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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 25 MAI 2023
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Saint-Thibault-des-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 25 MAI 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE Département de Seine et Marne | DES DELIBERATIONS Membres. DU CONSEIL MUNICIPAL afférents au Conseil : 29 DE LA COMMUNE DE en exercice : 29 SAINT THIBAULT DES VIGNES ayant pris part à la délibération : 29 | Date de convocation : 15 mai 2023 | LISTE DES DELIBERATIONS Date d’affichage : 17 mai 2023 EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2023
Président : Monsieur VOURIOT Sinclair
z
Etaient présents :
PLUMARD Christian, LEFORT Martine, COURTINE Élisabeth, BERNIER Jean-Paul, PICARD Sabine, PIOCELLE Philippe, BARTUCCIO Agnès, LACOMBE Jacqueline, DELVERT Pierre, LATAIX Pascal, GUILLOSSOU Carine, ALTAVILLA Laurence, MEDJIDI Mohamed, DINAL Ronald, CHAPOTELLE Michaël CARCA Catherine, PEREIRA Ludovic, GLOAGUEN Cyrielle, GUEYE Marie-Paule, STRAUSS Evelyne, DERE Philippe, COMBE Éric, BIZE Sandrine.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
WEGRZYNOWSKI Jean-Claude ayant donné pouvoir à ALTAVILLA Laurence CHEAV Vanny ayant donné pouvoir à BARTUCCIO Agnès KHAU Catherine ayant donné pouvoir à LEFORT Martine VERONA Claude -ayant donné pouvoir à BIZE Sandrine’ BAUDOUX Violette ayant donné pouvoir à DERE Philippe
Absents excusés : /
Secrétaire de séance : GUILLOSSOU Carine
OUVERTURE DE LA SÉANCE À 20H00
Monsieur le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte.
Monsieur le Maire fait procéder à l'appel.
Monsieur le Maire dit que le quorum est atteint.
Madame GUILLOSSOU Carine se propose comme secrétaire de séance. Elle est élue à l'unanimité.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET VOTE
22 voix pour la liste AVEC VOUS
POUR L'AVENIR DE SAINT
2023 — 026 Election de la commission d'appel d'offres THIBAULT L . [7 voix pour la liste STV
l’'AVENIR ENSEMBLE
Participation communale pour l'abonnement
2023 — 027 Navigo Imagine R - Scolaire 2023-2024 pour les Approuvée à L’'UNANIMITE lycéens
Participation communale pour l'abonnement Approuvée à L'UNANIMITE 2023-028 | Kavigo Imagine R 2023-2024 pour les étudiants
Convention achat groupe d'électricité avec
UGAP pour le renouvellement du marché en |
cours électricité 3 (anciens tarifs bleus et sites Approuvée à L'UNANIMITE 2023 — 029 supérieurs à 36 KVA) dans le cadre du dispositif
« ELECTRICITÉ 2025 » de l'UGAP
1 2023 — 030 Demande de subvention à la Région — Approuvée à L'UNANIMITE = vidéoprotection JO 2024
Approuvée à LA MAJORITE
Aide au fonctionnement de la Maison Médicale Pour : 28 FE Abstention : 1
Participation de la commune de Saint-Thibault- ADR 2023 — 032 des-Vignes à la Société Coopérative d'Intérêt Approuvée à L'UNANIMITE Collectif (SCIC) « Ceinture Verte Paris Est »
2023 - 033 Mise en place d'une mutuelle communale avec Approuvée à L'UNANIMITE France Mutuelle :
2023 - 034 Incorporation de déux biens présumés sans AP ne Er ne maître non bâtis - Abstention : 7
Régularisation de l'échange des parcelles BB Approuvée à LA MAJORITE 2023 - 035 n°291, BC n°338, BC n°344, BC n°346 et BC Pour: 22 | n°347, rue de Lagny et Place de l'Eglise. Contre : 7.
Mise à jour du règlement intérieur de l'activité Approuvée à L’'UNANIMITE 2023 - 036 « Danse »
Mise à jour du règlement intérieur de la Approuvée à L’'UNANIMITE -2023 — 037 collectivité
Mise à jour du règlement'intérieur du régime Approuvée à L'UNANIMITE 2023 — 038 - indemnitaire
nn : RTE Approuvée à L'UNANIMITE 2023 - 039 Mise à jour du règlement du télétravail
2023 - 040 Mise à jour du règlement du compte épargne Approuvée à L’'UNANIMITE temps
2023 — 041 Mise à jour du règlement de formation Approuvée à L'UNANIMITE
2023 - 042 Mise à jour du règlement pour l’utilisation des Approuvée à L'UNANIMITE véhicules de fonction et de service
2023 — 043 Modification du tableau des effectifs Approuvée à L'UNANIMITE
Conformément aux articles L. 2121:12-et L. 2121-13 du Code Général des Collectivités Territoriales, les membres du conseil municipal peuvent consulter en mairie les documents ayant trait aux affaires soumises à délibération.
Secrétaire de séance : Madame Carine GUILLOSSOU Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
et ont signé au registre tous les membres
de l'équipe majoritaire présents à cette séance
POUR EXTRAIT CONFORME : ‘
À Saint-Thibault-des-Vignes, 30 mai 2023
Le Maire,
Sinclair VOURIOT