Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des deli combinees CM du 03 04 26
Conseil Municipal - Liste des deli combinees CM du 03 04 26
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 25
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 8
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 23
Déliberation - Liste des deliberation du CM 18 05 26
Déliberation - liste des deliberations cm du 26 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 29
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 2
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 30
Déliberation - Site Liste des deliberations du conseil municipal du 03 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Thibault-des-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - Site Liste des deliberations du conseil municipal du 03 04 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Reçu en préfecture le 09/04/2026
Publié le 5 JU la XS ER
REPUBLIQUE FRANÇAISE ID :077-217704386-20260408-LISTDELIB_3426-DE
Département de Seine et Marne DES DELIBERATIONS
Membres DU CONSEIL MUNICIPAL
afférents au Conseil : 29 DE LA COMMUNE DE
en exercice : 29 SAINT THIBAULT DES VIGNES
ayant pris part à la délibération : 29
Date de convocation : 28 mars 2026 LISTE DES DELIBERATIONS
Date d'affichage : 30 mars 2026 EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2026
Président : Monsieur VERONA Claude
Étaient présents :
BIZE Sandrine, DERE Philippe, BAUDOUX Violette, BUIS Alain, MANCEAUX Martine, CLAUSMANN Francis, DE Marie-Paule, PIGNARD Frédéric, FORQUIGNON Jean-Louis, METTE Muriel, COMBE Eric, DASSIE Béatrice, LOIRET Laurence, ANTOINE Olivier, CABRINHA Nathalie, GARCIA David, SADJI Papa Macumba, DESCAMPS Amandine, SI HASSEN Kim, SIPHON Kevin, NGUYEN Olivia, HENSSIEN Elodie, CRUCY Thibault, BERTIN MELLOT Alexandra, DUBREUIL Florian, VERNET Maxence, PHILIBIN KAYSER Alicia.
Absent excusé ayant donné pouvoir :
BORN Yves donne pouvoir à DUBREUIL Florian
Secrétaire de séance : GARCIA David
OUVERTURE DE LA SÉANCE À 20H00
Monsieur le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte.
Monsieur le Maire fait procéder à l'appel.
Monsieur le Maire dit que le quorum est atteint.
Monsieur GARCIA David se propose comme secrétaire de séance.
Il est élu à l'unanimité. LISTE DES DELIBERATIONS
Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Reçu en préfecture le 09/04/2026
3 | CEA Publié le Blu) TOC
ID : 077-217704386-20260403-LISTDELIB_3426-DE
N° OBJET VOTE
2026 — 015 Élection des membres de la Commission 22 voix pour L'AVENIR ENSEMBLE Finances 7 voix pour NOUVEAU SOUFFLE
2026 — 016 Fixation des conditions de dépôts des listes Approuvée à L'UNANIMITE de la commission d'appel d'offres (CAO)
2026 — 017 Election des membres de la Commission 22 voix pour L'AVENIR ENSEMBLE d'Appel d'Offres (CAO) 7 voix pour NOUVEAU SOUFFLE
2026 — 018 Élection des membres du Centre 22 voix pour L'AVENIR ENSEMBLE Communal d'Action Sociale 7 voix pour NOUVEAU SOUFFLE
Désignation des membres représentant la . . PERS collectivité au Comité Social Territorial FAO et PER pans Délégations consenties au Maire par le Approuvée à LA MAJORITE 2026 — 020 | conseil municipal Pour: 22 Contre : 7
Fixation des taux des indemnités de Approuvée à LA MAJORITE 2026 — 021 | fonctions des élus Pour : 22 Contre : 7
2026 —- 022 | Célébration d'un mariage hors mairie ARPEONÈES Le UMNAPUTE
Désignation d'un représentant au Approuvée à LA MAJORITE 2026 - 023 | groupement d'intérêt public « ID 77 ». Pour: 22 Abstention : 7
Conformément aux articles L. 2121-12 et L. 2121-13 du Code Général des Collectivités Territoriales, les membres du conseil municipal peuvent consulter en mairie les documents ayant trait aux affaires soumises à délibération.
Secrétaire de séance : Madame David GARCIA
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
et ont signé au registre tous les membres
de l'équipe majoritaire présents à cette séance
Lo « POUR EXTRAIT CONFORME
N, À Saint-Thibault-des-Vignes, 9 avril 2026 AE LEON Le Maire, CEA Ï _
Claude VERONA
(ss)