Compte-Rendu - CompteRendu 2008 03 31

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Compte-Rendu - CompteRendu 2008 03 31 Document publié le Lundi 31 mars 2008 par la commune de Combs-la-Ville. Lien du pdf (Compte-Rendu - CompteRendu 2008 03 31)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2008

Compte-rendu sommaire

_________

L'an deux mil huit, le trente et un mars, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique.

Présents

M. G. GEOFFROY – Mme MM. SALLES – M. G. ALAPETITE – M. P. SEDARD – Mme M. LAFFORGUE– M. JM. GUILBOT – Mme J. FOURGEUX – M. J. DERRE – Mme G. RACKELBOOM – M. C. GHIS – Mme C. DECLERCK – M. B. BAILLY – Mme J. BREDAS – M. C. DELPUECH – Mme C. EYMARD-ANDRY – M. J. PLANTARD– M. D. VIGNEULLE – Mme A. TRUTIE de VAUCRESSON – M. P. RACINE – Mme M. FLEURY – M. B. DURAND – Mme D. REDSTONE – M. JL. COMBES – Mme M. PALICH – M. F. PERIDON – M. P. SAINSARD – Mme B. AUZANNEAU – M. C. TORRE – Mme M. GOTIN – M. R. ZALLIO – Mme MC. BARTHES – M. F. ANDRE – Mme M. REUZE.

Absents représentés

Mme F. SAVY par M. G. GEOFFROY – Mme A. NICOLAS par M. G. ALAPETITE

Absents :

/

Mme MM. SALLES a été élue secrétaire de séance.

______________________

M. le Maire ouvre la séance à 20 heures.

DELEGATION DU MAIRE – ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

Voir liste annexée.LE CONSEIL MUNICIPAL,

• ADOPTE la délégation du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L2122-

22 du Code Général des collectivités Territoriales

• APPROUVE le montant des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers

délégués

• ADOPTE la constitution de la commission Administration-Finances

• ADOPTE la constitution de la commission Action sociale-Enfance-Jeunesse-

Seniors

• ADOPTE la constitution de la commission Animation-Sports-Action culturelle

• ADOPTE la constitution de la commission Travaux-Urbanisme-Aménagement et

développement durables

• ADOPTE la constitution de la commission d’élaboration et de suivi du règlement

intérieur

• ADOPTE la désignation de la commission d’appel d’offres et de la commission de

délégation de service public

• ADOPTE la constitution de la commission consultative des services publics locaux

• ADOPTE la désignation des membres de la commission consultative des services

publics locaux

• FIXE le nombre des représentants du conseil municipal au Comité de la Caisse des

écoles

• ADOPTE la désignation des représentants de la commune au Comité de la Caisse

des écoles

• FIXE le nombre des administrateurs du Conseil d’administration du CCAS

• ADOPTE la désignation des représentants de la commune au conseil

d’administration du CCAS

• ADOPTE la désignation des représentants de la commune au SAN de Sénart

• ADOPTE la désignation des représentants de la commune au SIVOM de la Vallée

de L’Yerres et des Sénarts

• ADOPTE la désignation des représentants de la commune au Syndicat

Intercommunal d’Etude pour l’Aménagement de la Vallée de l’Yerres

• ADOPTE la désignation des représentants de la commune au conseil

d’administration du collège les Aulnes

• ADOPTE la désignation des représentants de la commune au conseil

d’administration du collège les Cités Unies

• ADOPTE la désignation des représentants de la commune au conseil

d’administration du Lycée Galilée• ADOPTE la désignation des représentants de la commune au conseil

d’administration du Lycée J. Prévert

• ADOPTE la désignation des représentants de la commune au conseil

d’administration de la Scène Nationale de Sénart

• ADOPTE la désignation des représentants de la commune à Combs jumelage

• ADOPTE la désignation des représentants de la commune à la SHAGE

• ADOPTE la désignation des représentants de la commune au Comité des fêtes

• ADOPTE la désignation des représentants de la commune à l’association de

sauvegarde et de promotion du patrimoine de Combs-la-ville

• ADOPTE la désignation du représentant de la commune au conseil de vie sociale

de la résidence Idalion

• ADOPTE la désignation du représentant de la commune au conseil de vie sociale

d’ARIA

• ADOPTE la désignation des représentants de la commune à la Maison du

Combattant et du Citoyen

• ADOPTE la désignation du délégué de la commune au CNAS

• ADOPTE la désignation du représentant de la commune au conseil de discipline de

recours placé auprès du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne

• APPROUVE la signature par Monsieur le Député-maire du marché relatif au lot n°3ES-Terrain synthétique du Parc des sports Alain MIMOUN

• APPROUVE l’avenant n°2 au contrat d’objectif 2006/2007 passé avec la MJC

Pour le Maire empêché :

Marie-Martine SALLES

1ier Maire adjoint