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Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 07 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 07 AVRIL 2026
A 18 HEURES – SALLE DU MUSEE
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2026
1. Délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal au Maire
2. Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
délégués
3. Commission d’Appel d’Offres (CAO) et Commission de Délégation de Service Public (DSP) :
Création des commissions et fixation des conditions de dépôt de liste
4. Constitution de la Commission Appel d'offres
5. Constitution de la Commission Délégation de Service Public et concession
6. Création et désignation des membres de la Commission Marchés à Procédure Adaptée
(CMAPA)
7. Création et désignation des membres de la Commission accessibilité aux personnes
handicapées
8. Création et désignation des membres de la Commission Finances
9. Création et désignation des membres de la Commission Personnel territorial
10. Création et désignation des membres de la Commission Sport
11. Création et désignation des membres de la Commission Urbanisme, économie locale et
grands projets
12. Création et désignation des membres de la Commission Travaux, entretien général, promotion
des mobilités douces
13. Création et désignation des membres de la Commission Risques industriels et suivi des
Délégations de Service Public
14. Création et désignation des membres de la Commission Culture, patrimoine et coopération
européenne
15. Création et désignation des membres de la Commission Education enfance jeunesse
16. Création et désignation des membres de la Commission Participation citoyenne et démocratie
participative
17. Création et désignation des membres de la Commission Affaires sociales, handicap, santé et
séniors
18. Création du Conseil des Sages
19. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de
l'EPIC Saveurs et patrimoines
20. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Société Publique Locale du
Tricastin (SPL) 21. Candidature à la présidence et représentation à l'Assemblée Générale de la Société Publique
Local du Tricastin (SPL)
22. Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte de Restauration
Collective (RCSP)
23. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission spéciale de la
conférence intercommunale pour la mutualisation des ALSH
24. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'EPA Maison de l'Enfance
25. Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de la Société Drômoise de l'Habitat
(SDH)
26. Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Départemental de
l'Energie de la Drôme (SDED)
27. Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Départemental de
Télévision de la Drôme (SDTV)
28. Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat d'Irrigation Drômois
(SID)
29. Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal de
Fourrière Animale (SIFA)
30. Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Socio-Culturel du
Tricastin (SSCT)
31. Désignation de représentant du Conseil Municipal au sein de SOLIHA Drôme (Solidaires pour
l’habitat)
32. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale
d'Information auprès des Grands Equipements Energétiques du Tricastin (CLIGEET)
33. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Communauté
Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Sud’Drom
34. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Fédération des Œuvres
Laïques (FOL)
35. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l’Association « C’est
autrement »
36. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'Association Nationale des
Elus du Vin
37. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'Association Novatrice contre
le Chômage pour la Réinsertion et l'Emploi (ANCRE)
38. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'Association Sites des
carrières de pierre blanche du Tricastin
39. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de MOSAIC
40. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l’EHPAD « Terre des vignes »
41. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du collège Jean Perrin
42. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Comité National d'Action
Sociale (CNAS)
43. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Foyer les grands pins
44. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Groupement d'Entraide du
personnel municipal (GEPM)
45. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Site remarquable du goût