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Procès Verbal - 5psoxh2qmpkgh51
Conseil Municipal - x3hcyaixgdktiez
Procès Verbal - gnmibugm84ng1g4
Document publié le Mercredi 7 juin 2023 par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - gnmibugm84ng1g4)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Mairie
de
VERRIERES Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du 7 juin 2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
sept
juin,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERRIERES,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
espace
culturel
Jean-Alain
LOCHON,
sous
la
présidence
du
maire,
Monsieur
Christophe
VIAUD.
Etaient
présents
:
M.
VIAUD
Christophe
- M.
FROMENTEAU
Michel
- Mme
DECHATRE
Sylvie
- M.
GIRAULT
Pierrick
- M.
DEMEESTER
Guillaume
- Mme
METAYER
Catherine
- M.
MOISY
Patrick
- Mme
REBEYRAT
Bernadette
- Mme
ROBERT
Catherine
- Mme
THIMONIER
Sylvie
Etaient
absents
excusés
:Mme
VERGNAUD
Catherine
- Mme
BELLO
Valérie
- M.
BLANCHARD
Olivier
- M.
CARPENTIER
Régis
- M.
LEDEVIN
Mikaël
Etaient
absents
:
l
A
été
nommé
secrétaire
:
Mme
DECHATRE
Sylvie
Nombre
des
membres
:
- en exercice
: 15
- présents :
10
Date
de
convocation
:
01/06/2023
Ouverture
de la séance
20h36
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
3 mai
2023
: approuvé
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
: le mercredi
28 juin 2023-
21h00
salle Lochon
Points
à ajouter
à l’ordre du
jour :
-
Renouvellement
du contrat d'abonnement
Sorégies
Idéa.
Validé
Présentation
par
deux
intervenants,
Clément
et
Dorian,
du
projet
de
sentiers
de
randonnées
sur
les
communes
de
Dienné,
Lhommaizé
et
Verrières.
Monsieur
le
maire
remercie
Sylvie
DECHATRE
et
Sandrine
BERTHAULT
pour
leur
participation
active
au
processus
d'élaboration
de
ce
projet.
Les
intervenants
expliquent
qu'il
s'agit
de
randonnées
de
type
Terra
Aventura
incluant
des
points
de
passage
avec
QR
code
à scanner
qui
donnent
aux
usagers
des
informations
sur
le
site
où
ils
se
trouvent.
Arrivée
de
Valérie
BELLO
: 20h52
Nombre
des
membres
:
- en
exercice
: 15
- présents
: 11
Des
vélos
à assistance
électrique
seraient
mis
à disposition
au
départ
de
DéffPlanet.
Une
participation
financière
serait
demandée
à chaque
commune
concernée
pour
l'achat
du
balisage
nécessaire.
Catherine
METAYER
demande
qui
fera
l'entretien
des
sentiers.
Le
chemin
allant
de
la
Brillère
à la
RN
lui
semble
assez
dangereux
à vélo
compte
tenu
de
la
présence
de
cailloux
sur
la
route.
Chaque
commune
aura
la
charge
d'entretenir
les
chemins
situés
sur
son
territoire
mais
l'entretien
du
balisage
sera
à
la
charge
de
Défi
Planet.
Valérie
BELLO
demande
pour
quelle
raison
la
commune
de
Saint-Laurent-de-Jourdes
n'a
pas
été
intégrée
à ce
projet
?
Monsieur
le
maire
rappelle
que
ce
projet
de
circuits
de
randonnée
découle
d'une
discussion
entre
M.
BRUNET,
Directeur
de
DéfiPlanet
et
lui-même,
dans
l'optique
d'attirer
les
touristes
sur
nos
communes.
Grâce,
notamment,
à
l'investissement
des
élus
participants,
ce
projet
va
d'ailleurs
pouvoir
se
concrétiser
dans
un
délai
relativement
court
(4-6
mois)
puisque
l'ouverture
est
prévue
à l'été
2023.
Sylvie
DECHATRE
ajoute
que
c'est
le
thème
de
l'eau
qui
a été
retenu
pour
cette
fois
mais,
sur
un
thème
historique
par
exemple,
la
commune
de
Saint-Laurent
pourrait
être
sollicitée
sur
un
autre
projet.
Page
1
sur
12 Mairie
de
VERRIERES
Les
intervenants
ajoutent
qu'il
fallait
également
prendre
en
compte
la
distance
des
parcours
de
randonnées
qui
doit
rester
faisable
pour
les
familles
mais
qu'effectivement,
d'autres
circuits,
abordant
d'autres
thématiques
pourraient
être
envisagés
ultérieurement. Guillaume
DEMEESTER
demande
si
cette
activité
sera
payante.
Les
intervenants
répondent
que
le
road
book
sera
gratuit
et
disponible
au
départ
de
DéfiPlanet.
Seuls
les
vélos
à assistance
électriques seront
à louer.
Monsieur
le
maire
demande
si
des
road
books
seraient
disponibles
dans
les
communes.
Cela
n'est
pas
envisagé
puisque
le
but
est
de
partir
de
Défi'Planet
et
d'y
revenir.
Sentiers
de
randonnées
avec
Défi’Planet
Délibération n°20230607SB01 Monsieur
le maire,
Entendu
l'exposé
des
représentants
de
DéflPlanet
concernant
le
projet
de
sentiers
de
randonnée
sur
les
communes
de
Dienné,
Lhommaizé
et
Verrières
ainsi
que
les
coûts
associés
pour
chaque
commune,
Propose
au
conseil
municipal
de
participer
à
l'acquisition
du
matériel
nécessaire
au
balisage
des
sentiers
à
hauteur
de
286.95
€ HT.
A L'UNANIMITE
-
Valide
la participation
de
la commune
à l'acquisition
du
matériel
nécessaire
au
balisage
des
sentiers
à
hauteur
de
286.95
€ HT.
-
Autorise
le maire
à signer tout document
s’y rapportant.
Subvention
Activ
3 du
Département
de la Vienne
Délibération
n°20230607SB02
Monsieur
le maire
rappelle
au conseil
municipal
que
les communes
disposent d'une
subvention
versée
par le Département
de la Vienne
au titre du volet 3 du dispositif Activ’.
Afin
de
pouvoir
bénéficier
de
cette
enveloppe,
qui
s'élève
à 17
300
€ pour
Verrières,
des
projets
d'investissement
doivent
être
spécifiquement
désignés.
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
flécher
les
dépenses
liées
à l'acquisition
du
mobilier
de
la
mairie
et
propose
le
plan
de
financement
suivant
:
Dépenses
Recettes
Projet
Montant
HT
Organisme/subvention
Taux
Montant
Mobilier
de
la
mairie
32
162.23
Département
de
la
Vienne
53.79
%
17
300.00
— devis
CBX-
— dispositif
Activ'
- volet
3
(plafond)
0000060
Sté
Autofinancement
46.21%
14
862.23
MARCIREAU Total
32
162.23
Total
100.00
%
32
162.23
Il demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer
et
de
l'autoriser
à effectuer
cette
demande
de
subvention
auprès
des
services
du
Département
de
la
Vienne.
Le conseil
municipal,
après
en
avoir délibéré
:
A L'UNANIMITE
-
Valide
le plan
de
financement
proposé
et autorise
M.
le maire
à effectuer
la demande
de
subvention
Activ
3
auprès
des
services
du
Département
de
la Vienne.
-_
Autorise
le maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Extension
et restructuration
de
la mairie
Page
2
sur
12 Mairie
de
VERRIERES
Point
sur
les travaux
Monsieur
le maire
informe
le conseil
municipal
que
les
travaux
ont
pris
deux
semaines
de
retard
par
rapport
au
planning
initial.
La
cause
principale
est
le
problème
d'approvisionnement
de
certains
matériaux
et
notamment
le
sol
souple.
Un
avenant
sera
d'ailleurs
proposé
concernant
ce
lot.
Le
carréa,
matériau
qui
sera
utilisé
en
façade,
sera
également
livré tardivement
(fin juillet),
ce
qui
causera
un
retard
pour
terminer
la pose
du
zinc.
En
l'absence
d'activité
sur le site,
Monsieur
le maire
a fait visiter les locaux
aux secrétaires
de mairie et indique
aux élus qu'il
se rendra également
disponible
s'ils souhaitent visiter le chantier.
Un samedi
matin
s'ils le souhaitent.
Avenant
n°1
au
lot 3 charpente
couverture
Délibération
n°20230607SB03
Monsieur
le maire
informe
le conseil
municipal
que
durant
les travaux
de
nettoyage
de
la couverture
existante
de
la mairie,
l'entreprise Jean
ROBERT,
titulaire du lot charpente,
a constaté
le mauvais
état des zingueries.
Or,
il s'avère
que
le
remplacement
des
zingueries
n'a
pas
été
prévu
au
marché
initial.
Pour
y remédier,
un
devis
a été
transmis
par
l'entreprise
et
contrôlé
par l'architecte.
Un
avenant
en
plus-value
a été
rédigé.
Pour
mémoire,
le montant
initial du
lot est le suivant
:
Montant
HT
:
108
257.97
€
Montant TTC:
129
909.56 €
Les
prestations
supplémentaires
se
montent
à 4
830.38
€
HT
soit
5 796.46
€ TTC
Ce
qui
induit
un
écart
de
4.46
%
par
rapport
au
marché
initial.
Le
nouveau
montant
du
lot
charpente
couverture
bardage
serait
donc
de
:
Montant
HT
:
113
088.35
€
Montant
TTC
:
135
706.02
€
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A L'UNANIMITE
-
Valide
l'avenant
n°4
au
lot
n°3
charpentelcouverture
pour
un
montant
de
4 830,38
€
HT
ce
qui
porte
le
nouveau
montant
du
lot
à 113
088.35
€
HT.
-
Autorise
le
maire
à signer
l'avenant
ainsi
que
tout
document
s’y
rapportant.
Mairie
— acquisition
d’un
écran
numérique
pour
la
salle
du
conseil
municipal
Délibération
n°20280607
SB04
Monsieur
le
maire
présente
au
conseil
municipal
un
devis
de
A4
recto-verso
concernant
l'acquisition
d'un
écran
numérique
pour
la
salle
du
conseil
municipal.
IL s'agit
d'un
écran
Activpanel
Prométhéan
de
86
“ avec
logiciel
Activinspire
inclus,
extension
de
garantie
de
5 ans
et
support
mobile. Le
devis
se
monte
à 3 688.00
€ HT.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A L'UNANIMITE
-
Valide
le devis
de
la société
A4
recto-verso
pour
un
montant
de
3 688.00
€ HT.
-
Autorise
le maire
à signer
le devis
ainsi
que
tout
document
s’y
rapportant.
Mairie
— acquisition
d'un
écran
d'affichage
numérique
pour
le
hall
d'accueil
Délibération
n°20280607SB05
Page
3
sur
12 Mairie
de
VERRIERES
Monsieur
le
maire
présente
au
conseil
municipal
un
devis
de
la
société
Adtm,
basée
à Cadaujac
(33)
concernant
l'acquisition
d'un
écran
d'affichage
numérique
tactile
pour
le
hall
d'accueil
de
la
mairie.
Il s'agit
d'un
écran
de
43”
avec
logiciel
Affi
Touch
One
et
détecteur
de
présence.
Le
devis
se
monte
à 5
889.00
€ HT.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A 10 voix
POUR
et1 ABSTENTION
-
Valide
le devis
de
la société
Adtm
pour
un
montant
de
5 889.00
€ HT.
-
Autorise
le maire
à signer
le devis
ainsi
que
tout
document
s'y
rapportant.
Pierrick
GIRAULT
indique
qu'il
trouve
dommage
que
l'affichage
ne se
fasse
plus
à l'extérieur
car
certains
usagers
n'ont
pas
envie
d'entrer
à la
mairie
pour
consulter
l'affichage.
Monsieur
le
maire
répond
que
rien
n'est
secret
dans
l'affichage.
Pousser
la
porte
de
la
mairie
est
une
habitude
à prendre.
C'est
la
maison
commune,
le
service
public
de
proximité.
Elle
est
accessible
à tous,
5 jours
par
semaine.
Et
pour
les
personnes
qui
ne
souhaitent
pas
venir
à la
mairie,
de
nombreuses
informations
sont
mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
commune. Catherine
ROBERT
indique
quant
à elle
que
certaines
publications
doivent
peut-être
continuer
d'être
affichées
en
extérieur
comme
les
publications
de
mariage
par
exemple.
Monsieur
le
maire
indique
que
les
services
vont
se
renseigner
concernant
les
obligations
des
communes
en
la
matière.
Aménagement
du
bourg
Point
sur
les travaux
Les
pavés
du
parvis et le béton
désactivé
sont en cours
de réalisation.
Le muret en
pierre est terminé.
Sur le parvis et rue de
la Poste,
les végétaux
auront
la part belle.
Le
béton
désactivé
du trottoir sera continué jusque
devant
le n°8 de la place de
la
Maïrie.
Le centre
bourg
sera
réouvert
à la circulation
pour
la fête communale.
Les
travaux
autour
de
l'école
seront
réalisés
après
la fin des
cours,
à partir du
10 juillet, sans
perturbation
de la circulation.
Guillaume
DEMEESTER
demande
si l'accès
piétons
de
la descente
du
stade
sera
ouvert.
Monsieur
le maire
répond
qu'il le
sera pour
le week-end
de la fête communale.
Sylvie
DECHATRE
indique
qu'il faudra
prévenir
la MJC
de passer par l'arrière cet été pour
accéder
à l'école.
Valérie
BELLO
demande
quand
les
travaux
seront
terminés.
Monsieur
le maire
indique
que,
pour
la rue,
la réouverture
à la
circulation est prévue
pour le 7 juillet mais
que
les camions
seront toujours
déviés.
Monsieur
le
maire
indique
également
qu'il
doit
se
rapprocher
du
coordonnateur
SPS
pour
l'enlèvement
des
cabanes
de
chantier des
travaux
de
la mairie
car elles
vont
bientôt
devenir
gênantes
pour
les travaux
de
voirie.
Arrivée
de
Olivier
BLANCHARD
: 21h49
Nombre
des
membres
:
- en exercice :
15
- présents
: 12
Visiophone
pour
la future
entrée
de
l'école
Délibération n°20230607SB06 Monsieur
le
maire
présente
au
conseil
municipal
un
devis
complémentaire
de
Lanneau
Electricité
concernant
le
futur
accès
à
l'école
(non
compris
dans
le
marché
d'aménagement
du
bourg).
Ce
devis
concerne
la
fourniture
et
la
pose
d'un
kit
visiophone,
indispensable
pour
le
plan
Vigipirate,
pour
le
portillon
d'entrée
de
l'école
ainsi
que
de
deux
moniteurs.
Le
devis
se
monte
à 5
153.80
EHT.
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de bien
vouloir
en
délibérer.
Le conseil
municipal,
après
en avoir
délibéré :
A L'UNANIMITE
-
Valide
le devis
de Lanneau
Electricité
pour
un
montant
de 5 153.80 € HT.
- _
Autorise
le maire
à signer
le devis
ainsi
que
tout
document
s’y
rapportant.
Page
4
sur
12 Mairie
de
VERRIERES
Acquisition
d’un
terrain
dans
le
bourg
- délibération
modificative
Délibération
n°20280607SB07
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
sa
délibération
en
date
du
5 mai
2023,
validant
l'acquisition
de
la
parcelle
AE
142
et
indique
que
certaines
précisions
doivent
être
incluses.
Il rappelle
avoir
été
sollicité
par
M.
Laurent
RICHARD
qui
souhaite
vendre
son
terrain
situé
rue
de
la
Poste.
Cette
parcelle,
cadastrée
AE
142
est
d'une
superficie
totale
de
146
m°.
Ce
terrain,
qui
jouxte
le
projet
d'aménagement
urbain
et
paysager
pour
lequel
les
travaux
sont
en
cours,
permettrait
la
création
de
places
de
stationnement
supplémentaires.
Monsieur
RICHARD
souhaite
vendre
ce
terrain
pour
un
montant
de
10
000
€.
D'autre
part,
M.
le
maïre
indique
que
si
cette
vente
est
conclue,
il conviendrait
que
soit
autorisée,
avant
la
signature
des
actes,
la
démolition
du
mur
d'enceinte
de’
cette
parcelle
qui
devient
particulièrement
menaçant.
Cela
permettrait
également
de
profiter
de
la
présence
de
l'entreprise
titulaire
des
travaux
d'aménagement
pour
terrasser
l'ensemble
en
même
temps.
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A
L'UNANIMITE
-
Donne
son
accord
pour
l’acquisition
du
terrain
appartenant
à
M.
Laurent
RICHARD
situé
rue
de
la
Poste
et
cadastré
section
AE
parcelle
n°142,
d’une
superficie
totale
de
146
m°,
au
prix
de
10
000
€.
-_
Sila
vente
est
validée,
sollicite
l'autorisation
du
propriétaire
pour
la
démolition,
par
anticipation,
du
mur
d'enceinte
de
cette
parcelle.
-
Dit
que
c’est
Me
Isabelle
BERNUAU,
notaire
à Verrières,
qui
se
chargera
de
cette
vente.
-_
Autorise
M.
le
maire
à signer
les
actes
ainsi
que
tout
document
s’y
rapportant.10
Installation
d’un
dispositif
numérique
d'informations
municipales
Dans
le
cadre
des
travaux
d'aménagement
du
bourg,
Monsieur
le
maire
souhaite
revenir
devant
le
conseil
municipal
concernant
l'opportunité
d'installer
un
écran
numérique
d'informations
municipales
à l'angle
de
la
rue
Jules
Berry
et
de
la
rue
de
la
Poste.
Il indique
qu'il
faudrait
au
moins
prévoir
la
dalle
et
l'ancrage
et
précise
que
l'écran
peut
être
acheté
ou
loué,
pour
avoir
un
produit
toujours
au
top.
Valérie
BELLO
indique
que
c'est
une
grande
demande
de
la
population.
Sylvie
DECHATRE
indique
que
la
commune
dispose
déjà
d'outils
de
communication
suffisants
avec
le
site
internet,
facebook
et
l'affichage.
Ce
dispositif
lui
semble
:inutile,
énergivore
et
créateur
de
pollution
lumineuse.
Elle
est
contre.
Guillaume
DEMEESTER
quant
à lui
trouve
que
c'est
un
bon
outil
de
communication
notamment
pour
les
associations
qui
en
ont
assez
d'aller
distribuer
des
flyers
dans
les
boîtes
aux
lettres.
Par
ailleurs,
cet
écran
peut
s'éteindre
la
nuit.
Pierrick
GIRAULT,
pour
sa
part,
trouve
que
ce
genre
de
dispositif
communique
des
informations
inutiles,
sur
le
temps
qu'il
fait
par
exemple...
Il convient
que
c'est
bien
pour
les
associations
mais
pense
également
aux
personnes
qui
habitent
rue
de
la
Poste
et
qui
verront
cet
écran,
tous
les
jours,
en
ouvrant
leurs
volets.
Sylvie
DECHATRE
ajoute
qu'elle
comprend
également
les
associations
mais
qu'il
existe
aujourd'hui
des
moyens
de
communication
plus
dans
l'air
du
temps.
Monsieur
le
maire
indique
que
cette
nouvelle
génération
d'écran
permet
la
diffusion
d'affiches
et
même
de
vidéos.
La
coordinatrice
de
la
MSP
elle-même
indiquait,
lors
d'une
réunion,
que
ce
type
d'outil
manquait
à Verrières.
Il permettrait
de
toucher
plus
de
public.
Délibération
n°20230607 SB08
Monsieur
le maire,
Entendu
les
débats
relatifs
à
l'installation
un
dispositif
numérique
d'informations
municipales,
rue
de
la
Poste,
au
sein
de
l'aménagement
urbain
et
paysager
prévu
sur
la
placette.
Propose
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
l'opportunité
d'une
telle
installation.
Page
5
sur
12 Mairie
de
VERRIERES
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A 8 voix
POURJ
3 voix
CONTRE
/ 1 ABSTENTION
-
Valide
le principe
de
l'installation
d’un
dispositif
numérique
d'informations
municipales
rue
de
la Poste,
au
sein
de
l'aménagement
urbain
et paysager
prévu
sur
la placette.
-
Autorise
M.
le maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Installation
d’un
dispositif
numérique
d'informations
municipales
:choix
d’un
achat
ou
d’une
location
Délibération
n°20230607SB09
Monsieur
le maire,
Vu
la délibération
du conseil
municipal
validant le principe d'installer un dispositif numérique
d'informations
municipales
dans
le bourg
de
la commune,
Vu
les offres faites par la société
Smartlight,
proposant
différents
modèles,
à l'achat ou en
location,
Vu
les besoins
de
la collectivité
en
matière
de communication,
Propose
au
conseil
municipal
d'opter
pour
la
location
d'un
écran
dont
les
caractéristiques
sont
les
suivantes
:
Ecran
simple
face
SMART-City
« HD
full
color
»
Dimensions
caisson
:H
1 608
mm
x!
1 108
mm
Dimension
écran
:H
1500
mm
x |
1 000
mm
Résolution
:64
896
pixels
Affichage
:textes
+ images
+ vidéos
Formation
des
utilisateurs
incluse
Garantie
:à
vie
Remplacement
du
matériel
:au
maximum
tous
les
7 ans
Durée
d'engagement
minimale
:26
mois
Loyer
mensuel
:193
€ HT
soit
231.60
€ TTC
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A 9 voix
POUR
/ 3 ABSTENTIONS
=
Valide
la location
de
l'écran
numérique
d'informations
municipales
proposé,
auprès
de
la société
Smartlight.
-
S'engage
pour
une
durée
de
26
mois
et un
loyer
mensuel
de
193
€ HT.
-
Autorise
M.
le maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Projet
de
rénovation
énergétique
et
d'extension
de
l’école
:
relevé
topographique
Délibération
n°20280607
SB10
Monsieur
le
maire
rappelle
que
dans
le
cadre
du
projet
d'extension
et
de
restructuration
de
l'école,
l'équipe
de
maitrise
d'œuvre
a besoin
d'un
relevé
topographique
complet
des
espaces
pour
commencer
à travailler.
Deux
cabinets
de
géomètres
ont
été
contactés,
voici
leurs
estimatifs
d'honoraires
:
Abscisse
Géo
Conseil:
12 444.50 € HT Délai d'intervention
: fin juillet/début août + septembre
SCP
Guichard
- de
Gromard
:
8 280.00
€ HT
Délai
d'intervention
:3
semaines
à la
date
de
notification
soit
début
juillet
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A L'UNANIMITE
-
Valide
la proposition
de
la SCP
Guichard
- de
Gromard
pour
un
montant
de
8 280.00
€ HT.
-
Autorise
M.
le maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Cellules
commerciales
rue
de
Provence
:
devis
pour
une
surlargeur
de
tranchée
Page
6
sur
12 Mairie
de
VERRIERES
Délibération
n°20230607SB11
Dans
le cadre
du
projet
de
nouvelles
cellules
commerciales
rue
de
Provence,
il appartient
à la commune
d'amener
le réseau
télécom
en
limite de propriété.
Aussi,
Monsieur
le
maire
présente
un
devis
de
la
société
Contamine
pour
la
mise
en
œuvre
d'une
surlargeur
de
tranchée
en
coordination
avec
SRD,
la
fourniture
et
la
pose
de
4 fourreaux
D45
et
d'une
chambre
de
type
L2T.
Le
devis
se
monte
à 3 100
€ HT.
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A L'UNANIMITE
-
Valide
le
devis
de
Contamine
pour
un
montant
de
3 100
€
HT.
-
Autorise
M.
le
maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Point
sur
la
mise
en
sécurité
de
la
toiture
de
l'immeuble
Sausseau
En
attente
de
devis
Réfection
de
la
couverture
d'une
grange
- silos
rue
de
Chez
Brisset
Délibération
n°20230607SB12
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
couverture
d'une
grange,
située
sur
le
site
des
silos
de
la
rue
de
Chez
Brisset,
nécessite
d'être
refaite
pour
des
raisons
de
sécurité.
Pour cela, deux devis ont été réceptionnés
:
Colasson
pour
un montant
de 6 850 € HT.
Lanneau
et Fils pour un
montant
de 9 792.50 € HT.
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE
-
Valide
le
devis
de
Colasson
pour
un
montant
de
6 850.00
€
HT
-_
Autorise
M.
le
maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Vote
des
tarifs
de
mise
à disposition
des
espaces
partagés
de
la
mairie
Délibération
n°20230607SB13
Dans
le
cadre
des
travaux
de
la
mairie,
il
convient
de
fixer
les
tarifs
de
mise
à
disposition
des
espaces
partagés
indépendants,
situés
à l'étage.
Monsieur
le
maire
propose
les
tarifs
suivants,
identiques
pour
les
deux
bureaux
:
20
€ jour
100
€ /
semaine
400
€ /
mois
La
facturation
sera
réalisée
mensuellement
par
le
service
administratif,
via
l'émission
d'un
titre
de
recettes.
Le
recouvrement
sera
effectué
par
les
services
du
SGC
Sud
Vienne.
Un
règlement
d'utilisation,
un
planning
de
réservation
et
des
conventions
de
mise
à
disposition
seront
réalisés
ultérieurement. Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de bien
vouloir
en
délibérer.
Page
7
sur
12 Mairie
de
VERRIERES
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A L'UNANIMITE
=
Valide
les
tarifs
suivants
concernant
la
mise
à disposition
des
bureaux
situés
à l'étage
de
la
mairie
:
o
20€l/jour
o
100€/semaine
o
400€]
mois
- _
Autorise
M.
le
maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Achat
de
défibrillateurs
Délibération n°20280607SB14 Monsieur
le
maire
rappelle
que
la
commune
doit
s'équiper
de
défibrillateurs
supplémentaires
pour
couvrir
au
mieux
l'ensemble
du bourg
de Verrières.
Il rappelle
également
que
la
commune
dispose
déjà
d'un
appareil
situé
au
club
house
du
stade
et
indique
qu'il
conviendrait
d'équiper
également
les
abords
de
la
mairie
et
l'Ehpad.
Il présente
donc
un
devis
de
BIOMC
Médical
pour
l'acquisition
de
deux
nouveaux
défibrillateurs
pour
un
montant
de
3 048.00
€
HT
et
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le conseil
municipal,
après
en avoir
délibéré :
A L'UNANIMITE
-
Valide
le devis
de
la société
BIOMC
Médical
d’un
montant
de 3 048. € HT.
- _
Autorise
M.
le maire
à signer tout document
s’y rapportant.
Renouvellement
du
contrat
d'abonnement
Sorégies
Idéa
Délibération
n°20230607SB15
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
contrat
d'abonnement
avec
Sorégies
Idéa
concernant
la
fourniture
en
électricité
de
la
commune
arrive
à échéance
le
27
juin
2023.
Il convient
de
renouveler
l'abonnement
et
de
faire
le
choix
entre
Sorégies
Idéa
ou
Idéa
vert
(achat
d'électricité
« verte
»).
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A
L'UNANIMITE
-
Valide
le
renouvellement
du
contrat
d'abonnement
avec
Sorégies
Idéa.
-
Autorise
M.
le
maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Choix
d’un
nom
pour
l’école
Délibération n°20230607 SB16 Monsieur
le maire
rappelle
le projet,
initié par
les enseignants,
de
donner
un
nom
à l'école.
Les
élèves,
leurs
parents
et les
habitants
de Verrières
ont déjà été conviés
à voter et voici les résultats
:
Groupe
scolaire
Emile
Lourens
: 60 voix
Groupe
scolaire Jules
Berry
: 203
voix
Groupe
scolaire La Dive
: 177
voix
Groupe
scolaire
La Garenne
: 134 voix
Groupe
scolaire
La
Couarde
: 98
voix
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
suivre
le
résultat
des
votes,
à savoir
« Groupe
scolaire
Jules
Berry
» et
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Page
8
sur
12 Mairie
de
VERRIERES
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A L'UNANIMITE
=
Décide
d'attribuer
le
nom
suivant
à
l’école
primaire
publique
de
Verrières
:groupe
scolaire
Jules
Berry.
- _
Autorise
M.
le
maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Organisation
de la cérémonie
du 3 juillet
Les
85
élèves
de
l'école
élémentaire
participeront
à cette
commémoration
ainsi
que
les portes
drapeaux.
Monsieur
le maire
demande
aux
élus
d'être
présents
notamment
pour
le service.
Une
délégation
d'élus
et d'anciens
combattants
de
Saint-
Sauvant
participera également
à la cérémonie.
Préparation
de la fête communale
des
8 et 9 juillet
Une
première
réunion
de
préparation
a eu
lieu
pour
mobiliser
les
membres
des
associations.
Monsieur
le maire
remercie
les
élus de se mobiliser également
pour ce week-end
festif, Chacun
donnant
le temps
qu'il peut donner.
Plusieurs
milliers
de
personnes
sont
attendues
cette
année
encore
avec
la
programmation,
par
le
CDF,
de
deux
concerts
dont le groupe
« Sans
Prétention
».
Valérie
Bello
demande
si le spectacle
pyro-aquatique
sera
possible
? Le niveau
d'eau
de
l'étang
le permettra-t-il
? Monsieur
le maire
répond
que
rien
n'est sûr.
Depuis
les
travaux
réalisés
au
barrage
de
l'étang
de
la Forge
le niveau
d'eau
reste
très
bas
à la Garenne
et la digue
est une
éponge.
Valérie
Bello
indique
qu'il faut reprendre
ce dossier.
Monsieur
le maire
rappelle
que
les travaux
sont très coûteux
et doivent
être inscrits au
programme
du SMVA,
syndicat en charge
des
cours
d'eau.
La compétence
étant désormais
intercommunale,
la commune
ne
peut
agir.
Point
modifié
suite
à la
demande
de
Valérie
BELLO
et
corrigé
par
Sylvie
DECHATRE,
secrétaire
de
séance,
après
écoute
de
l'enregistrement
:
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
le
projet
d'Eolise
d'installer
entre
4 et
6 éoliennes
sur
le
territoire
de
la
commune.
Il rappelle
également
l'avis
défavorable
émis
en
2019
par
le
conseil
municipal
de
l'époque
concernant
ce
projet.
Malgré
cela,
le
projet
continue
d'avancer
et
une
information
va
être
transmise
aux
administrés,
par
la
société
Eolise,
concemant
les
avancées
du
projet:
promesses
de
bail
avec
des
propriétaires,
résultats
des
études
préalables
sur
le
positionnement,
installation
d'un
mât
de
mesure
du
vent
et
suite
du
programme
avec
enquête
publique.
Monsieur
le
maire
rappelle
que
c'est
seulement
au
moment
de
l'enquête
publique
et
de
l'instruction
du
dossier
par
les
services
de
l'Etat
que
l'avis
du
conseil
municipal
sera
sollicité.
L'enquête
publique
sera
également,
pour
les
administrés
qui
le
souhaitent,
l'occasion
de
se
mobiliser.
Il indique
avoir
donné
une
interview
conjointe
avec
M.
COSTET,
maire
de
Saint-Laurent-de-Jourdes,
commune
également
concernée
et
contre
les
projets
éoliens.
Monsieur
le
maire
rappelle
toutefois
que
la
commune
est
favorable
aux
ENR
mais
souhaite
pouvoir
choisir
entre
l’éolien
ou
le
solaire.
Il rappelle
également
que
le
conseil
a
déjà
modifié
son
document
d'urbanisme
pour
faciliter
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
sur
les
bâtiments
agricoles
et
que
deux
projets
agrivoltaïques
sont
en
cours
sur
le
territoire
de
la
commune. Il rappelle
également
que
les
ENR
sont
une
volonté
de
l'Etat
et
qu'au
final,
c'est
l'Etat qui
décidera.
Valérie
Bello
répond
que
c'est faux.
Monsieur
le
maire
réplique
que
c'est
vrai
: c'est
le
préfet
qui
dira
oui
ou
non
aux
projets
éoliens
quelque
soit
l'avis
du
conseil
municipal.
Valérie
BELLO
indique
que
si
elle
voit
le
préfet,
il y
aura
au
moins
un
dialogue.
Elle
pourra
dire
que
le
dossier
avance
et
est
en
phase
6-7.
Sylvie
THIMONIER
demande
combien
il existe
de
phases.
C'est
10
phases
au
total.
Valérie
Bello
indique
que
c'est
l'avis
des
propriétaires
fonciers
qui
compte
et
qu'il
faut
essayer
de
discuter
avec
eux.
Pourquoi
le
conseil
municipal,
élu
depuis
2020,
n'a
jamais
été
informé
de
ce
projet
éolien
? La
population
non
plus.
Monsieur
le
maïre
rappelle
les
conditions
d'installation
du
conseil
élu
en
2020,
en
pleine
crise
Covid
et
indique
que
cela
n'aurait
rien
changé.
Valérie
Bello
affirme
le
contraire
:les
habitants
auraient
pu
se
mobiliser.
Elle
exige
dorénavant
d'obtenir
copie
de
tous
les
échanges
entre
la
mairie
et
la
société
Eolise.
Page
9
sur
12 Mairie
de
VERRIERES
Monsieur
le
maire
rappelle
que
des
dossiers
de
projets
éoliens
arrivent
toutes
les
semaines
en
marie
parmi
les
nombreux
autres
dossiers
à
traiter
et
rappelle
que
la
stratégie
des
promoteurs
éoliens
est
de
dire
aux
propriétaires
qu'ils
ont
rencontré
le
maire
ce
qui
leur
donne
une
légitimité.
C'est
pour
cela
qu'il
a toujours
refusé
toute
entrevue.
Mme
BELLO
souhaîite-t-elle
vraiment
être
destinataire
de
tous
les
dossiers
à traiter
? Valérie
BELLO
indique
qu'elle
veut
être
informée
de
tout
ce
qui
concerne
les
projets
éoliens.
Elle
souhaite
que
le
conseil
pense
aux
conséquences
pour
les
investisseurs.
Les
gens
ne
voudront
plus
venir
vivre
à Verrières.
Eolise
veut
mettre
des
éoliennes
derrière
la
zone
artisanale
et
d'autres
promoteurs
tels
que
Enertrag
arrivent
également...
Elle
estime
qu'en
l'absence
de
réaction
des
élus,
Eolise
a
pu
avancer
tranquillement
depuis
2019...
Pierrick
GIRAULT
indique
quant
à
lui
être
favorable
aux
éoliennes.
Le
climat
change,
il le
voit
tous
les
jours.
Alors
oui
elles
modifient
les
paysages,
leur
répartition
sur
le
territoire
est
inégale
mais
tout
le
monde
a
besoin
d'énergie
et
souhaite
conserver
son
petit
confort
donc
il faut
diversifier
les
énergies
afin
de
pouvoir
laisser
quelque
chose
à nos
enfants
!! Valérie
BELLO
ne
s'imagine
pas
les
gens
venir
vivre
à Verrières
avec
les
éoliennes.
Pierrick
GIRAULT
indique
que
l'on
n'est
pas
plus
tranquille
avec
une
centrale
nucléaire
à côté.
Monsieur
le
maire
quant
à lui
rappelle
que
le
projet
éolien
de
Mazerolles
est
également
bien
avancé
et
va
aussi
énormément
impacter
Verrières.
Valérie
BELLO
indique
que
les
projets
des
autres
communes
ne
la
regarde
pas.
Il faut
absolument
sensibiliser
les
propriétaires
de
Verrières,
ils
ne
se
rendent
pas
compte.
Il
faut
leur
dire
attention
et
les
avertir
:
il y
a
aussi
Enertrag
!Ce
n'est
pas
être
contre
tout
mais
Verrières
ne
peut
pas
tout
accepter.
|l faut
se
battre
et
alerter
les
citoyens
et
il n'y
a pas
que
Verrières.
Il y a
des
espaces
plus
adaptés.
Fait
évoqué
avec
un
élu
hors
commune
:aux
Pays-Bas,
les
éoliennes
sont
installées
dans
des
zones
industrielles
permettant
de répartir
l'énergie
à l'ensemble
des
populations.
Monsieur
le
maire
répète
que
le
seul
moyen
pour
que
l'avis
de
la
commune
et
des
administrés
soit
pris
en
compte
est
l'enquête
publique.
ll y
a
déjà
eu
des
moratoires,
des
chartes
mais
rien
ne
change.
La
CCVG
suit
pourtant
l'avis
des
communes.
Ces
projets
sont
débattus
depuis
des
années
à
la
CCVG
et
même
en
étant
contre,
les
projets
continuent
d'avancer. Par
ailleurs,
Monsieur
le
maire
demande
à
Mme
BELLO,
dans
le
cadre
du
RGPD,
de
veiller
à
ne
pas
communiquer
à des
tiers,
les
adresses
mails
de
tous
les
conseillers
municipaux.
|! fait
référence
à un
mail
de
Valérie
BELLO
à Eolise
dans
lequel
l'ensemble
du
conseil
municipal
est
en
copie.
Mme
BELLO
indique
que
c'est faux.
Monsieur
le
maire
affirme
que
c'est
vrai,
copie
du
mail
à l'appui.
Il faut
veiller
dans
ces
cas-là
à mettre
le
conseil
en
copie
cachée.
Sylvie
THIMONIER
demande
si
la
commune
est
informée
lorsque
les
promoteurs
contactent
les
propriétaires
fonciers.
Monsieur
le
maire
répond
que
ce
n'est
pas
le
cas
car
c'est
de
l'ordre
du
privé.
Il propose
de
passer
au
vote.
Avis
du
conseil
municipal
concernant
les
projets
éoliens
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Verrières
Délibération
n°20230607SB17
Monsieur
le maire,
Après
avoir
rappelé
l'avis
défavorable
du
conseil
municipal
exprimé
par
délibération
n°20190612SB07
en
date
du
12
juin
2019
concernant
l'implantation
de
projets
éoliens
sur
le
territoire
de
la
commune,
Constatant
l'avancée
du
programme
de
la
société
Eolise,
malgré
cet
avis
défavorable
des
élus
municipaux,
Considérant
la
présence
d'une
ligne
haute
tension
et
de
la
Centrale
Nucléaire
de
Civaux
qui
impactent
énormément
la
qualité
des
paysages,
Considérant
la
présence
de
nombreux
parcs
éoliens
dans
le
sud
Vienne
et
la
répartition
inégale
des
projets
éoliens
sur
le
territoire
national,
Considérant
l'importance
de
préserver
les
paysages,
la
qualité
de
vie,
la
vie
économique
et
l'attractivité
de
la
commune
ainsi
que
ses
habitants,
artisans,
commerçants
et
services,
Entendu
les débats,
Demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
émettre,
de
nouveau,
un avis
concernant
l'implantation
de
projets
éoliens
sur
le
territoire
de
la
commune.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A
11
voix
CONTRE
et 1 voix
POUR
Page
10
sur
12 Mairie
de
VERRIERES
=
Donne
un
avis
défavorable
à l'implantation
de
tout
projet
de
parc
éolien
sur
le
territoire
de
la
commune.
- _
Rappelle
qu'il
est
toutefois
favorable
aux
énergies
renouvelables
mais
souhaite
continuer
à privilégier
l'énergie
solaire
de
manière
raisonnée
(panneaux
photovoltaïques,
projets
agrivoltaïques..).
-
Autorise
M.
le
maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Mise
en
place
d’un
mat
de
mesure
du
vent
dans
le
cadre
du
projet
éolien
de
la
société
Eolise
Délibération
n°20230607SB18
Monsieur
le maire,
Vu
la
demande
de
la
société
Eolise
concernant
la
mise
en
place
d'un
mât
de
mesure
du
vent
sur
le
territoire
de
la
commune
dans
le
cadre
du
projet de
parc
éolien,
Vu
l'avis
défavorable
du
conseil
municipal
émis
en
séance
du
7 juin
2023,
concernant
l'implantation
de
tout
projet
de
parc
éolien
sur
le
territoire
de
la
commune,
Demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
la
demande
de
la
société
Eolise,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A
11
voix
CONTRE
et
1 voix
POUR
-
Donne
un
avis
défavorable
à la
mise
en
place
d’un
mât
de
mesure
du
vent
sur
le
territoire
de
la
commune,
-
Autorise
M.
le
maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Point sur
le projet
agrivoltaïque
Le projet avance
depuis
la première
présentation.
À suivre.
Assemblées
générales
ADMR
: vendredi
9/06
17h30
salle
Lochon
SCV:
vendredi
9/06
20h00
salle
Lochon
EHPAD Repas
des familles
le 11/06
Réunion
du
CCAS
le 12/06
Fibre Réunion
le 8/06
à 14h
à Saint-Laurent-de-Jourdes
Ecole Conseil
d'école
le 13/06
à 18h
Sylvie
DECHATRE
indique
qu'une
sculpture
« Miroir
d'Eau
» réalisée
dans
le
cadre
d'un
atelier
avec
les
élèves
de
CE2-
CM2
de
Charline
PRIOUX
va
être
offerte
par
l'artiste,
Robin
Bourgeois,
à la
commune
de
Verrières.
Il faudra
déterminer
son
emplacement. La
directrice
confirme
la
participation
de
l'école
à l'opération
« Octobre
Rose
» par
l'affichage
de
dessins
roses
lors
de
sa
traditionnelle
grande
lessive.
Valérie
BELLO
précise
que
la
prochaine
réunion
de
préparation
de
celte
manifestation
aura
lieu
le
17
juillet
à 20h
à la
salle
Lochon. Olivier
BLANCHARD
s'est
rendu
à
la
soirée
de
lancement
de
l'opération
Sportez-vous
bien
organisée
par
la
CCVG
à
Lussac-les-Châteaux.
Les
deux
champions
locaux
de
Jujitsu,
de
nouveau
parrains
de
l'opération,
ont
fait
une
démonstration.
Une
autre
marraine,
championne
de
France
de
conduite
d'attelage,
était
présente.
Page
11
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12 Mairie
de
VERRIERES
Sportez-vous
bien
édition
2023
c'est
22
dates
et
24
communes
participantes.
Pour
certaines
activités,
il faudra,
cette
année,
s'inscrire
en
ligne.
Concernant
Verrières,
les
clubs
de
tennis,
tennis
de
table,
badminton,
football
et
gym
participeront
à cette
manifestation
qui
se
déroulera
le
1"
août
au
complexe
sportif
de
la
Garenne.
Pierrick
GIRAULT
fait
un
point
sur
la
réunion
de
voirie
communautaire
:une
présentation
d'enrobé
projeté
a été
faite
par
la
société
Techniroute.
Les
longueurs
de
voirie
ont
été
ajustées.
Pour
mémoire,
aucun
montant
n'avait
été
attribué
à
Verrières
en
2022.
Idem
pour
2023
compte
tenu
du
remboursement
de
l'emprunt
de
6 millions
d'euros
réalisé
pour
la
réfection
de
voiries
sur
d'autres
communes
de
la
CCVG.
Fin
de séance
: 00h13
À VERRIERES,
le 21/06/2023
Le
Maire,
Christophe
VIAUD
La
secrétaire
de
séance,
Sylvie
DECHATRE
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