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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Thibault-des-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Envoyé en préfecture le 20/10/2026
Reçu en préfecture le 20/10/2026
Publié le 02 | ]1o/ DLL
REPUBLIQUE FRANÇAISE ID : 077-217704386-20261020-LISTDELIB_1510-DE
Département de Seine et Marne DES DÉLIBÉRATIONS
Membres DU CONSEIL MUNICIPAL
afférents au Conseil : 29 DE LA COMMUNE DE
en exercice : 29 SAINT THIBAULT DES VIGNES
ayant pris part à la délibération : 29
Date de convocation : 8 octobre 2026 LISTE DES DELIBERATIONS
Date d'affichage : 9 octobre 2026 EXAMINEES LORS DE LA SEANCE
DU 15 OCTOBRE 2026
Président : Monsieur VERONA Claude
Étaient présents :
BIZE Sandrine, DERE Philippe, BAUDOUX Violette, BUIS Alain, MANCEAUX Martine,
CLAUSMANN Francis, DE Marie-Paule, PIGNARD Frédéric, FORQUIGNON Jean-Louis,
COMBE Eric, DASSIE Béatrice, LOIRET Laurence, ANTOINE Olivier, CABRINHA Nathalie,
GARCIA David, SADJI Papa, DESCAMPS Amandine, NGUYEN Olivia, BORN Yves,
HENSSIEN Elodie, CRUCY Thibault, BERTIN MELLOT Alexandra, DUBREUIL Florian,
VERNET Maxence, PHILIBIN KAYSER Alicia
Absent excusé ayant donné pouvoir :
METTE Muriel donne pouvoir à BIZE Sandrine
SI HASSEN Kim donne pouvoir à MANCEAUX Martine
SIPHON Kevin donne pouvoir à VERONA Claude
Secrétaire de séance : NGUYEN Olivia
OUVERTURE DE LA SÉANCE À 20H00
Monsieur le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte.
Monsieur le Maire fait procéder à l'appel.
Monsieur le Maire dit que le quorum est atteint.
Madame NGUYEN Olivia se propose comme secrétaire de séance.
Elle est élue à l'unanimité.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET VOTE
MISE À JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DU Approuvée à A MAJORITÉ 2026 — 090 = MARCHE DE NOËL Abstention : 7
FIXATION DES TARIFS DE MISE À DISPOSITION DES _.
LOCAUX ET DU MATERIEL DU CENTRE CULTUREL tbe doses MARC BRINON AU PROFIT DE LA SOCIETE WE Conère : WELCOME
2026 — 091EVOLUTION DE L'ESPACE DE VIE SOCIALE EN
Envoyé en préfecture le 20/10/2026
Reçu en préfecture le 20/10/2026
Publié le Q/ [1o/ 202£
ID : 077-217704386-20261020LISTDELIB_1510-DE
Approuvée à LA MAJORITE
2026 — 092 Pour : 22 CENTRE SOCIAL MUNICIPAL Abstention : 7
RETIREE A L’ORDRE DU
2026 — 093 REGIME INDEMNITAIRE IFSE JOUR
NON SOUMISE AU VOTE
Conformément aux articles L. 2121-12 et L. 2121-13 du Code Général des Collectivités Territoriales, les membres du conseil
municipal peuvent consulter en mairie les documents ayant trait aux affaires soumises à délibération.
Secrétaire de séance : Olivia NGUYEN
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Fait et délibéré les jours, mois el an que dessus
Se et ont signé au registre lous les membres
de l'équipe majoritaire présents à cette séance
Le Maire,
Claude VERONA
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TUE POUR EXTRAIT CONFORME sl À Saint-Thibault-des-Vignes, 20 octobre 2026