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unknown - 1670254637 annexe 22 08 19
Procès Verbal - PV conseil municipal du 20 11 2023
Procès Verbal - P.V Election du Maire et des Adjoints annexe
Procès Verbal - PV Conseil municipal du 06 07 2025
Conseil Municipal - P.V conseil municipal du 19 mai 2025 1
Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Conseil Municipal - P.V conseil municipal du 19 mai 2025 1)
Thèmes du document : Transports, Logement, Aménagement du territoire,
Département des
Arrondissement
BOUCHES DU RHONE
D'AIX EN PROVENCE
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
du Lundi 19 mai 2025
À 18 heures 30
MEMBRES PRESENTS : Richard MALLIÉ, Mathieu PIETRI, Corinne LE MEUT, Yann PERTUISEL, Christine SICCARDI, Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Stéphan
PIERRACCINI,
Pierre
MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Catherine BIENFAIT, Marie-Christine RODRIGUEZ, Catherine FOULON, Marie-Pierre VITIELLO, Florian PARIS, Patricia COTTI,
Jean-François
CAIRE,
Hervé
CAYLA,
René
ALBERICCI,
Philippe
CANOBIO,
Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE, Michèle DECHAUD. POUVOIRS
: Maëva GAUTELIER à Richard MALLIÉ, Joseph CASSARO à Corinne LE MEUT, Roger MOSSÉ à Yann
PERTUISEL,
Dominique
BIECHE
à Mathieu PIETRI,
Véronique GARNIER
à
Christine SICCARDI,
Julien
ESTERINI
à
Thomas BERGÈRE, Camille GAIDO à Sophie SURACE, Hortense MALLIÉ à Stéphan PIERRACCINI. ABSENT EXCUSÉ : Julien BOULARD. ns Monsieur le Maire propose que Madame Christine SICCARDI soit désignée comme secrétaire de séance ; ceci étant fait, il est procède à l’appel, avant d’entamer l’ordre du jour du Conseil Municipal qui comporte 23 rapports ainsi que quatre questions diverses déposées par l'opposition, Monsieur le Maire donne lecture de sa déclaration. 25.03.01 — Adoption du compte rendu de la séance du 31/03/2025 Monsieur le Maire met le compte-rendu aux voix
: il est voté à l’unanimité
25.03.02 — Information au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Ÿ
Décision n°2025-015 du 25 mars 2025 Contrat d'entretien pour portes et portails automatiques.
Ÿ
Décision n°2025-021 du 05 mars 2025 Convention avec le CFMS 13 - Mission impossible 2025.
Ÿ
Décision n°2025-022 du 05 mars 2025 Convention avec le CFMS — forum 2025.
Ÿ
Décision n°2025-023 du 05 mars 2025 Convention avec le CFMS 13 - Fête du village 2025.
Ÿ
Décision n°2025-024 du 05 mars 2025 Convention avec le CFMS 13 - Feu d'artifice 2026.
Ÿ
Décision n°2025-029 du 28 février 2025 Convention de partenariat avec l'association "Bouc en transition" pour l'animation gracieuse d'un atelier de découverte sur les temps périscolaires à l'école élémentaire Virginie DEDIEU. Décision n°2025-032 du 28 mars 2025 Contrat avec Gardanne Music. Décision n°2025-033 du 07 mars 2025 Convention avec MT Animation. Décision
n°2025-034
du
17
mars
2025
Demande
de
réaffectation
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental des Bouches-du-Rhône au titre du fonds départemental pour la mise en œuvre du plan énergie climat - rénovation du parc éclairage public. Décision n°2025-035 du 13 mars 2025 Convention de prestations de conseils
juridiques.
Décision n°2025-036 du
13
mars 2025
Contrat de prestations de services en conseil
et accompagnement
opérationnel. Décision
n°2025-037
du
14
mars
2025
Convention
de
partenariat
avec
l'association
"un
caffé"?
pour
l'animation gracieuse d'un atelier de découverte sur le temps périscolaires à l'école élémentaire des Pins. Décision n°2025-039 du 17 mars 2025 Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches- du-Rhône
au titre
des
travaux de proximité
-
Aménagement d'un
chemin
communal
débouchant
sur
le
carrefour d8/chemin des roseaux. Décision n°2025-040 du 21 mars 2025 Contrat avec les masques vénitiens de France. Décision n°2025-041 du 25 mars 2025 Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - amélioration de la signalisation des pistes cyclables RDB, avenue des Chabauds, la Croix d'Or et Violesi. KOK K$S KKS EN2
Décision n°2025-042 du 19 mai 2025 accord de la protection fonctionnelle. Décision n°2025-043 du 28 mars 2025 Convention entre le Conseil départemental et la commune — spectacle « l’Arche part à 8h » du 25 au 28/11/2025. Décision n°2025-044
du
28
mars 2025
Convention entre
Sasu Artistes et vous
et la Commune — spectacle
« Talysker » du 23 mai 2025. Décision n°2025-045 du 28 mars 2025 Convention entre l'Association Modulovelo et la Commune — spectacie « Macadam Music » du 13 juin 2025. Décision n°2025-046
du 28
mars 2025
Convention
entre
Sasu Artistes
et vous et la Commune — spectacle
« Monsieur Orange » du 30 mai 2025. Décision n°2025-047 du 1“ avril 2025 Convention de partenariat JH Font Saulière et la Commune. Décision n°2025-048 du
1% avril 2025
Convention entre la SCI les Jardins d'Albertas, JH Font Saulière et la
Commune. Décision n°2025-049 du 31 mars 2025 Contrat avec ELISIA. Décision n°2025-650 du 31 mars 2025 Convention avec Forty pour mémoires. Décision n°2025-051 du 31 mars 2025 Convention avec Music live services. Décision n°2025-052 du 29 avril 2025 Reversement des vacations funéraires - avril 2025. Décision n°2025-053 du 04 avril 2025 Convention avec Mille et une paroles. Décision n°2025-054 du 04 avril 2025 Contrat avec Musical Events. Décision n°2025-055 du 04 avril 2025 Contrat de prestation de services - Diagnostic technique Immobilier. Décision n°2025-056 du 04 avril 2025
Convention entre le Département, le Collège Georges Brassens et la
Commune. Décision n°2025-059 du 06 mai 2025 Convention avec JP dalbavie. NOK KK « SORSKKRLKKRSKKOOKS
25.03.05 — Mandat spécial donné
à
une délégation
du
conseil
municipal — signature
de la
charte de
jumelage
avec la Ville de VALEGGIO SUL MINCIO (Italie) - Monsieur le Maire rapporte le dossier. Puis, il met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.03.04 — Attribution de véhicules électriques de service avec autorisation de remisage au domicile. Monsieur le Maire rapporte le dossier. Puis, il met aux voix cette délibération : 30 pour, 0 abstention, 2 contre (Geneviève MARTIN, Saïd ACHACHE) :
elle
est votée à la Majorité 25.03.05 — Information - Bilan d’activité de la bibliothèque — année 2024, Monsieur PIETRI présente à l’assemblée le bilan d’activité de la bibliothèque — année 2024 qui n’appelle pas à un vote de la part des élus. 25.03.06 — Règlement intérieur du Forum des associations. Monsieur PIETRI rapporte le dossier. Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: 26
pour,
0
abstention
6
contre
(René
ALBERICCI,
Philippe CANOBIO, Michèle DECHAUD, Geneviève MARTIN,
Saïd ACHACHE, Hervé CAYLA) : elle est votée à
la Majorité 25.03.07 — Mobilités
douces — Electrification
des vélos
-
Renouvellement
de la
subvention
aux
résidents
de
la
commune pour l’année 2025, Monsieur PIETRI rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité25.03.08 — Subvention exceptionnelle à l'association Bouc en transition — année 2025, Monsieur PIETRI rapporte le dossier, Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.03.09 — Subvention exceptionnelle à l'association du Jardin de l'Orée — année 2025. Monsieur PIETRI rapporte Le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.03.10 — Subvention aux coopératives scolaires — année 2025/2026, Madame LE MEUT apporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.03.11 — Convention relative à l’organisation
des transports scolaires entre la commune et Métropole Aïx-
Marseille-Proyence. Madame LE MEUT apporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.93.12 - Bilan des acquisitions / cessions réalisées par la commune au cours de l’année 2024, Monsieur PERTUISEL présente le bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières réalisées au cours de Fannée 2024 qui n’appelle pas à un vote de la part des élus. 25.03.13 — Demande d’aide financière au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône au titre du contrat de développement territorial et écologique (CDTE) 2025-2027. Madame SURACE présente le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.03.14
— Lancement
d’un
marché
public
de
conception-réalisation
pour
la
construction
d’un
gymnase —
composition
et
désignation
du
jury
relatif
au
marché
public
global
de
conception-réalisation
poux
la
construction
d’un
gymnase
éco-performant
et
éco-responsable
—
fixation
du
montant
des
indemnités
des
membres qualifiés du jury — fixation du montant des primes attribuées aux candidats non retenus, Madame SURACE présente le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité4
25.05.15 — Garantie d'emprunt CDC Habitat Social - Opération Bouc Bel Air Violesi, - Acquisition en VEFA de 18 logements sociaux. Madame SURACE présente le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.03.16
—
Garantie
d’emprunt
CDC
Habitat Social
-
Opération
Bouc
Bel
Air
Bel
Ombre
PLUS
PLAT,
-
Acquisition en VEFA de 20 logements sociaux. Madame SURACE présente le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.03.17
— Adhésion
de
la commune
au
groupement
de
commandes
permanent
en vue
de
la
passation
de
marchés publics sur la thématique de « fa prévention
et la protection des
risques » entre la Métropole Aix-
Marseille-Provence et des communes de l’aire métropolitaine. Monsieur le Maire rapporte le dossier. Puis, il met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25,03.18 — Création de postes permanents au registre des effectifs. Mine VITIELLO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.03.19 — Création d’un emploi permanent au repistre des effectifs (avec recours possible à un contractuel en application de l’article L.332-8, 2° du Code Général des Collectivités Territoriales). Mme VITIELLO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.03.20 — Création de postes pour faire face à un accroissement femporaire d'activité. Mme VITIELLO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.03.21 — Actualisation de l'autorisation d'engagement, des mobilités de recrutement et de rémunération des agents recenseurs. Mme
VITIBLELO
rapporte
le
dossier,
Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l'unanimité5
25.03.22 — Actualisation de la convention d’objectifs de participation en matière d'amélioration de conditions de vie des agents municipaux et de leur famille. Mme VITIELLO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.03.23 — Présentation des résultats du marché
global de
performance énergétique
(MGPE)
éclairage
Bilan des économies réalisées sur 2022, 2023 et 2024. Monsieur BERGÈRE présente à l’assemblée les résultats du marché global de performance énergétique (MGPE) éclairage public et le bilan des économies réalisées sur 2022, 2023 et 2024, qui n’appellent pas à un vote. 25.03.24- Questions diverses, Monsieur le Maire rapporte que
le
groupe
d’opposition « Pour que Vive Bouc Bel Air »
et le groupe d’opposition
«Bouc
Bel
Aïr
maintenant
»
ont
déposé
deux
questions
diverses
auxquelles
Monsieur
le
Maire,
Messieurs
PERTUISEL et BERGÈRE ont répondu chacun en ce qui les concerne. L'ordre dujour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.
Fait à Bouc Bel Air, le 20 mai 2025
Affiché en exécution de l'article
6
chard MALLIÉ
L 2121 25 du Code Général des
7
Maire
Collectivités Territoriales