Compte-Rendu - 2025.02 Compte Rendu

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Compte-Rendu - 2025.02 Compte Rendu Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Colombier-le-Vieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025.02 Compte Rendu)Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques, MAIRIE DE COLOMBIER LE VIEUX

PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 FÉVRIER 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le treize février à 20 heures 30, le Conseil Municipal de Colombier-Le-

Vieux, dûment convoqué, s’est réuni en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée

par le Maire, conformément aux articles L.2121-10, L.2121-11 et L. 2122-8 du Code Général des

Collectivités Territoriales.

Le Conseil Municipal de Colombier-le-Vieux s’est réuni à la salle du conseil municipal Sous la Présidence de Mme La Maire, Béatrice FOUR.

Convocation adressée par Mme La Maire, Béatrice FOUR, le 6 février 2025.

PRESENTS : FOUR Béatrice, GIRODON Didier, GERY Myriam, MAICHERAK Catherine, BOITARD

Franck, BESSET Aurore, DESCHAMPS Charlotte, THE Françoise, COUIX Joël, VERCASSON Xavier

ABSENTS : VAUX Hubert,

DESRIEUX Claude,

MARGIER Jean- Pierre pouvoir à Franck BOITARD,

LONDON Patrick pouvoir à Joël COUIX

Secrétaire de séance : MAICHERAK Catherine.

Nombre d’élus présents : 10 Nombre d’élus votants : 12

Le quorum est atteint.

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 janvier 2025 : approuvé à l’unanimité

Délibération 2025/03 :

| OBJET : LOCATION LICENCE IV

Madame le Maire explique que la commune a la licence IV du bar-restaurant depuis 2020, le but étant de la maintenir dans le village. Elle énonce que la commune a loué en 2024 à M. VILLEDIEU Patrick, titulaire d’un permis d'exploitation d’Avril à Octobre 2024, et celui-ci désire la louer à nouveau pour son activité située sur la commune de ROSIERE (Ardèche) du 1% avril au 30 novembre 2025.

Madame le Maire propose de la louer du 1° avril au 30 novembre 2025 au tarif de 150,00 € par mois, et précise que les frais notariés seront pris entièrement en charge par M. VILLEDIEU.

Les Conseillers Municipaux, à l'unanimité

- SONT D’ACCORD pour louer la licence IV du 1° avril au 30 novembre 2025 au tarif de 150,00 € par mois à Monsieur VILLEDIEU Patrick, et précisent que les frais notariés seront pris entièrement en charge par M. VILLEDIEU ;

- __DONNENT TOUS POUVOIRS à Madame le maire pour accomplir les formalités, et signer l’acte authentique se rapportant à la location de cette licence TV.

12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstentionDélibération 2025/04 :

OBJET : SUBVENTION A L’ASSOCIATION TERROIR PAYS DE SAINT FELICIEN POUR FESTIVAL D’OC

Madame le Maire présente la demande de l’association terroir Pays de Saint-Félicien qui va organiser le

premier festival Occitan en Nord Ardèche les 14, 15, 16 mars 2025.

Et l’association sollicite une subvention pour l’aider à financer les activités proposées

Après avoir regardé la programmation d’activité, le budget prévisionnel

Les Conseillers Municipaux, à l’unanimité

- VOTENT une subvention exceptionnelle de 150,00 € à l’association Terroir Pays de Saint- Félicien.

12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

Délibération 2025/05 :

| OBJET : AVENANT N°2 MARCHE PUBLIC : Réhabilitation Bâtiment JOURDAN

Madame le Maire énonce que les travaux de réhabilitation Maison Jourdan sont en cours et que des

travaux supplémentaires sont à prévoir : un regard EP, une réhausse linteau…

La SARL VERT et fils a fourni un devis pour cette prestation supplémentaire et un avenant est proposé.

Les Conseillers Municipaux, après discussion ;

- SONT FAVORABLES et ACCEPTENT les travaux proposés pour un montant de 3 645,13 € HT, soit 4 374,16 € TTC ;

- _ AUTORISENT Madame le Maire à signer l’avenant correspondant.

12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

Présentation de la SPL (société publique locale) office de Tourisme « AH Hermitage » : Par Bruno Faure Président de la SPL Et Nicolas Rideau Directeur de la SPL En présence de Simon Gillet propriétaire du camping des Berges du Doux Présentation de l’activité touristique et de l’action de la SPL : importance de l’activité touristique sur Arche Agglo

Echanges très appréciés par les membres du conseil municipal

Finances :

Informations : préparation du budget en cours,

Urbanisme :

Informations :

e Autorisations d'Urbanisme :

“ Dépôts:

o PC: 00706925T002 : DOUCHET Marie-Eve — Nouveau CarPort - 330 Chemin des

Amandiers

e Droit de préemption : ras

e Divers : ras

Bâtiments

Informations :e Projet terrain projets communaux « Résidence les Prés de la Salette » : validation de

l’architecte en cours par Ardèche Habitat

e Projet Bâtiment Jourdan : le chantier avance bien : menuiseries posées, plaquiste en

cours.….Chiffrage en cours pour réhabilitation totale du garage

e Eglise : changement des aiguilles et minuterie réalisée, différents devis en cours (abassons, ..) e Divers : travaux sur bascule à prévoir : suite foudre

Personnel :

Informations :

e Divers :ras.

Ecole :

Informations :

e Divers : ras.

Voirie

Informations

e Travaux à venir : entreprises sollicitées pour réaliser une 2% tranche de travaux suite aux

intempéries de l’automne 2023

e Reprise de la voirie de la départementale : en bi couche du carrefour route de Lamastre jusqu'au village, Traversée du village reprise en enrobé.

Communauté d’agslomération

Informations :

e Commissions,

e Projet Culturel de Territoire : retour sur la Réunion du 29 janvier à Larnage: retour très positif des participants,

e Assainissement Chardon : projet prévu par Arche Agglo, rencontre avec Naldéo et Arche Agglo pour travaux à venir

e Assainissement en cours sur le chemin de la Molière.

CCAS :

Atelier sommeil : retour sur les matinées lundis 13 et 20 janvier

e Ateliers en cours de programmation « Méditation pleine conscience »

Divers :

Informations :

e Arrêt du cuivre en cours : réunion à Arlebosc courant Mars

e Campagne de stérilisation des chats : demande de financement auprès de Fondation Brigitte BARDOT,

e Bibliothèque rencontre avec les bénévoles à la mairie le samedi 22 mars à 10h00 Journée nettoyage de Printemps : le 29 mars 2025 de 8h 30 à 12h

e Double signalétique : panneaux de village occitan à poser : week-end festival d’oc le 14 15 16 mars avec une conférence le samedi 15 mars à 16h avec Quentin Garnier

e Appartement libre refait à neuf au-dessus de la mairie à partir du 8 avril (290 euros) et un deuxième au-dessus de l’école

Prochain Conseil municipal : 13 mars et 10 avril 2025

Le ri Line Le Maire

Béatrice FOUR.