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Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Verneuil-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2 avril 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Références : F.A/PP/TD
Affaire suivie par Tatiana DELVALLEE
Téléphone : 01 39 71 57 12
Courriel : tatiana.delvallee@verneuil78.fr
Verneuil sur Seine, le 26 mars 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Du
Mardi 2 avril 2024
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister au Conseil municipal qui se réunira le mardi 2 avril à 19h00, à l’Espace Maurice Béjart, au 3 boulevard André Malraux, 78480 Verneuil- sur-Seine.
La publicité des débats sera également assurée au moyen d’une vidéotransmission, accessible sur Internet.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 février 2024 M. le Maire
Objet Rapporteur
SYNDICATS
1. Rapport SEY78 – année 2022 M. le Maire
SECURITÉ
2. Convention de partenariat et de mise à disposition du centre de
supervision urbain entre le SIVUCOP et la ville de Verneuil sur
Seine relative au visionnage et à l’exploitation des images issues des
caméras de vidéoprotection installées sur son territoire – Annule et
remplace la version précédente
M. Debjay
RESSOURCES HUMAINES
3. Mise à disposition des agents au SIVUCOP au 1/5/2024
4. Mise à jour du tableau des emplois permanents au 1/4/2024
5. Mise à jour du tableau des effectifs au 1/4/2024
6. Modification du tableau du Régime Indemnitaire tenant compte
des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement
professionnel (RIFSEEP) pour le personnel communal
7. Quotas 2024 d’avancements de grade
8. Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour
les agents publics
9. Création de postes permanents
P. Malleret Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes meilleurs sentiments.
FINANCES
10. Compte de gestion 2023 - Ville
11. Compte de gestion 2023 - Espace Maurice Béjart
12. Compte administratif 2023 - Ville
13. Compte administratif 2023 -Espace Maurice Béjart
14. Affectation du résultat 2023 – Ville
15. Affectation du résultat 2023 -Espace Maurice Béjart
16. Subventions 2024 aux associations
17. Subventions 2024 aux organismes publics
18. Taux d’imposition 2024
19. Budget primitif 2024 - Ville
20. Budget primitif 2024 - Espace Maurice Béjart
P. Malleret
Compte-rendu des décisions
Questions diverses M. Le Maire