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Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 03 liste votes 16 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2024 1 / 5
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2024 — 20 h 07
Date de convocation :
10/04/2024
L’an deux mille vingt-quatre
Le mardi seize avril à vingt heures et sept minutes
Date d’affichage :
19/04/2024
Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Espace Dagron, en séance publique, sous la présidence de Jean-Luc DUCERF, Maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice Présents Pouvoirs Votants Absents
33 22 5 27 6
ETAIENT PRESENTS : (22)
Youssef AFOUADAS ; Catherine AUBIJOUX ; Sylviane BOENS ; Chrystiane CHEVALLIER ; Cécile DAUZATS ; Yoann DEBOUCHAUD ; Dominique DESHAYES ; Amandine DUBAND ; Patrick DUBOIS ; Jean-Luc DUCERF ; Benjamin DUROSAU ; Joël GEOFFROY ; Frédéric GRIZARD ; Fabienne HARDY ; Claudine JIMENEZ ; Renée LEFEEZ ; Anaïs LEGRAND ; Stéphane LEMOINE ; Dominique LETOUZE ; Steeve LOCHET ; Frédéric ROBIN ; Robert TROUILLET
ABSENTS AYANT DONNE UN POUVOIR : (5)
Graziella DELALANDE a donné pouvoir à Amandine DUBAND Joseph DIAZ a donné pouvoir à Dominique DESHAYES
Bruno EQUILLE a donné pouvoir à Stéphane LEMOINE
Rodolphe PERROQUIN a donné pouvoir à Fabienne HARDY Sylvie ROLAND a donné pouvoir à Jean-Luc DUCERF
ABSENTS N’AYANT PAS DONNE DE POUVOIR : (6)
Gilberte BLUM ; Nathalie FAIPEUR ; Stéphane HOUDAS ; Florence LE HYARIC ; Karine LE MANCHET ; Olivier MARTINEZ
SECRETAIRE DE SEANCE : Amandine DUBAND est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2024 2 / 5
ORDRE DU JOUR
1 Approbation du procès-verbal du 19 mars 2024
AFFAIRES GÉNÉRALES
2 Changement définitif du lieu de réunion du conseil municipal (choix de l’Espace Dagron)
3 Règlement d’utilisation des véhicules communaux
4 Charte pour le bon usage des nouvelles technologies de l’information et de la communication
URBANISME ET BIENS COMMUNAUX
5 Mise à disposition gracieuse d’un local du Pôle social, à la CARSAT
6 Classement dans le domaine public communal de l’impasse de la Vallée (Saint-Symphorien)
7 Conventions de mise à disposition de la parcelle communale ZS31 et d’une servitude de passage au bénéfice d’ENEDIS
8 Cession des parcelles communales AV14 et 15 (ancien site REVELEC)
FINANCES
9 Coût de fonctionnement de l’enseignement public en maternelle et élémentaire pour l’année scolaire 2023-2024
10 Subventions aux associations — exercice 2024
RESSOURCES HUMAINES
11 Mise en place d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
12 Création de trois postes permanents d’agent de maîtrise à temps complet
13 Création de deux postes non permanents d’adjoint technique à temps non complet
DIVERS
14 Arrêtés et décisions pris dans le cadre des délégations de Monsieur le Maire
15 Questions diverses
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2024 3 / 5
VOTES
N° DÉLIBÉRATIONS THÈMES VOTES
1 —
Procès-verbal du 19 mars 2024
Le nombre de votants est de 27.
Le procès-verbal du 19 mars 2024 est
adopté à l’unanimité.
AFFAIRES GÉNÉRALES
2 —
24/048 Changement définitif du lieu de réunion du conseil municipal (choix de l’Espace Dagron)
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
3 —
24/049 Règlement d’utilisation des véhicules communaux
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
4 —
24/050 Charte pour le bon usage des nouvelles technologies de l’information et de la communication
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
URBANISME ET BIENS COMMUNAUX
5 —
24/051
Mise à disposition gracieuse d’un local du Pôle social, à la CARSAT
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2024 4 / 5
6 —
24/052
Classement dans le domaine public communal de l’impasse de la Vallée (Saint-Symphorien)
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
7 —
24/053
Conventions de mise à disposition de la parcelle communale ZS31 et d’une servitude de passage au bénéfice d’ENEDIS
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
8 —
24/054 Cession des parcelles communales AV14 et 15 (ancien site REVELEC)
Madame Catherine AUBIJOUX et
Madame Anaïs LEGRAND ne prennent
pas part au vote. Le nombre de
votants est par conséquent de 25.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
FINANCES
9 —
24/055
Coût de fonctionnement de l’enseignement public en maternelle et élémentaire pour l’année scolaire 2023-2024
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
10 —
24/056
Subventions aux associations — exercice 2024
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à la
majorité.
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2024 5 / 5
RESSOURCES HUMAINES
11 —
24/057
Mise en place d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
12 —
24/058
Création de trois postes permanents d’agent de maîtrise à temps complet
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
13 —
24/059
Création de deux postes non permanents d’adjoint technique à temps non complet
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
M. Jean-Luc DUCERF, Maire d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien Mme Amandine DUBAND, secrétaire de séance