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Procès Verbal - PV du CM du 16 déc 2020
Document publié le Mercredi 16 décembre 2020 par la commune de Laudun-l'Ardoise.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 16 déc 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
030-213001415-20201217-PVCM20201216-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 21/12/2020]
Afichage : 18/12/2020
Yes CAZORLA Maire
re \ Vitte à TETE Www.lauduniardoise.fr
PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 16 DECEMRE 2020
A 18H30
L’an deux mille vingt, le seize décembre, à 18h30 le Conseil Municipal de cette commune convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au FORUM à huis clos, sous la présidence de Monsieur CAZORLA Yves, Maire.
Étaient présents :
Patrick PANNETIER, Manon CROUSIER, Jean-Claude MAGES, Jessica ABATE, Michel
AGNEL, Patricia CHENEL, Florian REYVROLLE, Adjoints,
Jocelyne MOSCATO, Bernard BOUGÉ, Claudine CHASTEL, Didier SEGALAT, Frédéric BERNE, Jennifer CHAPUIS-FAURE, Mélina JOLI, Aimeric NAVEZ, Emilie CAPELLI, Cindy BONILLO, Jonathan MIGNÉ, Sophie BORNE, Carole TORRES, Philippe PECOUT, Maha OUTALEB, Jean-Pierre LAFFONT, Marie-Laure PETIOT, Conseillers Municipaux.
Absents excusés :
Myriam IGHIR donne procuration à Michel AGNEL
Pascal LENTHERIC donne procuration à Jean-Claude MAGES
Jean Luc CANILLOS donne procuration à Patrick PANNETIER
Marcel LOZZI donne procuration à Philippe PECOUT
Secrétaire de séance : Jonathan MIGNÉ .
VOTE à L’'UNANIMITE
Adoption du P.V du Conseil Municipal du 04 novembre 2020
VOTE à L'UNANIMITÉ
DL-Point 1 FINANCES - OUVERTURE DE CRÉDITS D’INVESTISSEMENT
POUR 2021
Rapporteur : Patrick PANNETIER UNANIMITÉ
Exprimés: 29 Pour: 29 Contre : Abstention :
Procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2020 1/2 DL:- Point 2 VOIRIE - CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LE CD30 TRAVAUX TOURNE A GAUCHE SUD ET PRADELLE -
Rapporteur : Michel AGNEL UNANIMITÉ
Exprimés : 29 Pour : 29 Contre : Abstention :
DL- Point 3 DÉFENSE INCENDIE - CONVENTION SIVU ET GARD
RHODANIEN
Rapporteur : Michel AGNEL UNANIMITÉ
Exprimés : 29 Pour : 29 Contre : Abstention :
DL-Point 4 DÉFENSE INCENDIE - SORTIE DU SIVU DECI ,
Rapporteur : Michel AGNEL UNANIMITÉ
Exprimés : 29 Pour : 29 Contre : Abstention :
DL-Point 5 ÉCONOMIE - DÉROGATION DU REPOS DOMINICAL — AVIS — . Rapporteur : Bernard BOUGE UNANIMITÉE
Exprimés : 29 Pour : 29 Contre : Abstention :
DL-Point 6 SCOLAIRE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES
Rapporteur : Florian REYROLLE UNANIMITÉ
Exprimés : 29 Pour : 29 Contre : Abstention :
DL-Point 7 SCOLAIRE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES GARDERIES ET ÉTUDES SURVEILLÉES
Rapporteur : Florian REYROLLE MAJORITÉ
Exprimés : 29 Pour : 23 Contre : 6 (LOZZI, TORRES, PECOUT, OUTALEB, LAFFONT, PETIOT) Abstention :
DL-Point 8 FONCIER - CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE D'UN LOGEMENT A UN ENSEIGNANT
Rapporteur : Florian REYROLLE UNANIMITÉ
Exprimés : 29 Pour : 29 Contre : Abstention :
DL-Point 9 CADRE DE VIE - DÉSIGNATION D'UN ÉLU RÉFÉRENT POUR LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE
Rapporteur : M. le Maire UNANIMITÉ
Exprimés : 29 Pour : 29 Contre : Abstention :
DL-Point 10 CCAS - CONVENTION DE MUTUALISATION AVEC LE CCAS , Rapporteur : Manon CROUSIER UNANIMITE
Exprimés : 29 Pour : 29 Contre : Abstention :
DL-Point 11 GEPU - PROCÉS-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES OUVRAGES
A L'AGGLOMÉRATION
Rapporteur : Manon CROUSIER UNANIMITÉ
Exprimés : 29 Pour : 29 Contre : Abstention :
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h07.
Laudun-L'Ardoise, le 17 flécembre 2020
Le Maire,
Yves CAZOR
2/2 Procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2020