.V.G. : 50 € (11 voix pour)

▪ A.F.A.A.M. : 50 € (11 voix pour)

▪ Musée de l’Horlogerie : 50 € (11 voix pour)

▪ Amicale des Pompiers de Lorris : 50 € (11 voix pour)

Madame le Maire précise que les nouvelles demandes de subvention qui parviendraient à la Mairie en cours d’année seraient étudiées au cas par cas.

Monsieur Richard MARCEAUX revient dans l’assemblée délibérante.

• REVISION ANNUELLE DU LOYER DU LOGEMENT DU PRESBYTERE :

Madame le Maire rappelle que la commune est propriétaire de 2 logements communaux. Un seul est en location. Il s’agit du logement de l’ancien presbytère pour lequel la commune assure l’entretien.

Actuellement, le montant du loyer sans les charges est de :

▪ Logement ancien presbytère : 254.73 € mensuel

L’augmentation annuelle est liée à l’indice de référence des loyers publié par l’INSEE.

Au 4ème trimestre 2019 (indice n-2), l’indice de référence des loyers était de 130.26 et au 4ème trimestre 2020 (indice n-1) de 130.52, soit 0.20 % d’augmentation.

La Commission des Finances propose d’augmenter le loyer en fonction de l’indice INSEE, et d’appliquer le pourcentage d’augmentation de 0.20 %, soit une augmentation de 0.51 €.

Ainsi, après en avoir débattu, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

➢ décide d’augmenter le loyer de 0.51 €,

➢ décide de fixer le loyer au montant suivant :

▪ Logement ancien presbytère : 255.24 € mensuel.

➢ dit que cette tarification entrera en vigueur le 1er juillet 2021.

• REMPLACEMENT DE L’ASSISTANTE ADMINISTRATIVE EN VUE DE SON DEPART COURANT 2022 / REVISION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE POSTE CONCERNE :

Madame le Maire rappelle, comme énoncé lors du Conseil Municipal du 27 novembre dernier, que l’assistante administrative qui vient en appui sur les communes de Noyers, Vieilles-Maisons-sur-Joudry et Thimory est pressentie pour occuper un poste à temps plein sur la commune de Thimory, pour remplacer la secrétaire de Mairie actuellement en place, lorsque celle-ci partira à la retraite en 2022.

Madame le Maire précise qu’il est nécessaire de prévoir son remplacement et non plus sur le même nombre d’heures actuelles (11h/hebdomadaire) mais sur un mi-temps (17h50), considérant l’importante charge de travail incombant au secrétariat.3 PV CM du 21/06/21

Après en avoir débattu, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

➢ autorise Madame le Maire à engager les démarches nécessaires au recrutement d’un(e) assistant(e) administrati(ve) en vue du remplacement de la personne actuellement en place, ➢ autorise Madame le Maire à recruter sur un nombre d’heures plus important, à savoir un mi-temps.

• BROCANTE ET VIDE-GRENIERS : FIXATION DU (DES) TARIF(S) DES DROITS DE PLACE POUR L’ANNEE 2021.

Madame le Maire expose : dans le cadre de l’organisation, par la commune ou une association, de brocantes et vide-greniers, pour l’année 2021, impliquant une occupation temporaire des voies et places publiques, il est nécessaire de fixer le(s) tarif(s) des droits de place pour les exposants.

La commune percevra directement par son régisseur ou par un agent de guichet (pour les associations) défini par arrêté du Maire, les droits de place pour l’utilisation de son domaine public. Il est par conséquent demandé au Conseil Municipal de bien vouloir fixer le(s) tarif(s) des droits de place des exposants pour les brocantes et vide-greniers pour l’année 2021.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

➢ fixe comme suit le tarif des droits de place : 2.50 € le mètre linéaire.

• BROCANTE ET VIDE-GRENIERS : VERSEMENT DE LA SUBVENTION A L’ASSOCIATION ORGANISATRICE.

Madame le Maire expose : dans le cadre de l’organisation par une association d’une brocante ou d’un vide-greniers pour l’année 2021, les recettes liées à l’utilisation de son domaine public (droits de place) seront encaissées par la commune.

Madame le Maire propose au Conseil Municipal de reverser, sous forme de subvention, l’équivalent de ce qui a été perçu au titre des droits de place.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

➢ décide de reverser, sous forme de subvention, à l’association organisatrice, l’équivalent de ce qui a été perçu au titre des droits de place, lors de l’organisation de la brocante ou du vide-greniers.

• INFORMATIONS DIVERSES :

➢ Madame le Maire informe l’assemblée qu’elle a signé :

▪ le 07/06/21, les actes engagements relatifs au marché des travaux de rénovation de l’Eglise St Pierre- St Genou,

▪ le 10/05/21, le devis des Ets BURETTE concernant les travaux de remplacement de la porte d’entrée et des volets des ouvrants du logement locatif de l’ancien presbytère pour un montant de 6 437.20€ H.T., soit 7 724.71 T.T.C.

➢ Madame le Maire informe que, dans le cadre du R.G.P.D., elle a reçu le 28 avril la Société Rex Rotary qui propose de stocker nos bases de données triées en en sécurisant l’accès (accessible par tous les conseillers mais seulement en consultation). L’abonnement au service serait mensuel et le montant,4 PV CM du 21/06/21

variable en fonction du nombre d’habitants, s’élèverait pour la collectivité à 62 €/H.T/mois.

➢ Concernant les festivités liées à la Fête Nationale :

▪ Madame le Maire précise qu’elle a échangé avec Monsieur PELLETIER, Président du nouveau Comité

des Fêtes « La Noiseraie », sur une organisation partagée des festivités du 13 juillet prochain. Celui-ci

doit donner sa réponse dans la semaine.

▪ Madame le Maire propose d’offrir un pot de l’Amitié aux nucériens ainsi que des bonbons pour les

enfants avant la retraite aux flambeaux.

▪ EXPRESSION DES CONSEILLERS :

➢ Monsieur Hubert DEPREZ informe qu’il ne pourra pas tenir sa permanence au bureau de vote, le matin

du 2ème tour des Elections Départementales et Régionales et demande à être remplacé. Madame

Sylviane CAILLE se propose pour assurer son remplacement de 08h00 à 15h00, le 27 juin prochain.

Monsieur Hubert DESPREZ confirme sa présence le 27 juin après-midi, à partir de 15h00.

➢ Madame Angélique BEAUDOIN informe que, concernant le projet de travaux pour la Défense Incendie

du Neuillon, les entreprises suivantes ont été retenues :

▪ l’entreprise VAUVELLE, pour un montant de devis s’élevant à 26 517 € H.T., soit 31 820 .40 € T.T.C.

▪ L’entreprise VEOLIA, pour un montant de devis s’élevant à 1 476 € H.T., soit 1 771.20 T.T.C.

➢ Madame Angélique BEAUDOIN annonce que la Commission Environnement devrait se réunir

prochainement pour étudier les différentes inscriptions au concours des maisons fleuries.

➢ Madame Angélique BEAUDOIN fait un point sur la Commission C.C.A.S. qui s’est tenue le 31/05/21 :

▪ révision de la liste des personnes sensibles,

▪ choix du traiteur pour le repas des Aînés du dimanche 12/09 prochain : le devis de l’ Auberge des

Etangs de Châtenoy a été retenu.

▪ proposition de se rapprocher du Club de l’Amitié pour demander si des ateliers séniors sur la commune

intéresseraient des membres du Club (Bus numérique et ateliers vitalité proposés par la M.S.A.).

➢ Monsieur Richard MARCEAUX rappelle que le site Internet de la commune reste hors d’usage depuis

plus de 3 mois après l’incendie sur les serveurs d’O.V.H. La société de maintenance Net 15 et O.V.H. ne

communiquent plus sur ce sujet depuis 1 mois et il n’y a pas possibilité d’établir un contact avec Net 15.

Il est envisagé d’envoyer un courrier officiel. Pour l’instant, seule la rubrique « Informations

Municipales » est en service, relayée par l’application PanneauPocket sur smartphone.

➢ Monsieur Richard MARCEAUX informe que la Commission Communication se réunira avant la fin de

l’été pour commencer à travailler sur la rédaction du prochain bulletin municipal annuel.

➢ Monsieur Richard MARCEAUX fait un point sur l’organisation de la retraite aux flambeaux du 13 juillet

au soir et dénombre les personnes pouvant intervenir aux différents points clefs de l’évènement.

Un inventaire du matériel restant est fixé au 28/06/21, à 14h00, à la Mairie.5 PV CM du 21/06/21

➢ Monsieur Richard MARCEAUX annonce que la Commission Travaux « Eglise » se réunira courant août

afin de préparer la deuxième réunion de chantier qui doit se tenir début septembre.

➢ Monsieur Jacques FOUCHER, membre de droit de l’ APN, informe que le Chemin de Croix de l’Eglise va

bientôt être inscrit au titre des monuments historiques.

➢ Madame le Maire informe qu’une messe aura lieu, à l’Eglise de Noyers, le samedi 03 juillet, à 18h30.

Fin de séance à 21h05.