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Compte-Rendu - odj cr cm 07 12 2017
Ordre du Jour - ODJ CM 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 15 12 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 DECEMBRE 2025
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 novembre 2025.
ADMINISTRATION GENERALE
1. Gestion et exploitation des équipements aquatiques - Concession de services - Décision sur
le principe - Autorisation
Rapporteur : Jean-Michel CATELINOIS
2. Contrats d'assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes -
Autorisation de signature avenant
Rapporteur : Jean-Michel CATELINOIS
FINANCES
3. Fixation du montant de la contre-valeur pour la redevance sur la performance des réseaux
d'eau potable et de la contre-valeur pour la redevance sur la performance des systèmes
d'assainissement collectif
Rapporteur : Guy FAYOLLE
4. Subventions aux associations 2026
Rapporteur : Guy FAYOLLE
5. Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Budget principal de la Commune
- Création, révisions, bilan
Rapporteur : Guy FAYOLLE
6. Vote du Buget Primitif 2026 - Budget principal Commune
Rapporteur : Guy FAYOLLE
7. Vote du Buget Primitif 2026 - Budget annexe Eau potable
Rapporteur : Guy FAYOLLE
8. Vote du Buget Primitif 2026 - Budget annexe Assainissement
Rapporteur : Guy FAYOLLE
9. Vote du Buget Primitif 2026 - Budget annexe Maison de Santé
Rapporteur : Guy FAYOLLE
RESSOURCES HUMAINES
10. Réinternalisation du service Maison des Aînés et mises à disposition de personnels auprès de
la Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Rapporteur : Daniel ROLLET 11. Créations et suppressions de postes
Rapporteur : Daniel ROLLET
12. Avenants aux conventions de mise à disposition de personnels auprès de l'EPA Maison de
l'enfance - 2026
Rapporteur : Daniel ROLLET
13. Avenants aux conventions de mise à disposition de personnels auprès de la Société Publique
Locale du Tricastin - 2026
Rapporteur : Daniel ROLLET
14. Avenants aux conventions de mise à disposition de personnels auprès de l'EPIC Saveurs et
Patrimoines - 2026
Rapporteur : Daniel ROLLET
15. Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Communauté de Communes
Drôme Sud Provence - 2026
Rapporteur : Daniel ROLLET
AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET ATTRACTIVITE DE LA VILLE
16. Autorisation de travaux et reprise dans le domaine public communal de l'emprise du support
12N
Rapporteur : Guy FAYOLLE
17. Intégration d'office des voies privées ouvertes à la circulation publique
Rapporteur : Guy FAYOLLE
AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATION DE LA VILLE
18. Approbation de la convention de partenariat avec l'Association Divertimento - 2026
Rapporteur : Rita BETRANCOURT
19. Approbation de la convention d'objectifs avec le Festival de cinéma - 2026
Rapporteur : Rita BETRANCOURT
20. Approbation de la convention avec l'Association Le Sou des écoles laïques - 2026
Rapporteur : Rita BETRANCOURT
21. Approbation de la convention d'objectifs avec l'Association Emergence - 2026
Rapporteur : Rita BETRANCOURT
22. Ensemble Choral du Tricastin - Subvention exceptionnelle 2025
Rapporteur : Rita BETRANCOURT
23. Approbation de la convention avec l'association Ateliers et vitrines- 2026
Rapporteur : Rita BETRANCOURT
ENFANCE JEUNESSE ET PETITE ENFANCE
24. Convention d'objectifs et financière avec Mosaïc - Année 2026
Rapporteur : Georgia BRUN
25. Convention Territoriale Globale - 2026-2030
Rapporteur : Georgia BRUN
SPORT 26. Approbation de la convention d'objectifs avec l'Association Cercle Nautique Tricastin (CNT) -
2026
Rapporteur : Alain RIVIERE
27. Approbation de la convention d'objectifs avec l'Association Football Club Tricastin (FCT) -
2026
Rapporteur : Alain RIVIERE
INFORMATIONS
Recensement des décisions prises par délégation