Compte-Rendu - CM. du 18 mars 2016

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Compte-Rendu - CM. du 18 mars 2016 Document publié le Vendredi 18 mars 2016 par la commune d'Awoingt. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM. du 18 mars 2016)Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Ruralité, COMMUNE D’AWOINGT

Département du Nord

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Arrondissement de CAMBRAI-EST

Absents excusés 2 : M. Pascal DHOUAILLY ayant donné procuration à M. Bernard DUPAS, et Mme Sylviane GONTHIER ayant donné procuration à Mme Annick LECHOWICZ.

• Lecture du compte rendu du précédent Conseil municipal

M. le Maire fait part à l’Assemblée que le compte rendu du dernier Conseil municipal sera dorénavant transmis par courriel à chaque conseiller. A chaque début de séance, il sera demandé si ce compte rendu est conforme.

• Compte Administratif 2015

M. le Premier Adjoint est désigné Président de séance. M. le Président présente le compte administratif 2015 En fonctionnement, les dépenses s’élèvent à 593 991.21 € et les recettes à 772 057.68 € soit un excédent de 178 066.47 €.

En investissement, les dépenses s’élèvent à 297 916.48 € et les recettes à 158 637.25 € soit un déficit de 139 279.23 €.

Après délibération et à l’unanimité, le Conseil municipal approuve le compte administratif 2015 et le compte de gestion de M le Percepteur.

• Budget Primitif 2016

Le total des dépenses et des recettes pour la section de fonctionnement est de 1 057 906.66 € Le total des dépenses et des recettes pour la section d’investissement est de 1 217 502.43 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le budget principal 2016, équilibré en dépenses et en recettes; le présent budget est adopté par chapitres.

Les principales lignes budgétaires de la section investissements sont la construction de la halle sportive, la transformation de l'éclai- rage public à ampoule en LED, l’acquisition de la propriété Millot, l’aménagement des entrées de village et l'entretien de la voirie.

• Les taux d’impositions des taxes directes locales pour l’année 2016

Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il y a lieu de voter les taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016. Après délibération et à l’unanimité, le Conseil municipal décide de maintenir les taux soit : - Taxe d’habitation : 17.43 %

- Taxe foncière bâti : 13.08 %

- Taxe foncière non bâti : 53.53 %

Ces taux d'impositions des taxes locales sont inchangés depuis plus de 10 années.

• Le vote des subventions des associations rurales pour l’année 2016

Le Conseil municipal se prononce sur les propositions de M. le Maire des subventions pour les associations communales:

- C.C.A.S. 5 500 € pour à l’unanimité accordée - ANCIENS COMBATTANTS 500 € pour à l’unanimité accordée - CHASSE 800 € pour à l’unanimité accordée - PARENTS D’ELEVES 500 € pour à l’unanimité accordée - ASCLA 100 € pour à l’unanimité accordée - AFA 5 300 € pour à l’unanimité accordée - « LEUS » Javelot Club . 450 € pour à l’unanimité accordée - Amitiés Elford Awoingt Cambrésis 600 € 14 pour 1 contre accordée

Conseil municipal

18 mars 2016 à 20 heures 30.

Etaient présents: Mesdames Annick LECHOWICZ, Olga LERICHE, Ingrid GAMEZ et Marie-Cécile MACHON, Messieurs Jean Richard LECHOWICZ, Eddy DHERBECOURT, Olivier GOFFART, Sébastien BUSSY, Bernard DUPAS, Eddy BOUBET, Florian LEGRAND, Patrice GUINET et Philippe HERBET.A titre exceptionnel, le Conseil municipal accorde à l’unanimité une subvention de 50 € à l'association du don du sang. Les associations Country Northem Phoenix et la Mauvaise troupe ne souhaitent pas obtenir de subvention.

L'association des parents d'élèves a informé M. le Maire de la disparition de l' APE pour la rentrée de septembre prochain, ,faute de membres souhaitant s'investir. Les crédits détenus seront utilisés avant la fin de l'année scolaire 2015-2016. Le Conseil municipal est surpris et espère que cette situation soit passagère. La subvention sera débloquée après la rentrée et si l'as - sociation continue son activité.

M. le Maire informe le conseil municipal que durant la réalisation du projet de la Halle sportive, la commune ne pourra mettre à dis- position de local convenant à la pratique du javelot. Le Président de l'association du javelot club en sera informé.

• Constitution d’une commission urbanisme

Le passage du POS en PLU, sera établi par les membres du Conseil municipal et élaboré par le cabinet d’études. Les membres du Conseil municipal peuvent transmettre leur candidature en Mairie pour constituer une commission d’urbanisme.

• Questions diverses

• Les points d’eau incendie

La SDIS Nord a effectué une reconnaissance opérationnelle des 12 points d'eau d'incendie de la commune. 11 font l’objet d’anomalies. Le rapport sera transmis à Noréade afin de remédier à ces anomalies constatées.

• Propriété Mme Millot

Les membres du Conseil municipal ont visité la propriété de Mme Millot. Différentes propositions d’aménagement de liaison reliant le centre village et la Résidence Le Parc ont été émises.

La partie comprenant le bâti pourrait être redéfinie dans de nouvelles limites et proposée à la vente. La partie non bâtie serait redéfinie et aménagée en espace vert avec un piétonnier.

En raison de la situation de ce bien, créant ainsi la possibilité d’un chemin exclusivement piétonnier. M. le Maire informe le Conseil municipal qu'il fera valoir son droit de préemption.

Le bornage de la parcelle AA 179 de Pierres et Territoires, et la parcelle AA 163 de M Chauwin donneront la possibilité d’effectuer un passage reliant ce nouveau chemin.

La mise en place de ce projet est en cours d’études.

•M. Bernard DUPAS fait part de l’état de l’Allée des Roses, de nombreux nids de poule déforment cette voirie. Une solution sera recherchée dans les plus brefs délais.

• L’opération « village propre » se déroulera le dimanche 17 avril 2016 de 9h00 à 11h30

• La commission aménagement des entrées de village se réunira la première quinzaine d’avril.

• Une réunion de travail aura lieu pour la préparation de la fête communale et une seconde pour définir l’encadrement de la manifestation du 14 juillet 2016 concernant la vingtième édition des Foulées d’Awoingt.

• L'emploi de tondeuses à gazon, tronçonneuses et autres appareils bruyants en usage dans les jardins est autorisé. Des règles de bonnes conduites entre voisins, disponible sur le site internet de la commune, ont été distribuées dans les boites aux lettres des habitants l'année dernière. Des habitants se manifestent régulièrement sur l'usage des appareils bruyants. M. le Maire envisage d’établir un arrêté pour leur emploi en fin de semaine, le samedi (10h à 12h et de 14h à 19h), toléré le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h sans causer de gêne pour le voisinage.

Le Conseil municipal souhaite étudier de nouveaux les différentes possibilités de ramassage des déchets verts. M. Jean-Marie Devillers, vice-président de la CAC en charge des déchets ménagers, sera contacté pour définir et valoriser le coût.

La séance est levée à 22 heures 40

Pour le maire,

L’adjoint délégué à la communication.

Eddy DHERBECOURT