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Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Vémars.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 17.2024 Sejours dete 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Espaces terrestres et maritimes,
VILLE DE VEMARS
Département du Val d’Oise
Arrondissement de Sarcelles N° 17.2024
Canton de Goussainville
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Date de convocation
22 mars 2024
Date d’affichage
22 mars 2024
Nombre de Conseillers
En exercice 19
Présents 15
Votants 17
OBJET :
Séjours d’été 2024.
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre,
Le 28 mars à 18 heures,
Le Conseil Municipal,
Légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes en séance publique sous la Présidence de Monsieur Frédéric DIDIER, le Maire.
Etaient présents : Patricia ANDRIANASOLO), Didier PREVOST, Isabelle DUFLOS, Lionel LECUYER, Adjoints au Maire.
Georgette BRAZIER, Georgette ROUSSY, Antonia CORNET, Véronique BUCHET, Demba
DIALLO, Olivier MAGNIER, William CADOR, Marie-Christine COMONT, David CARDOSO, Marina NICOLAS, Conseillers Municipaux.
Etaient représentés: Alain GOLETTO (pouvoir à Mme ROUSSY), Yves LECUYER (pouvoir à M. le MAIRE).
Etaient absents : Adeline COURTOIS, Martial VANDAMME.
Formant la majorité des membres en exercice
Secrétaire de séance : M. PREVOST
Rapporteur : M. le MAIRE
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Mme DUFLOS présente au Conseil Municipal les centres de vacances d’été 2023 avec l'organisme UCPA. Les séjours proposés pour juillet et août 2024 sont :
% Un séjour au bord de la mer pour les 06/13 ans et les 13/17 ans au Grau du Roi (Gard) avec départ en train ou en car (du 18 au 31/07 et du O1 au 14/08) et assurance annulation optionnelle : « Les pieds dans l’eau » et « La grande bleue » :
LES PIEDS DANS L'EAU
Transmis le Tranche d’âge RE —
9 9 MARS 202 Quotients I 2 3 :
| Coût famille 10 jours 244 € 325€ 488 € 629 €
Affichée le Coût Mairie 10 jours | 365.50 € 325 € | 243.50 € 173 €
Coût CAF 10 jours 365.50 € 325 € | 243.50 € 173 €
? ÿ MAR 2024 Coût famille 14 jours 316€ 422 € 633 € 816€
Coût Mairie 14 jours | 474.50 € | 421.50 € 316€ | 224.50 €
Coût CAF 14 jours 474.50 € | 421.50 € 316€ | 224.50 €
Coût famille 14 j / car 306 € 408 € 613€ 790 €
Coût Mairie 14 j/car | 459.50 € | 408.50 € 306 € | 217.50 €
Coût Caf 14j /car 459.50 € | 408.50 € 306 € | 217.50 € | ceve
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VILLE DE VEMARS :
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2.
LA GRANDE BLEUE
Gard
Tranche d’âge 13/17 ans
Quotients ] 2 3 4
Coût famille 10 jours 278 € 370 € 553 € 716 €
Coût Mairie 10 jours 416 € 370 € | 277.50 € 197€
Coût CAF 10 jours 416 € 370 € | 277.50 € 197€
Coût famille 14 jours 351 € 468 € 703 € 906 €
Coût Mairie 14 jours 527 € | 468.50 € 351 € | 249.50 €
Coût CAF 14 jours 527 € | 468.50 € 351 € | 249,50 €
Coût famille 14 j / car 320 € 427 € 640 € 826 €
Coût Mairie 14 j / car 480 € | 426.50 € 320 € 227 €
Coût Caf 14 j /car 480 € | 426.50 € 320 € 227 €
*% Un séjour à la montagne pour les 06/17 ans à Flaine (Haute Savoie) avec départ en train ou en car et assurance annulation optionnelle : « Aventures en altitude » :
AVENTURES EN ALTITUDE
Haute-Savoie
Tranche d’âce 06/17 ans
Quotients [ 2 3 4
Coût famille 7 jours 185 € 247 € 370 € 477 €
Coût Mairie 7 jours 277.50 € | 246.50 € 185 € | 131.50 €
Coût CAF 7 jours 277.50 € | 246.50 € 185 € | 131.50 €
Coût famille 7 j / car 158 € 210 € 315 € 406 €
Coût Mairie 7 j / car 236 € 210€ | 157.50 € 112 €
Coût Caf7 j/car 236 € 210€ | 157.50 € 112 €
La participation des familles est déterminée par les quotients familiaux ci-exposés.
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Considérant l’avis favorable de la Commission des Affaires Scolaires,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à la majorité pour dont 1 abstention (A. GOLETTO),
Ÿ” APPROUVE les séjours et les tarifs proposés ci-dessus,
Ÿ” PRECISE que les participations demandées aux familles sont calculées en fonction des quotients familiaux,
Ÿ”_ DIT que les crédits correspondants sont inscrits au budget, VILLE DE VEMARS
Ÿ” AUTORISE M. le MAIRE ou son représentant à signer les conventions 2024 et accomplir toutes les formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération,
Ÿ CHARGE les services administratifs communaux de transmettre la présente délibération à M. le Sous-Préfet de Sarcelles.
Fait et délibéré en séance,
Les jours, mois et an susdits. ss...
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