Compte-Rendu - CompteRendu 2008 09 22

Documents similaires

Compte-Rendu - CompteRendu 2008 10 20

Compte-Rendu - CompteRendu 2014 09 22

Compte-Rendu - CompteRendu 2018 09 24

Compte-Rendu - CompteRendu 2008 02 18

Compte-Rendu - CompteRendu 2008 11 17

Compte-Rendu - CompteRendu 2008 03 16

Compte-Rendu - CompteRendu 2008 03 31

Compte-Rendu - CompteRendu 2008 12 15

Compte-Rendu - CompteRendu 2008 05 19

Compte-Rendu - CompteRendu 2009 09 21

Compte-Rendu - CompteRendu 2008 09 22 Document publié le Lundi 22 septembre 2008 par la commune de Combs-la-Ville. Lien du pdf (Compte-Rendu - CompteRendu 2008 09 22)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Sport, CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2008

Compte-rendu sommaire

_________

L'an deux mil huit, le vingt deux septembre, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique.

Présents

M. G. GEOFFROY – Mme MM. SALLES – M. G. ALAPETITE – Mme F. SAVY – Mme M. LAFFORGUE– M. JM. GUILBOT – Mme J. FOURGEUX – M. J. DERRE – M. C. GHIS – Mme C. DECLERCK – M. B. BAILLY – Mme J. BREDAS – M. C. DELPUECH – M. J. PLANTARD – Mme A. NICOLAS – M. D. VIGNEULLE – Mme A. TRUTIE de VAUCRESSON – M. P. RACINE – Mme M. FLEURY – M. B. DURAND – Mme D. REDSTONE – M. JL. COMBES –M. F. PERIDON – M. P. SAINSARD – M. R. ZALLIO – Mme MC. BARTHES – M. F. ANDRE – Mme M. REUZE.

Absents représentés

M. P. SEDARD par M. G. ALAPETITE – Mme G. RACKELBOOM par M. C. DELPUECH – Mme C. EYMARD-ANDRY par Mme C. DECLERCK – Mme M. PALICH par M. P. RACINE –

Mme B. AUZANNEAU par M. P. SAINSARD – M. C. TORRE par M. R. ZALLIO – Mme M. GOTIN par Mme M. REUZE.

Absents :

/

M. JM. GUILBOT a été élu secrétaire de séance.

______________________

M. le Maire ouvre la séance à 20 heures.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE

Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

DELEGATION DU MAIRE – ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

Voir liste annexée.LE CONSEIL MUNICIPAL,

• ADOPTE la décision Modificative n°2 au Budget Primitif 2008,

• APPROUVE dans le cadre de la nomenclature comptable l’inscription à l’article 6232 de tous les biens acquis au titre des fêtes et cérémonies,

• APPROUVE l’attribution de l’indemnité de conseil au comptable de la commune, • APPROUVE l’attribution de subventions à des associations locales,

• APPROUVE les demandes de subventions à la CAF de Seine et Marne, • ADOPTE la revalorisation annuelle de l’indemnité d’entretien des assistantes maternelles,

• ADOPTE les modifications du tableau des effectifs du personnel communal, • ADOPTE les modalités d’application du droit à la formation des élus,

• APPROUVE la création d’un Comité Technique Paritaire et d’un Comité d’Hygiène et de Sécurité communs au CCAS et à la commune,

• DETERMINE le nombre de représentants de la commune au Comité Technique Paritaire,

• DETERMINE le nombre de représentants de la commune au Comité d’Hygiène et de Sécurité,

• DESIGNE les représentants de la commune au Comité de suivi de la charte haute Qualité Environnementale appliquée au parc d’activités de la Borne Blanche, • APPROUVE la liste des équipements d’intérêt commun (LESIC) de la ville nouvelle de Sénart pour 2008/2014,

• APPROUVE l’adhésion de la commune au Programme National Nutrition Santé (PNNS),

• APPROUVE l’avenant n°1 au marché n°2008-26 se rapportant au lot n°5 ES- Eclairage du terrain synthétique au parc des sports Alain MIMOUN,

• APPROUVE l’avenant n°3 au marché n°2005-27 se rapportant à l’assurance incendie-divers dommages aux biens,

• APPROUVE l’avenant n°1 au marché n°2005-26 se rapportant aux prestations de services de transport collectif,

• APPROUVE le principe de cession à la commune de parcelles appartenant au SAN de Sénart,

• AUTORISE la signature par Monsieur le Député-Maire de deux demandes de permis de construire portant sur le stade Roger COUDERC et le Parc des sports Alain MIMOUN,

• PREND ACTE de la présentation du rapport annuel d’exploitation de la société « les fils de Mme Geraud » concessionnaire du marché,

• PREND ACTE de la présentation du rapport sur les prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement de l’exercice 2007,

• PREND ACTE de la présentation du rapport d’activités du SIVOM de la Vallée de l’Yerres et des Sénarts pour l’année 2007,

• APPROUVE la passation d’une convention avec Varennes-Jarcy pour la gestion des feux tricolores du pont de l’Yerres.

Guy GEOFFROY

Député Maire