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Déliberation - ?pdf=1
Arrêté - Dp 22 1
Conseil Municipal - commission de controle 1
Ordre du Jour - ODJ CM 24 AVRIL
Ordre du Jour - ODJ CM 25 OCTOBRE
Compte-Rendu - CR CM 27 09 2023
Ordre du Jour - odj 1 sept 2023
Document publié le Vendredi 1 septembre 2023 par la commune de Cadaujac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 1 sept 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Institutions publiques,
ville
de
cadauac
| Q
©
"
CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi
27
septembre
2023
19
heures
ORDRE
DU
JOUR
MINUTE
DE
SILENCE
À LA
MEMOIRE
DE
MONSIEUR
PHILIPPE
BALAYE
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
Procès-Verbal
séance
du
31
mai
2023
FINANCES 1
Produits
irrécouvrables
- demande
de
comptabilisation
en créances
éteintes
- budget
principal
— Décision
- Autorisation
Décision
modificative
n°2
- Budget
principal
2023
Budget commune
2023-
attribution
de
subventions
aux
associations
— Décision
- Attribution
ENVIRONNEMENT 4
Convention
de
partenariat
entre
la commune
de
Cadaujac
et la
CCM
relative
à l'exercice
de
la compétence
Gestion
des
Milieux
Aquatiques
et Prévention
des
Inondations
( GEMAPI)
Décision-
Autorisation
Plan
de
protection
de
l'atmosphère
- Avis
Consultation
administrative
sur
le dossier
de
demande
d'autorisation
préfectorale
de
construction
et d'exploitation
d'une
canalisation
de
transport
de
gaz
naturel
(déviation
Cadaujac
- Canalisation
DN
200
LA
BRÉDE
- BEGLES
STATION)
- AVIS
LOGEMENT
HABITAT
7
Signature
de
contrat
de
mixité
sociale
2023-2025
— Décision
- Autorisation
ADMINISTRATION
GENERALE
Désignation
d'un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
— Décision
Bilan
d'activité
des
services
communaux
2022
- Information
10
Projet éducatif
territorial
— Signature
Avenant
portant
renouvellement
de
la convention
— Décision
- Autorisation
CULTURE 1 _
Bibliothèque
Municipale.
Vente
de
livres
et pilonnage
d'ouvrages,
lors
des
manifestations
municipalesi FUNÉRAIRE 12 | Funéraire
rétrocession
d'une
concession
à titre
onéreux
autorisation
Décisions
du
Maire
en
vertu
de
l'article
L2122-22
et L2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Informations
du
Maire
Questions
diverses