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Déliberation - liste del janvier
Déliberation - liste del sept 1
Déliberation - liste des deliberations 1
Déliberation - liste del avril 25
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - liste del avril 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Démocratie,
OISE
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15/04/2025 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s’est réuni le 15 avril 2025 à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris la décision suivante :
N°de la Objet de la délibération Résultat du délibération vote 01.04.25 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025 10 voix pour, O voix contre, et 1
abstentions
Le Maire,
Philippe BONNIER
Mise en ligne sur le site internet le :
Affichée le : OIS
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17/04/2025 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l'article L.2121-25 du code général des collectivités Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s'est réuni le 17 avril 2025 à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris la décision suivante :
N°de la Objet de la délibération Résultat du délibération vote 02.04.25 CONVENTION DE PARTICIPATION A Approuvé à PASSER AVEC LA CCMDL POUR LA l'unanimité
CREATION ET LA GESTION D'UN SITE
DE COMPOSTAGE COLLECTIF
03.04.25 APPROBATION DES CONVENTIONS
AVEC LA CCMDL POUR LE FONDS DE Approuvé à
CONCOURS ET LA MISE A l'unanimité
DISPOSITION DES COLONNES
ENTERREES ET SEMI-ENTERREES.
04.04.25 CONTRIBUTION DE LA COMMUNE AUX Approuvé à CHARGES DU SYDER -— ANNEE 2025 l'unanimité
05.04.25 REGULARISATION DE DELAISSES DE Approuvé à CHEMIN RURAUX : FIXATION DU PRIX l'unanimité
DE CESSION
Le Maire,
Philippe BONNIER
Mise en ligne sur le site internet le :
Affichée le :