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Document publié le Mardi 23 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Provence Verdon - file)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Travail et emploi,
Liste des délibérations - Bureau communautaire 23/01/2024 1
LISTE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 23/01/2024
Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 07/10/2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en
vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements (article 2121-25) –
Publicité et entrée en vigueur des actes de l’assemblée et du président : nouvelles dispositions applicables au 1er
juillet 2022.
- Délibération n°2024-001 : Convention 2024 avec la Chambre d’Agriculture du Var pour l’animation du PAT
- Délibération n°2024-002 : Convention 2024 avec la Chambre d’Agriculture du Var pour les actions agricoles
- Délibération n°2024-003 : Création d’un emploi permanent de Technicien Principal 1ère classe
- Délibération n°2024-004 : Demande de subvention 2024 pour la Maison France Services de Barjols auprès de l’Etat
- Délibération n°2024-005 : Demande de subvention 2024 pour la Maison France Services de Rians auprès de l’Etat
- Délibération n°2024-006 : Demande de subvention au titre du FIPD 2024 pour une animation auprès des publics scolaires et le soutien au Point Relais Familles communautaire - Délibération n°2024-007 : Convention 2024-2026 pour l’Intervenante Sociale en Gendarmerie
- Délibération n°2024-008 : Création de services civiques communautaires - Délibération n°2024-009 : Convention avec la filière REP des verres pour la période 2024- 2029
- Délibération n°2024-010 : Validation des propositions prises par le Comité Social Territorial sur l’organisation du travail au sein de la Communauté de communes
- Délibération n°2024-011 : Modification d’un emploi au grade d’adjoint technique territorial - Délibération n°2024-012 : Création d’un emploi au grade d’adjoint technique territorial - Délibération n°2024-013 : Validation du contrat de prestation avec la société Karos - Délibération n°2024-014 : Autorisation d’ester en justice
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Nota : le texte intégral des actes peut être consulté au siège de la Communauté de communes dans les
registres annuels des délibérations.
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