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Procès Verbal - PV Conseil municipal du 06 07 2025
Procès Verbal - PV conseil municipal du 31 mars 2025
Procès Verbal - PV conseil municipal du 12 06 2023
Conseil Municipal - P.V conseil municipal du 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Conseil Municipal - P.V conseil municipal du 15 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Département des
Arrondissement
BOUCHES DU RHONE
:
.
D'AIX EN PROVENCE
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 15 décembre 2025
À
18
heures
30
MEMBRES PRESENTS : Mathieu PIETRI, Yann PERTUISEL, Christine SICCARDI, Thomas BERGÈRE, Sophie SURACE, Stéphan .PIERRACCINI,
Maëva GAUTELIER,
Joseph
CASSARO,
Dominique BIECHE,
Roger MOSSÉ, Pierre
MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Catherine
BIENFAIT,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Florian
PARIS,
René
ALBERICCI,
Geneviève MARTIN, Saïd ACHACHE, Michèle DECHAUD, Alexandra CHELU. POUVOIRS:
Corinne
LE
MEUT
à
Mathieu
PIETRI,
Véronique
GARNIER
à
Yann
PERTUISEL,
Marie-Christine
RODRIGUEZ à Christine SICCARDI, Catherine FOULON à Thomas BERGÈRE, Patricia COTTI à Sophie SURACE, Jean- François
CAIRE
à
Stephan
PIERRACCINI,
Julien
ESTERINI
à Maëva
GAUTELIER,
Camille
GAIDO à
Joseph
CASSARO,
Philippe CANOBIO à Michèle DECHAUD, Hortense MALLIÉ à Evelyne LOUIS, Julien BOULARD à Dominique BIÈCHE. ABSENT EXCUSÉ : Hervé CAYLA. RAPPEL: a vidéo intégrale du conseil municipal es retransmise en différé enrexistrée sur Le sie de a ville Monsieur le Maire propose que Madame Maëva GAUTELIER soit désignée comme secrétaire de séance ; ceci étant fait, il est procède à l’appel, avant d’entamer l’ordre du
jour du Conseil Municipal qui comporte
16 rapports ainsi que
quatre questions diverses déposées par
l’opposition.
Monsieur le Maire donne lecture de sa déclaration. 25.07.01 — Adoption du compte-rendu de la séance du 17/11/2025. Monsieur le Maire met lé compte-rendu aux voix : il est voté à l’unanimité 25.07.02 — Information au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
*
Décision n°2025-0135 du 21
novembre 2025 Signature de la convention de mise à disposition d'un terrain à
l'association le jardin de l'Orée pour la gestion d'un jardin partagé.
*
Décision n°2025-0136 du 21 novembre 2025 Signature de la convention de mise à disposition d'un terrain à l'association ADAVA pour l'animation d'un atelier vélo.
Ÿ
Décision
n°2025-0137
du
21
novembre
2025
Signature
de
la
convention
d'occupation
d'un
local
de
la
Maison de la Nature pour l'association le chemin vers soi.
*
Décision n°2025-0138 du 21
novembre 2025
Signature de la convention de mise à disposition de locaux à
l'association Bouc en Transition à la Maison de la Nature.
Ÿ
Décision n°2025-0139 du 21 novembre 2025 Signature de la convention d'un local de la Maison de la Nature par l'association ACCORDS.
Ÿ
Décision n°2025-144 du 24 novembre 2025 Convention avec Fantaisie Prod.
.
Ÿ
Décision n°2025:0145 du 01
décembre 2025 Convention d'accueil de la manifestation de la Métropole Aix-
Marseille-Provence dans le cadre de lecture par nature 2025-2026.
Ÿ
Décision n°2025-0146 du 01
décembre 2025 Règlement de prêt de l'installation multimédia Biblio-bike par
la bibliothèque départementale des Bouches-du-Rhône.
Ÿ
Décision
n°2025-0147 du 01
décembre 2025
Règlement de prêt du pack multimédia ABRACADAGAME
par la bibliothèque départementale des Bouches-du-Rhône.2
N°25.07.03
-
Demande
de
réparation
du
préjudice
résultant
de
dégradations
sur
le
pont
de
l’AS1
—
réclamation en dommages et intérêts, Monsieur le Maire rapporte le dossier. Puis, il met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité N°25.07.04 - Mise à disposition gratuite des salles municipales pour les candidats aux municipales. Monsieur le Maire rapporte le dossier. Puis, il met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité N°25.07.05 - Convention de partenariat avec l’association les Amis de l’Orgue (2025-2027). Monsieur le Maire rapporte le dossier. Puis, il met aux voix cette délibération : 30 voix pour, 2 abstentions (Geneviève MARTIN, Saïd ACHACHE) : elle est votée à l’unanimité N°25.07.06 - Subvention exceptionnelle à l'association Etincelle 2000. Monsieur le Maire rapporte le dossier. Puis, il met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité N°25.07.07
-
Rétrocession
des
parcelles
cadastrées
section
BS
n°
410,
411,
418,
419.
434
et
438
/
Opération
SARL Pôle Montaury - secteur Montaury. Monsieur PERTUISEL rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à Punanimité' N°25.07.08 - Désaffectation
et déclassement d’une partie de la parcelle communale
cadastrée BR N°
69, sise
Lotissement les Tilleuls et d’une superficie d’environ 26 m°. Monsieur PERTUISEL rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité N°25.07.09 — Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée BR n° 69, sise Lotissement les Tilleuls — dune
superficie
d’environ
26
m2
au
profit
de
Madame
PÉLLEGRINE
Marion
et
Monsieur
VERNAY
Thomas. Monsieur PERTUISEL rapporte le.dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimitéN°25.07.10
-
Décision
Modificative
N°1
—
Budget
Commune.
Mme
SURACE
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
:
30
voix
pour,
2
contre
(Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE)
: elle
est
votée
à
la
Majorité
‘
N°25.07.11
-
Budget
Principal
:
Ouverture
anticipée
des
crédits
d’investissement
pour
l'exercice
2026.
Mme
SURACE
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée à
Funanimité
N°25.07.12
- Approbation
du
contrat
de
prêt
avec
la
Banque
Postale,
Mme
SURACE
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
:.elle
est
votée
à
l’unanimité
N°25.07.13
-
Attribution
d’un
compte
515
au
SPIC
«
cimetière
»
et
changement
dénomination
par
«
vente
de
caveaux
».
Mme
SURACE
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
l'unanimité
N°25.07.14
-
Contrats
d’apprentissage
—
Actualisation.
Mme
VITIELLO
rapporte
le
dossier,
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
l’unanimité
N°25.07.15
-
Création
d’un
poste
permanent
au
registre
des
effectifs.
Mme
VITIELLO
rapporte
le
dossier,
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
:
elle
est
votée
à
l’unanimité
N°25.07.16
-
Création
de
postes
permanents au
registre
des
effectifs.
Mme
VITIELLO
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
l’unanimitéN°25.07.17 - Questions diverses. Monsieur
le
Maire
informe
que
le
groupe
d’opposition
«
Pour
que
Vive
Bouc
Bel
Air
»
aïnsi
que
M.
François
DENIAU
ont
chacun
déposé
deux
questions
diverses.
La
deuxième
question
de
M.
DENIAU
ayant
été
retirée,
Monsieur
le
Maire,
Mme
SURACE
et
M.
BERGÈRE
ont
apporté
leurs
réponses
respectives aux questions maintenues. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00.
Fait à Bouc Bel Air, le 16 décembre 2025
Affiché
en
exécution
de
l'article
Mathieu
PIETRI
L
2121
25
du
Code
Général
des
Maire
Collectivités Territoriales