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Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 06 liste votes 20 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023 1 / 4
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023 – 20H00
Date de convocation :
14/06/2023
L’an deux mille vingt-trois
Le mardi vingt juin à vingt heures
Date d’affichage :
27/06/2023
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Espace Dagron, en séance publique, sous la présidence de Jean-Luc DUCERF, Maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice Présents Pouvoirs Votants Absents
33 25 5 30 3
ETAIENT PRESENTS : (25)
Youssef AFOUADAS ; Catherine AUBIJOUX ; Gilberte BLUM ; Sylviane BOENS ; Chrystiane CHEVALLIER ; Cécile DAUZATS ; Dominique DESHAYES ; Amandine DUBAND ; Patrick DUBOIS ; Jean-Luc DUCERF ; Benjamin DUROSAU ; Joël GEOFFROY ; Frédéric GRIZARD ; Stéphane HOUDAS ; Claudine JIMENEZ ; Anaïs LEGRAND ; Florence LE HYARIC ; Karine LE MANCHET ; Dominique LETOUZE ; Steeve LOCHET ; Rodolphe PERROQUIN ; Frédéric ROBIN ; Sylvie ROLAND ; Steven THIERRY ; Robert TROUILLET
ABSENTS AYANT DONNE UN POUVOIR : (5)
Graziella DELALANDE a donné pouvoir à Amandine DUBAND Joseph DIAZ a donné pouvoir à Benjamin DUROSAU
Nathalie FAIPEUR a donné pouvoir à Youssef AFOUADAS
Fabienne HARDY a donné pouvoir à Jean-Luc DUCERF
Olivier MARTINEZ a donné pouvoir à Sylviane BOENS
ABSENTS N’AYANT PAS DONNE DE POUVOIR : (3)
Yoann DEBOUCHAUD ; Bruno EQUILLE ; Stéphane LEMOINE
SECRETAIRE DE SEANCE :
Mme Amandine DUBAND est désignée secrétaire de séance à l’unanimité. Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023 2 / 4
ORDRE DU JOUR
1 Approbation des procès-verbaux des 18 avril et 23 mai 2023
FINANCES
2 Coût de fonctionnement de l’enseignement public en maternelle et élémentaire, pour l’année 2022-2023
3
Convention de mise à disposition des équipements du stade municipal Marc-Héron, au bénéfice de la Ligue
Centre-Val-de-Loire de Football et du District de football du Loiret
4 Subvention exceptionnelle à l’association « Club de handball d’Auneau »
URBANISME
5
Convention de mise à disposition, à titre gratuit, de la parcelle AO 116, à l’association « Le Jardin en
herbes »
CULTURE
6
Convention entre le Département d’Eure-et-Loir et la commune d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien, relative
au dispositif « Mon village en fête »
7 Projet d’établissement de l’école de musique Marcel-Braie, 2023-2027
TRAVAUX
8 Energie Eure-et-Loir : Remplacement de l’éclairage public par un système LED à Bonville
DIVERS
9 Questions diverses Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023 3 / 4
VOTES
N° DELIBERATIONS THEMES VOTES
1- Procès-verbal du 18 avril 2023
Procès-verbal du 23 mai 2023
Le nombre de votants est de 30.
Le procès-verbal du 18 avril n’appelant
aucune remarque est adopté à
l’unanimité.
Mme JIMENEZ observe que son vote
relatif à la délibération N°23/055 :
SUBVENTION A L’ASSOCIATION
« HARMONIE D’AUNEAU » - EXERCICE
2023 a été comptabilisé, à tort, parmi
les voix « contre », alors qu’elle a voté
« pour ». M. le MAIRE accède à sa
demande de modifier le procès-verbal
en conséquence.
Le nombre de votants est de 30.
Le procès-verbal du 23 mai n’appelant
aucune autre remarque est adopté à
l’unanimité.
FINANCES
2- 23/065 Coût de fonctionnement de l’enseignement public en maternelle et élémentaire, pour l’année 2022-2023
Le nombre de votants est de 30.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
3- 23/069 Convention de mise à disposition des équipements du stade municipal Marc-Héron, au bénéfice de la Ligue
Centre-Val-de-Loire de Football et du District de
football du Loiret
Le nombre de votants est de 30.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
4 - 23/070 Subvention exceptionnelle à l’association « Club de handball d’Auneau »
Le nombre de votants est de 30.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité. Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023 4 / 4
URBANISME
5 - 23/071 Convention de mise à disposition, à titre gratuit, de la parcelle AO 116, à l’association « Le Jardin en herbes »
Le nombre de votants est de 30.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
CULTURE
6 - 23/072 Convention entre le Département d’Eure-et-Loir et la commune d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien, relative
au dispositif « Mon village en fête »
Le nombre de votants est de 30.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
7 - 23/073 Projet d’établissement de l’école de musique Marcel- Braie, 2023-2027
Le nombre de votants est de 30.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
TRAVAUX
8 - 23/074 Energie Eure-et-Loir : Remplacement de l’éclairage public par un système LED à Bonville
Le nombre de votants est de 30.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
M. Jean-Luc DUCERF, Maire d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
Mme Amandine DUBAND, secrétaire de séance