Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrete 2025 T024 Circulation CHEVAL TP
Arrêté - Arrete 2025 T026 Natura SCOP 15 07 25
Arrêté - Arrete 2025 T027 Route du Bouvier 30 08 25
Arrêté - Arrete 2025 26 circulation 04 07 2025
Compte-Rendu - CR 25 01 2016
Arrêté - Arrete 2025 T015 Route des Compagnons
Arrêté - Arrete 2025 T016 Avenue du Vercors
Arrêté - Arrete du Maire 2023 26 Circulation CR Champ Coulo
Arrêté - Arrete 2025 55 Circulation SIGNAL 26
Arrêté - Arrete 2024 T017
Arrêté - Arrete 2025 T017 Circulation 26 et 27 04 25
Document publié le Mercredi 8 janvier 2025 par la commune de Marches.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2025 T017 Circulation 26 et 27 04 25)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Ruralité,
Marches _ cn.
ARRETE
N°
2025-T017
DE
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
Le
Maire
de
la
Commune
de
Marches
(Drôme)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
Articles
L131.3
et L131.4 ;
Vu
la demande
formulée
par
Mme
Isabelle
ROUX,
pour
le compte
de
l’entreprise
Au
rucher
de
Marches,
sise
561
Chemin
des
Bourbourées
26300
MARCHES,
lors
de
la manifestation
« De
Ferme
en
Ferme»
à Marches
(Drôme)
les
26
et 27
avril
2025,
Considérant
qu’il
y
a lieu
de
prendre
toutes
dispositions
pour
assurer
la sécurité
publique
et le
bon
ordre
à l’occasion
de
cette
manifestation,
étant
entendu
qu’il
ne
s’agit
en
aucun
cas
d’une
autorisation
de
travaux
;
ARRETE
Article
1
: La
circulation
Chemin
des
Roseaux,
Chemin
du
rocher
de
sable,
ainsi
que
chemin
rural
n°CR8
à
Marches,
sera
interdite
du
samedi
26
avril
8h
au
dimanche
27
avril
2025
20h,
sauf riverains. Article
2 :
Mme
Isabelle
ROUX
se
charge
d’assurer
la
déviation
des
véhicules
et
devra
assurer
la signalisation
nécessaire
aux
abords
des
routes.
Article
3
: Monsieur
le
Maire,
officier
de
police
judiciaire,
est
chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Article
4
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
affichée
en
Mairie
et
aux
extrémités
des
voies
concernées,
et transmise
à la gendarmerie
de
Chatuzange-Le-Goubet.
Fait
à Marches,
le
17
avril
2025
Le
Maire,
Philippe
HOURDOU.
Le
Maire,
-certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
-informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
Excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la présente
notification
ou
affichage.
Mairie
de
Marches
4
place
R.
Chovin
26300
Marches
Tél.04.75.47.43.24.
Fax.
04.75.47.34,56.
Email
: contact@marches.fr