Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste del juillet
Déliberation - liste del sept
Déliberation - liste del sept
Déliberation - liste del mai
Déliberation - liste del avril 25
Déliberation - liste del dec
Déliberation - liste del janvier
Déliberation - liste del sept 1
Déliberation - liste del oct
Déliberation - liste des deliberations 2
Déliberation - liste del juin
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - liste del juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19/06/2025 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l'article L.2121-25 du code général des collectivités
Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s’est réuni le 19 juin 2025 à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris la décision suivante :
N°de la Objet de la délibération Résultat du délibération vote 01.06.25 SECTORISATION DU TAUX DE TAXE Approuvé à D’AMENAGEMENT SUR LA COMMUNE l'unanimité
02.06.25 COMPOSITION CONSEIL
COMMUNAUTAIRE APRES LES Approuvé à
ELECTIONS MUNICIPALES DE 2026 — l'unanimité
APPROBATION ACCORD LOCAL
03.06.25 APPROBATION DE LA CONVENTION Approuvé à AVEC LE CENTRE SOCIO CULTUREL l'unanimité
ARCHIPEL POUR LE FINANCEMENT
DU BAFA POUR LES JEUNES DE LA
COMMUNE DE COISE
04.06.25 DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LA Approuvé à GRELE 2025 l'unanimité
05.06.25 MODIFICATION DE LA DENOMINATION Approuvé à DE LA VOIE « CHEMIN DE LA CROIX l'unanimité
DE FER » POUR RENUMEROTATION
DES HABITATIONS SUITE A
L’AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT
« LES TERRASSES DU VALLON »
Affichée le:
Mise en ligne sur le site internet le :