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Déliberation - liste del mai
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - liste del mai)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
OIS
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15/05/2025 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités
Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s’est réuni le 15 mai 2025 à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris la décision suivante :
N°de la Objet de la délibération Résultat du délibération vote
01.05.25 CHOIX D’UNE CONVENTION DE Approuvé à
PARTICIPATION POUR LE RISQUE l'unanimité
« SANTE » ET POUR LE RISQUE
« PREVOYANCE » ET MANDAT AU
CDG69 POUR MENER LA PROCEDURE
02.05.25 INDEMNITES HORAIRES POUR
TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES IHTS Approuvé à
l'unanimité
03.05.25 DENOMINATION DES VOIES ET Approuvé à NUMEROTATION DES HABITATIONS — l'unanimité
AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT
« LES TERRASSES DU VALLON »
04.05.25 CONVENTION DE PARTENARIAT Approuvé à POUR UNE MISE A DISPOSITION DE l'unanimité
PERSONNEL EN VUE D'’EXERCER DES
FONCTIONS D’ADJOINT DU
PATRIMOINE A LA BIBLIOTHEQUE DE
COISE.
05.05.25 FIXATION DU LOYER T3 — 60M2 1ER Approuvé à ETAGE l'unanimité
06.05.25 RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC DU Approuvé à STADE : CONVENTION ENTRE LA l'unanimité
COMMUNE ET LE SYDER POUR LA
GESTION ET LA VALORISATION DES
CERTIFICATS D'ECONOMIES
D'ENERGIE (CEE). PRODUIT DES AMENDES DE POLICE Approuvé à 07.05.25 2025 —- DEMANDE DE SUBVENTION l'unanimité
08.05.25 SUBVENTIONS ALLOUEES AUX Approuvé à ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2025 l'unanimité
Le Maire,
Philippe BONNIER
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