Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CompteRendu 2010 05 17
Compte-Rendu - CompteRendu 2008 03 31
Compte-Rendu - CompteRendu 2008 12 15
Compte-Rendu - CompteRendu 2017 11 20
Compte-Rendu - CompteRendu 2008 04 21
Compte-Rendu - CompteRendu 2014 11 17
Compte-Rendu - CompteRendu 2008 02 18
Compte-Rendu - CompteRendu 2008 10 20
Compte-Rendu - CompteRendu 2008 03 16
Compte-Rendu - CompteRendu 2008 09 22
Compte-Rendu - CompteRendu 2008 11 17
Document publié le Lundi 17 novembre 2008 par la commune de Combs-la-Ville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CompteRendu 2008 11 17)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2008
Compte-rendu sommaire
_________
L'an deux mil huit, le dix-sept novembre, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique.
Présents
M. G. GEOFFROY – Mme MM. SALLES – M. G. ALAPETITE – Mme F. SAVY – M. P. SEDARD – M. JM. GUILBOT – Mme J. FOURGEUX – M. J. DERRE – Mme G. RACKELBOOM – M. C. GHIS – Mme C. DECLERCK – M. B. BAILLY – Mme J. BREDAS – M. C. DELPUECH – Mme C. EYMARD-ANDRY – M. J. PLANTARD – Mme A. NICOLAS – M. D. VIGNEULLE – Mme A. TRUTIE de VAUCRESSON – M. P. RACINE – Mme M. FLEURY – M. B. DURAND – Mme D. REDSTONE – M. JL. COMBES – Mme M. PALICH – M. F. PERIDON – M. P. SAINSARD – Mme B. AUZANNEAU – M. R. ZALLIO – Mme MC. BARTHES – M. F. ANDRE.
Absents représentés
Mme M. LAFFORGUE par M. P. RACINE – M. C. TORRE par M. R. ZALLIO – Mme M. GOTIN par M. P. SAINSARD – Mme M. REUZE par Mme MC. BARTHES.
Absents :
/
M. J. DERRE a été élu secrétaire de séance.
______________________
M. le Maire ouvre la séance à 20 heures.
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
DELEGATION DU MAIRE – ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Voir liste annexée. LE CONSEIL MUNICIPAL,
• ADOPTE la décision modificative n°3 au Budget Primitif 2008
• ADOPTE la décision modificative n°5 à l’AP/CP n°2005-01 concernant la restructuration et la rénovation du parc des sports Alain MIMOUN.
• ADOPTE la décision modificative n°6 à l'AP/CP n°2005-02 portant création des terrains de sport Roger COUDERC.
• DONNE ACTE de la présentation des grandes orientations budgétaires proposées pour le projet de Budget Primitif 2009
• FIXE la tarification des services pour l'année 2009
• APPROUVE l’attribution de subventions à des associations locales
• ADOPTE l’avenant n°1 au contrat d’hébergement avec maintenances technique, corrective, évolutive et de mise à jour du site Internet de la ville
• APPROUVE la création des conseils de quartier
• APPROUVE la création du concours des maisons et commerces en habits de fête
• ADOPTE la convention pour l'ouverture au public d'un chemin piétons-cycles sur les merlons paysagés situés au sud de la francilienne
• DONNE un avis favorable à la demande d'exploiter une installation de stockage de déchets inertes - lieudit "La butte d'Egrenay - Moissy-Cramayel (77 550) déposée par la société ECT
• DONNE un avis favorable à la demande réalisée par la Société Générale à l'effet d'être autorisée à exploiter des installations de réfrigération et des installations de combustion à Tigery (91250)
Guy GEOFFROY
Député Maire