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Déliberation - liste del mai
Déliberation - liste del avril 25
Déliberation - liste del fev
Déliberation - liste del janvier
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - liste del janvier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15/01/2026 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités
Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s’est réuni le 15 janvier 2026 à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris la décision suivante :
N°de la Objet de la délibération Résultat du délibération vote 01.01.26 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE Approuvé à LA DETR DANS LE CADRE DESTRAVAUX l'unanimité
DE RENOVATION DU HALL DU THEATRE
ET DE LA BIBLIOTHEQUE
02.01.26 SUBVENTION EN FAVEUR DE
L'ASSOCIATION DES FAMILLES DE Approuvé à
COISE : COLIS DE NOËL 2025 l'unanimité
03.01.26 DELEGATION DE COMPETENCE POUR Approuvé à DELIVRER LES AUTORISATIONS l'unanimité D'URBANISME AU NOM DU MAIRE : MAIRE
INTERESSE
Le Maire,
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