Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - DEL
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Delib N° 88 20 Election President CACL
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Delib N° 88 20 Election President CACL)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Extrait du registre des Délibérations
du Conseil communautaire ‘&
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU CENTRE LITTORAL
faggio
DELIBERATION N° 88/2020/CACL
DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU VENDREDI 6 NOVEMBRE 2020 À 08H30 AU GRAND AMPHITHEATRE DE L'UNIVERSITE DE GUYANE - ROUTE DE BADUEL - CAYENNE
ELECTION DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CENTRE LITTORAL
(CACL)
Nombre de Conseillers en exercice : 49 Nombre de suffrages exprimés : 49
Nombre de Conseillers Présents : 46
Nombre de Procuration : 03
Date de la convocation : vendredi 29 octobre 2020 Vote 46 Blanc: 03
L'an deux mille vingt, le vendredi 6 novembre à huit heures trente, le Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral (CACL), s’est réuni sous la présidence du doyen d'âge Madame Claire CHINON au Grand Amphithéâtre de l'Université de Guyane, route de Baduel à Cayenne.
Sandrine JACQUES-GAÏL PRESENTS :
Elainne JEAN
| Farah KHAN
Gilles ADELSON Patrick LECANTE
Monique AZER Chester LEONCE
Serge BAFAU Roland LOE-MIE
Julner BELIZAIRE Phong LY
Dominique BERTONI Mikaël MANCEE
Ruth BIDIOU CEPRIKA Yolande MILZINK-CINCINAT
Pascal BRIQUET Tineffa NAÏSSO
Daniel CASTOR Hélène PAUL
Jean-Victor CASTOR Claude PLENET
Jean-Philippe CHAMBRIER Marie-Laure PHINERA-HORTH
Claire CHINON Stéphanie PREVOT-BOULARD
Albanie CIPPE Axel RINO
Xavier CLERVAUX Anne-Michèle ROBINSON
Liser CLIFFORD Magali ROBO-CASSILDE
Seedna DELAR Hélène SERVIUS
Corine DIMANCHE Corinne SIGER
Thierry ELIBOX Rolande SILEBER
Eugène EPAILLY Serge SMOCK
Christian FAUBERT Eliodore TORVIC
Serge FELIX Sandra TROCHIMARA Teed GASPARD Patricia VICTOR
Nestor GOVINDIN
SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 6 NOVEMBRE 2020 - DELIBERATION N° 88/2020 À A
Accusé de réception en préfecture
973-249730045-20201106-88-2020-AP-DE
Date de télétransmission : 09/11/2020
Date de réception préfecture : 09/11/2020 ABSENTS EXCUSES :
Louis-Mike CALUMEY-—procuration à Nestor GOVINDIN; Kenny CHEN-
TUNG—procuration à Mikaël MANCE ; Yahya DOUDI--procuration à Serge SMOCK
SECRETAIRE DE SEANCE : Xavier CLERVAUX
Le conseil,
Vu l'arrêté préfectoral N° 698/2D/2B en date du 9 juin 1997 portant création de la Communauté de
communes du Centre Littoral (CCCL) modifié ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2134/SG/2D/1B en date du 23 décembre 2011 portant transformation de la CCCL en Communauté d'Agglomération modifié :
Vu la délibération n° 117/2016/CACL en date du 29 septembre 2016 portant modification des statuts de la CAC ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 284FOR19 en date du 31 octobre 2019 portant nombre et répartition des sièges entre les communes membres de la Communauté d'agglomération du Centre
Littoral (CACL) ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 5211-2 , L. 5211-6 ; L. 5211-6-1 ; L. 5211-9 ;
Vu le procès-verbal de l'élection du président annexé à la présente délibération :
Vu les résultats du scrutin.
DÉCIDE
De proclamer Monsieur Serge SMOCK, président de la Communauté d'agglomération du centre littoral (CACL) et le déclare installé.
Fait et délibéré à Matoury, en séance publique,
Le VENDREDI 6 NOVEMBRE 2020
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents
SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 6 NOVEMBRE 2020 - DELIBERATION N° 88/2020/k HAULUI
Accusé de réception en préfecture
973-249730045-20201106-88-2020-AP-DE
Date de télétransmission : 09/11/2020
Date de réception préfecture : 09/11/2020