Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Delib N° 90 20 Election VP et autres membres Bureau CACL
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Delib N° 90 20 Election VP et autres membres Bureau CACL)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Extrait du registre des Délibérations à
du Conseil communautaire ns
MUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CENTRE LITTORA
fsggio
DELIBERATION N° 90/2020/CACL
DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU VENDREDI 6 NOVEMBRE 2020 A 08H30 AU GRAND AMPHITHEATRE DE L'UNIVERSITE DE GUYANE - ROUTE DE BADUEL - CAYENNE
PORTANT ELECTIONS DES VICE-PRESIDENTS DE LA COMMUNAUTE ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU DE LA CACL
À L'OUVERTURE DE LA SEANCE :
Nombre de Conseillers en exercice : 49
Nombre de Conseillers Présents : 46
Nombre de Procuration : 03
Date de la convocation : vendredi 29 octobre 2020
L'an deux mille vingt, le vendredi 6 novembre à huit heures trente, le Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral (CACL), s’est réuni sous la présidence de Monsieur Serge SMOCK au Grand Amphithéâtre de l'Université de Guyane, route de Baduel à Cayenne.
PRESENTS :
Gilles ADELSON
Monique AZER
Serge BAFAU
Julner BELIZAIRE
Dominique BERTONI
Ruth BIDIOU CEPRIKA
Pascal BRIQUET
Daniel CASTOR
Jean-Victor CASTOR
Jean-Philippe CHAMBRIER
Claire CHINON
Albanie CIPPE
Xavier CLERVAUX
Liser CLIFFORD
Seedna DELAR
Corine DIMANCHE
Thierry ELIBOX
Eugène EPAILLY
Christian FAUBERT
Serge FELIX
Teed GASPARD
Nestor GOVINDIN
SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 6 NOVEMBRE 2020 - DELIBERATION
Sandrine JACQUES-GAÏL
Elainne JEAN
Farah KHAN
Patrick LECANTE
Chester LEONCE
Roland LOE-MIE
Phong LY
Mikaël MANCEE
Yolande MILZINK:-CINCINAT
Tineffa NAÏSSO
Hélène PAUL
Claude PLENET
Marie-Laure PHINERA-HORTH
Stéphanie PREVOT-BOULARD
Axel RINO
Anne-Michèle ROBINSON
Magali ROBO-CASSILDE
Hélène SERVIUS
Corinne SIGER
Rolande SILEBER
Serge SMOCK
Eliodore TORVIC
Sandra TROCHIMARA
Patricia VICTOR
Accusé de réception en préfecture
973-249730045-20201106-90-2020-AP-DE
Date de télétransmission : 09/11/2020
Date de réception préfecture : 09/11/2020 ABSENTS EXCUSES :
Louis-Mike CALUMEY-—procuration à Nestor GOVINDIN; Kenny CHEN- TUNG-—procuration à Mikaël MANCE ; Yahya DOUDI-—-procuration à Serge SMOCK ; Eugène EPAILLY—procuration à Serge FELIX; Serge BAFAU-—procuration à Christian FAUBERT,; Marie-Laure PHINERA-HORTH—procuration à Sandra TROCHIMARA
SECRETAIRE DE SEANCE : Xavier CLERVAUX
Vu l'arrêté préfectoral N° 698/2D/2B en date du 9 juin 1997 portant création de la Communauté de communes du Centre Littoral (CCCL) modifié ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2134/SG/2D/1B en date du 23 décembre 2011 portant transformation de la CCCL en Communauté d'Agglomération modifié ;
Vu la délibération n° 117/2016/CACL en date du 29 septembre 2016 portant modification des statuts de la CACL ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 284FOR19 en date du 31 octobre 2019 portant nombre et répartition des sièges entre les communes membres de la Communauté d'agglomération du Centre Littoral (CACL) ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 5211-2 et L. 5211-10 :
Vu la délibération N° 88/2020/CACL portant élection du Président de la CACL :
Vu la délibération N° 89/2020/CACL portant détermination de l'effectif des vice-présidents et des membres du Bureau ;
Vu le procès-verbal de l'élection des vice-présidents annexé à la présente délibération :
Vu le procès-verbal de l'élection des membres du bureau annexé à la présente délibération :
Vu les résultats du scrutin ;
Considérant qu'en l'application de dispositions légales, les vice-présidents doivent être élus
successivement au scrutin uninominal.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Après en avoir délibéré à l’unanimité :
DÉCIDE de proclamer Monsieur Gilles ADELSON, conseiller communautaire, élu 1er vice-président et le déclare installé.
DÉCIDE de proclamer Madame Sandra TROCHIMARA, conseillère communautaire, élue 2ème
vice-présidente et la déclare installée.
DÉCIDE de proclamer Monsieur Claude PLENET, conseiller communautaire élu 3ème vice-
président et le déclare installé.
SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 6 NOVEMBRE 2020 - DELIBERATION N° 90/2020}
Accusé de réception en préfecture
973-249730045-20201106-90-2020-AP-DE
Date de télétransmission : 09/11/2020
Date de réception préfecture : 09/11/2020 DÉCIDE de proclamer Monsieur Patrick LECANTE, conseiller communautaire, élu 4ème vice- président et le déclare installé.
DÉCIDE de proclamer Monsieur Phong Michel LY, conseiller communautaire, élu 5ème vice- président et le déclare installé.
DÉCIDE de proclamer Madame Anne-Michèle ROBINSON, conseillère communautaire, élue 6ème vice-présidente et la déclare installée.
DÉCIDE de proclamer Madame Farah KHAN, conseillère communautaire, élue 7ème vice- présidente et la déclare installée.
DÉCIDE de proclamer Monsieur Thierry ELIBOX, conseiller communautaire, élu 8ème vice- président et le déclare installé.
DÉCIDE de proclamer Madame Albanie CIPPE, conseillère communautaire, élue 9ème vice- présidente et la déclare installée.
Après en avoir délibéré à l’unanimité :
DÉCIDE de proclamer les conseillers communautaires suivants élus membres du Bureau :
DÉCIDE de proclamer Monsieur Roland LOE-MIE, conseiller communautaire, élu 1° membre du Bureau.
DÉCIDE de proclamer Madame Magali ROBO-CASSILDE, conseillère communautaire, élue 2°7° membre du Bureau.
DÉCIDE de proclamer Madame Stéphanie PREVOT-BOULARD, conseillère communautaire, élue
3°e membre du Bureau.
Et les déclare installés.
Fait et délibéré à Matoury, en séance publique,
Le VENDREDI 6 NOVEMBRE 2020
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents
POUR EXTRAIT ET CERTIFIE CONFORME
Gene PR SIDENT DE LA COMMUNAUTE
SLOMERATION DU CENTRE LITTORAL
4; C"
SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 6 NOVEMBRE 2020 - DELIBERATION N° 20/2020/ à
Accusé de réception en préfecture
973-249730045-20201106-90-2020-AP-DE
Date de télétransmission : 09/11/2020
Date de réception préfecture : 09/11/2020