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unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 23 mars 2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 23 mars 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Logement,
Liste des délibérations examinées
Conseil Communautaire du 23 mars 2023
N° Objet
1 CULTURE - Construction du pôle culture et jeunesse intercommunal de Lassay-Les- Châteaux : approbation des études d’avant-projet définitif et autorisation de dépôt de demande de subvention DGD bibliothèques (DRAC)
ADOPTÉE
2 Direction des Affaires Culturelles – Conservatoire Musique, Danse et Théâtre Mayenne Communauté - 13ème Concours International Piano à Mayenne – Fixation des tarifs Concert d’Ouverture et droit d’inscription
ADOPTÉE
3 RESSOURCES HUMAINES – Concours international de piano de Mayenne – Création de vacations pour les fonctions de membres du jury
ADOPTÉE
4 RESSOURCES HUMAINES – Protection sociale complémentaire – Participation employeur au risque Prévoyance
ADOPTÉE
5 Marchés publics – Approvisionnement en gaz – Autorisation de signature d’une Convention de groupement de commandes
ADOPTÉE
6 Marchés publics – Réhabilitation d’un bâtiment en maison d’accueil des alternants (22TRA16)/ Lot 5 : Peinture-Sols souples-Faïence – Avenant n°1- Autorisation de signature ADOPTÉE
7 Marchés publics – Réhabilitation d’un bâtiment en maison d’accueil des alternants (22TRA16)/ Lot 7 : Plomberie – Chauffage – Ventilation – Avenant n°1- Autorisation de signature
ADOPTÉE
8 Collecte, transport, tri et conditionnement des déchets recyclables de Mayenne Communauté (23SER03) – Appel d’Offres – Autorisation de signature du marché ADOPTÉE
9 Plan mobilité–expérimentation de covoiturage – poursuite par avenant de la contractualisation avec Klaxit pour le financement des trajets de co-voiturés ADOPTÉE
10 Etude préalable à la prise de compétence « eau-assainissement » ADOPTÉE 11 Environnement - Convention de mise à disposition par Mayenne Communauté de la plateforme de bois déchiqueté à la SCIC Mayenne Bois Énergie pour la période 2023- 2025
ADOPTÉE
12 Administration générale – Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration SCIC Bois Energie
ADOPTÉE
13 DAME – PCAET – Convention annuelle d’objectifs 2023 - Suivi du bocage SCIC MBE ADOPTÉE 14 Déchets – Convention de subvention à l’association Aide aux tiers monde pour la reprise des papiers collectés
ADOPTÉE
15 Conventionnement avec les éco-organismes agrémentés pour les nouvelles filières dites "R.E.P.", ou de responsabilité élargie du producteur
ADOPTÉE
16 Subvention aux communes pour une arrivée du Région Pays de la Loire Tour ADOPTÉE 17 Demande de subvention de la Maison des Adolescents de la Mayenne ADOPTÉE 18 Projet rénovation gare à Mayenne en espace jeunes – Demande subvention fonds vert ADOPTÉE 19 Tarifs de location de la SERE ADOPTÉE 20 Approbation de la tarification du camping du Gué Saint Léonard pour 2023 ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 27 mars 2023